Acquisition de mobilier
SDIS de l'Yonne
La prestation concerne la fourniture, la livraison et l'installation du mobilier sur environ 40 sites répartis sur le Département de l'Yonne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier › Mobilier de bureau
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- • Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges
- • Yonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de l'Yonne
Adresse postale: 27 avenue Charles de Gaulle, BP 157
Code postal: 89002
Commune postale: Auxerre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis89.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sdis89.fr 📧
Téléphone: +33 386944400 📞
Fax: +33 386468979 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-04 📅
Date limite de soumission: 2011-11-15 📅
Date de publication: 2011-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 193-314486
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Postes de travail et meubles de rangement.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 20 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Brève description: Sièges.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 10 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 03
Brève description: Vestiaires et autres mobiliers.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 30 000,00 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Numéro de référence: AC12/MOB
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (30)
3. Délai de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Casdis
Adresse du profil d'acheteur: http://sdis89.marcoweb.fr 🌏
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne
URL pour informations complémentaires: http://sdis89.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://sdis89.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://sdis89.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AC12/MOB
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d' Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 193-314486 (2011-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:
Accord-Cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les accords-cadres sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2012.
Valeur totale du marché: 70 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de l'Yonne
Adresse postale: 27 avenue Charles de Gaulle, BP 157
Code postal: 89002
Commune postale: Auxerre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis89.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sdis89.fr 📧
Téléphone: +33 386944400 📞
Fax: +33 386468979 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-04 📅
Date limite de soumission: 2011-11-15 📅
Date de publication: 2011-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 193-314486
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation concerne la fourniture, la livraison et l'installation du mobilier sur environ 40 sites répartis sur le Département de l'Yonne.
Numéro du lot: 01
Brève description: Postes de travail et meubles de rangement.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 20 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Brève description: Sièges.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 10 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 03
Brève description: Vestiaires et autres mobiliers.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 30 000,00 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les accords-cadres sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro de référence: AC12/MOB
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: par marché subséquent. Modalités de variation des prix: ferme. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: le financement de l'opération ou des prestations est envisagé sur les fonds propres du SDIS de l'yonne et au besoin complété par l'emprunt.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (30)
3. Délai de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Casdis
Adresse du profil d'acheteur: http://sdis89.marcoweb.fr 🌏
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne
URL pour informations complémentaires: http://sdis89.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://sdis89.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://sdis89.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AC12/MOB
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d' Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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