Acquisition de matériels électriques nécessaires aux travaux neufs et aux travaux d'entretien du réseau éclairage de la ville de Marseille. Les fournitures sont répartis en 6 lots distincs faisant chacun l'objet d'un marché

Ville de Marseille

Les 6 lots de la présente consultation feront chacun l'objet de marchés séparés, à bons de commande et à prix unitaires.
L'acquisition des matériels est répartie de la façon suivante:
— lot 1: acquisition de lanternes, projecteurs et systémes d'éclairage,
— Lot 2: acquisition de candélabres et supports d'éclairage,
— Lot 3: acquisition de lampes,
— Lot 4: acquisition de câbles,
— Lot 5: acquisition de coffrets et appareillages,
— Lot 6: acquisition d' armoires d'alimentation.
Les matériels seront commandés sur la base d' un Bordereau de prix de prix unitaires et de liste(s) de prix proposée(s) par le candidat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-16 Avis de marché
2011-09-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'éclairage public
Quantité ou étendue:
La consultation concerne l'acquisition de fournitures nécessaires à la réalisation de travaux neufs ou d'entretien des installations d'éclairage de la ville de Marseille.Ces fournitures sont répartis par familles de matériels spécifiques correspondant chacune à des lots séparés.Ces lots sont des marchés à bons de commandes et à prix unitaires, sur bordereau de prix ou sur catalogue avec remise ou majoration sur liste de prix publics.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: quai du Port Cedex 20
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-16 📅
Date limite de soumission: 2011-04-11 📅
Date de publication: 2011-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 34-056154
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres: voir le RC. La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne, sous forme de marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. Les dossiers peuvent être retirés sur place (9:00-12:00 / 13:30-16:30) ou transmis sur demande envoyée par courrier, par fax ou e-mail aux coordonnées suivantes: Service éclairage public, 61 rue Alfred Curtel 13010 Marseille, FRANCE. Fax: +33 491145308. Courriel: eclairagedep@mairie-marseille.fr. Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 du CMP): remise sur support matériel (papier). Toutefois les remises sous forme dématérialisée seront acceptées. Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr et signent la totalité des fichiers constituant la candidature ou l'offre au moyen d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité et référencé sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'etat (référentiel et liste disponibles à l'adresse http://www.Entreprises.Minefi.Gouv.Fr/certificats). Remise des offres papier: Envoi postal: Service des marchés publics 39bis rue Sainte, 13233 Marseille Cedex 20, FRANCE. Remise contre récépissé (9:00-12:00 / 13:00-16:00): Service des marchés publics, impasse Timon David, 13001 Marseille, FRANCE. Les renseignements complémentaires nécessaires à la préparation des offres peuvent être obtenus l'adresse de retrait ci dessus. Les renseignements complémentaires seront communiqués par le représentant du pouvoir adjudicateur 6 jours au moins avant la date de limite de remise des offres. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: — Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail, — Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger, — DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics). Attention: les formulaires DC4 et DC5 ont été remplacés par les formulaires DC1 et DC2. Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché. S'agissant des documents à remettre pour candidater: Liste des principales références: présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les 6 lots de la présente consultation feront chacun l'objet de marchés séparés, à bons de commande et à prix unitaires.
L'acquisition des matériels est répartie de la façon suivante:
— lot 1: acquisition de lanternes, projecteurs et systémes d'éclairage,
— Lot 2: acquisition de candélabres et supports d'éclairage,
— Lot 3: acquisition de lampes,
— Lot 4: acquisition de câbles,
— Lot 5: acquisition de coffrets et appareillages,
— Lot 6: acquisition d' armoires d'alimentation.
