Acquisition de mobilier et matériels divers pour le centre d'animation des Chênes

Ville de Saint-Denis-en-Val

Acquisition de mobilier et matériels divers pour le centre d'animation des Chênes:
— fourniture de mobilier enfance et petite enfance pour un centre de loisirs (capacité 110 enfants) et un multi accueil (capacité 30 enfants) y compris mobilier pour la restauration,
— mobilier de bureau pour le personnel intervenant au sein de la structure,
— aménagement des aires de jeux extérieures pour enfants âgés de 1 à 12 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-10 Avis de marché
Avis de marché (2011-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 60 rue Saint-Denis
Code postal: 45560
Commune postale: Saint-Denis-en-Val
Contact
Courrier électronique: karinehurel@saintdenisenval.com 📧
Téléphone: +33 238767034 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-10 📅
Date limite de soumission: 2011-03-24 📅
Date de publication: 2011-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 30-049647
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de mobilier et matériels divers pour le centre d'animation des Chênes:
— fourniture de mobilier enfance et petite enfance pour un centre de loisirs (capacité 110 enfants) et un multi accueil (capacité 30 enfants) y compris mobilier pour la restauration,
— mobilier de bureau pour le personnel intervenant au sein de la structure,
— aménagement des aires de jeux extérieures pour enfants âgés de 1 à 12 ans.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: mobilier spécifique enfance, jeunesse
Brève description: Mobilier spécifique enfance, jeunesse.
Durée de l'accord: 2 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: tables, chaises, accueil, vestiaires
Brève description: Tables, chaises, accueil, vestiaires.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: mobilier de couchage
Brève description: Mobilier de couchage.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: mobilier de bureau, rangement
Brève description: Mobilier de bureau, rangement.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: électroménager, matériel de cuisine
Brève description: Électroménager, matériel de cuisine.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: mobilier et matériel d'hygiène
Brève description: Mobilier et matériel d'hygiène.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: matériel pédagogique
Brève description: Matériel pédagogique.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: equipements aire de jeux et divers mobiliers urbains
Brève description: Equipements aire de jeux et divers mobiliers urbains.
Description des options:
Pour le lot n
— 1.a: tapis de sol,
— 1.b: tapis de sol,
— 1.c: bac à albums,
— 1.d: cabane (espace détente).
— 7.a: tricycles,
— 7.b: tricyles,
— 7.c: VTC,
— 7.d: VTC,
— 7.e: trottinettes,
— 7.f: trotinnettes.
— 8.a: structure ludique tous âges.
Numéro de référence: 2011/04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1320 rue de Champbourdon, 45560 Saint-Denis-en-Val, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents ci-après doivent obligatoirement être fournis par l'entreprise candidate:
1) déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par une personne habilitée à engager l'entreprise attestant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 3 décembre de l'année qui précède le lancement de la procédure (articles 43, 44.2e et 45.i du code des marchés publics),
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2) DC1 en cas de besoin,
3) DC2,
4) assurances professionnelles du candidat en cours de validité,
5) copie des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
6) l'offre du candidat qui comprendra obligatoirement l'ensemble des pièces visées à l'article 3.3 du réglement de consultation et notamment un mémoire technique complet.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mobilier et matériels divers objets de la consultation seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Le mode de règlement est le virement par mandat administratif.
Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de paiement fixé par l'article 98.2e du code des marchés publics à compter de la date de réception par le pouvoir adjudicateur des factures. Il est précisé qu'en aucun cas, le titulaire n'est en droit d'émettre une facture globale si les prestations n'ont pas été réceptionnées sans réserve par le pouvoir adjudicateur.
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Le versement d'une avance relève des modalités de l'article 87 du code des marchés publics. La reprise de versement d'acompte est conforme aux dispositions de l'article 91 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter en la forme d'une entreprise individuelle ou sous forme de groupement dont la forme est laissée libre.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. Il est précisé qu'un même candidat non mandataire est autorisé à répondre à plusieurs dans le cadre de groupements différents.
Conformément à l'article 51-v du code des marchés publics, la composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature des marchés (sauf liquidation judiciaire).
Le pouvoir adjudicateur souhaite qu'en cas de groupement, un mandataire soit identifié et conformément aux dispositions du CCAG de fournitures courantes et de services 2009, le mandataire du groupement sera l'interlocuteur exclusif du pouvoir adjudicateur.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (50)
2. Valeur technique de l'offre (30)
3. Caractéristiques environnementales (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis-en-Val
Contact
Point de contact: Mme Hurel Karine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie Saint-Denis-en-Val
Fax: +33 238767125 📠
Nom: Mairie de Saint-Denis-en-Val
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_jYAPnEB4vt 🌏
Point de contact: M. Martinet Jacques

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/04

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr/ta/orleans/index.shtml 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2011/S 030-049647 (2011-02-10)
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