Acquisition de matériels liée à l'évolution des centrales d'attitude et de CAP

SHOM

Acquisition de matériel liée à l'évolution des centrales d'attitude et de CAP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Prime GPS

Qui ?

• SHOM

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie › Instruments d'hydrographie

Où ?

• Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-26	Avis de marché
2011-05-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments d'hydrographie
Quantité ou étendue:

Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, le marché est passé sous la forme d'un marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments d'hydrographie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.shom.fr 🌏
Courrier électronique: sg-mar-all@shom.fr 📧
Téléphone: +33 298220666 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-26 📅
Date limite de soumission: 2011-03-16 📅
Date de publication: 2011-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 18-028588
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site Internet https://www.marches-publics.gouv.fr - annonce: Shom-C-10-Aoo-013. Quel que soit le mode d'envoi choisi, les offres devront impérativement parvenir à destination avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de matériel liée à l'évolution des centrales d'attitude et de CAP.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 120 mois
Numéro de référence: SHOM-C-10-AOO-013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SHOM Brest, 29200 Brest, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— copie du ou des jugements prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché,

— présentation d'une liste des principales fournitures similaires vendues au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire.

Les candidats peuvent fournir les déclarations,attestations et renseignements demandés au moyen des imprimés DC1 et DC2, disponibles à l'adresse http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:

— pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail,

— ouv2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les candidatures déclarées recevables seront sélectionnées en fonction de leurs capacités professionnelles, techniques et financières notamment:

— l'expérience dans le domaine de la production de systèmes…

… de navigation inertielle,

… d'acquisition et de post-traitement de données d'attitude, notamment de pilonnement,

— chiffre d'affaire des 2 dernières années de vente de systèmes inertiels en France et dans le monde.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par des ressources budgétaires de l'établissement. Le paiement est effectué conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 10
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

La durée de vie du matériel étant estimée à 5 ans minimum et une maintenance corrective au cas par cas étant souhaitée pour ce type de matériel, il convient de prévoir un cadre de maintenance de 5 ans à l'issue de la période de garantie de la dernière centrale pouvant être acquise au titre du marché soit une durée de globale de 10 ans pour le marché.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Shom
Contact
Point de contact: division marchés
Danielle Varin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Epa shom
Point de contact: d'ordre technique: Julien Simon
Téléphone: +33 298220718 📞
Point de contact: Laurence Thomas
Téléphone: +33 298149293 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SHOM-C-10-AOO-013
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai de Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 018-028588 (2011-01-26)

Avis d'attribution de marché (2011-05-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-31 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-174791
Se réfère à l'avis: 2011/S 18-028588
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Annonce no 130, BOAMP 020 B du 28.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SHOM Brest, 29200 Brest.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (30 pts)
2. Prix des prestations (30 pts)
3. Coût d'utilisation - service après vente (30 pts)
4. Délais de livraison (10 pts)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-04-18 📅
Adresse postale: 11 place du Calcaire
Commune postale: Vertou
Code postal: 44120
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 107-174791 (2011-05-31)

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