Les matériels seront commandés sur la base d' un Bordereau de prix de prix unitaires et de liste(s) de prix proposée(s) par le candidat.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition de lanternes; projecteurs et systèmes d'éclairage
Brève description: Acquisition de lanternes; projecteurs et systèmes d'éclairage.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition de candélabres et supports d'éclairage
Brève description: Acquisition de candélabres et supports d'éclairage.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition de lampes
Brève description: Acquisition de lampes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: acquisition de câbles
Brève description: Acquisition de câbles.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: acquisition de coffrets et appareillage
Brève description: Acquisition de coffrets et appareillage.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: acquisition d'armoires d'alimentation
Brève description: Acquisition d'armoires d'alimentation.
Quantité ou étendue:
La consultation concerne l'acquisition de fournitures nécessaires à la réalisation de travaux neufs ou d'entretien des installations d'éclairage de la ville de Marseille.
Ces fournitures sont répartis par familles de matériels spécifiques correspondant chacune à des lots séparés.
Ces lots sont des marchés à bons de commandes et à prix unitaires, sur bordereau de prix ou sur catalogue avec remise ou majoration sur liste de prix publics.
Numéro de référence: 10/41814/FCS/AO-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
magasin de l'éclairage public 317 chemin de la Madrague ville, 13015 Marseille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Garanties et capacités financières: Situation économique et financière de l'entreprise présentée à travers ses comptes financiers.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie: 5 % de la valeur du marché.
Garantie autre que les cautionnements et caution: retenue de garantie dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Formes des groupements acceptées pour pouvoir soumissionner en vue de l'obtention d'un des lots:
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire:
Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre les quantités du DQE ne sont pas contractuelles, seules les quantités réellement éxécutées seront facturées. la comparaison des prix de l'offre sera effectuée sur la base des prix unitaires appliqués à la commande type dans le document intitulé détail quantitatif estimatif (DQE). En cas de discordance constatée dans une offre, les prix indiqués dans le BPU prévaudront sur les prix du DQE qui seront corrigés en conséquence. (70)
2. Valeur technique de l'offre la valeur technique du candidat sera jugée en fonction du contenu de son Mémoire Technique. Pour l'ensemble des lots le mémoire devra comprendre obligatoirement: - les procédures de traitement de commandes, - les moyens humains et logistiques affectés à l'éxécution du marché - et pour les Lots 5 et 6 uniquement, la liste des matériels renseignée avec les marques et modéles proposés par le candidat. la notation de l'offre du candiadat selon le critère de la valeur technique sera effectuées avec le barême suivant: - mémoire technique trés satisfaisant: 15 points - mémoire technique satisfaisant: 10 points - mémoire technique moyen: 5 points - mémoire technique insuffisant: 0 point. (15)
3. Délai de livraison des commandes. le candidat devra préciser dans l'acte d'engagement le délai de livraison sur lequel il s'engage pour toute la durée du marché. Ce délai devra être indiqué en nombre de jour entie. la notation de l'offre du candidat (i) selon le critère du délai de livraison sera effectuée à l'aide de la formule suivante: n (i) = 15 x (D(M) / D(I)) Dans laquelle: N (i) est la note attribué au délai de livaison du candidat (i); d(i) est le délai de livraison du candidat (i); d (m) est le déali de livraison le plus court. (15)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Marseille
Adresse postale: éclairage public, 61 rue Alfred Curtel
Code postal: 13010
Point de contact: Mme la responsable administrative
Téléphone: +33 491145301 📞
Courrier électronique: eclairagedep@mairie-marseille.fr 📧
Fax: +33 491145308 📠
Adresse postale: service des marchés publics, 39bis rue Sainte Cedex 20

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10/41814/FCS/AO-01
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres: voir le RC.
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne, sous forme de marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP.
Les dossiers peuvent être retirés sur place (9:00-12:00 / 13:30-16:30) ou transmis sur demande envoyée par courrier, par fax ou e-mail aux coordonnées suivantes:
Service éclairage public, 61 rue Alfred Curtel 13010 Marseille, FRANCE. Fax: +33 491145308. Courriel: eclairagedep@mairie-marseille.fr.
Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 du CMP): remise sur support matériel (papier). Toutefois les remises sous forme dématérialisée seront acceptées.
Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr et signent la totalité des fichiers constituant la candidature ou l'offre au moyen d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité et référencé sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'etat (référentiel et liste disponibles à l'adresse http://www.Entreprises.Minefi.Gouv.Fr/certificats).
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Remise des offres papier:
Envoi postal:
Service des marchés publics 39bis rue Sainte, 13233 Marseille Cedex 20, FRANCE.
Remise contre récépissé (9:00-12:00 / 13:00-16:00):
Service des marchés publics, impasse Timon David, 13001 Marseille, FRANCE.
Les renseignements complémentaires nécessaires à la préparation des offres peuvent être obtenus l'adresse de retrait ci dessus.
Les renseignements complémentaires seront communiqués par le représentant du pouvoir adjudicateur 6 jours au moins avant la date de limite de remise des offres.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger,
— DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).
Attention: les formulaires DC4 et DC5 ont été remplacés par les formulaires DC1 et DC2.
Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché.
S'agissant des documents à remettre pour candidater:
Liste des principales références: présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1- réferré précontractuel: avant la signature;
2- délai de droit commun: 2 mois à compter de la date de réception de la lettre de rejet 3 - référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE.
Source: OJS 2011/S 034-056154 (2011-02-16)
Avis d'attribution de marché (2011-09-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date de publication: 2011-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 186-303575
Se réfère à l'avis: 2011/S 34-056154
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Annonce no 231, BOAMP 36 B du 19 février 2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 septembre 2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Magasin de l'eclairage public 317 Chemin de la Madrague ville, 13015 Marseille, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre Les quantités du DQE ne sont pas contractuelles, seules les quantités réellement éxécutées seront facturées. La comparaison des prix de l'offre sera effectuée sur la base des prix unitaires appliqués à la commande type dans le document intitulé détail quantitatif estimatif (DQE). En cas de discordance constatée dans une offre, les prix indiqués dans le BPU prévaudront sur les prix du DQE qui seront corrigés en conséquence. (70)
2. Valeur technique de l'offre La valeur technique du candidat sera jugée en fonction du contenu de son Mémoire Technique. Pour l'ensemble des lots le mémoire devra comprendre obligatoirement: - les procédures de traitement de commandes, - les moyens humains et logistiques affectés à l'éxécution du marché, - et pour les lots 5 et 6 uniquement, la liste des matériels renseignée avec les marques et modéles proposés par le candidat. La notation de l'offre du candiadat selon le critère de la valeur technique sera effectuées avec le barême suivant: - mémoire technique trés satisfaisant: 15 points - mémoire technique satisfaisant: 10 points - mémoire technique moyen: 5 points - mémoire technique insuffisant: 0 point. (15)
3. Délai de livraison des commandes. Le candidat devra préciser dans l'acte d'engagement le délai de livraison sur lequel il s'engage pour toute la durée du marché. Ce délai devra être indiqué en nombre de jour entie. La notation de l'offre du candidat (i) selon le critère du délai de livraison sera effectuée à l'aide de la formule suivante: N (i) = 15 x (D(M) / D(I)) dans laquelle: N (i) est la note attribué au délai de livaison du candidat (i); D(i) est le délai de livraison du candidat (i); D (m) est le déali de livraison le plus court. (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-21 📅
Nom: Cabus et Raulot
Adresse postale: 310 chemin de l'Armée d'Afrique
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Sono Éclair
Adresse postale: 45 rue Louis Armand - ZI
Commune postale: Aic en Provence
Code postal: 13090

6️⃣
Commune postale: Aic en provence

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1- réferré précontractuel: avant la signature
2- délai de droit commun: 2 mois à compter de la date de réception de la lettre de rejet 3 - référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE
Source: OJS 2011/S 186-303575 (2011-09-23)
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Fournisseurs:
Cabus et Raulot Sono Éclair
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Appareils de distribution et de commande... Appareils électriques de commutation ou... Fils et câbles isolés Câbles de distribution électrique Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Équipement d'éclairage public