Acquisition de matériels de débroussaillage, d'accessoires et de pièces détachées nécessaires à l'entretien et la réparation du matériel de débroussaillage de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole
Le présent marché a pour objet l'acquisition de matériels de débroussaillage, d'accessoires et de pièces détachées nécessaires à l'entretien et la réparation du matériel de débroussaillage de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole.
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Le marché n'est pas un marché passé pour l'achat d'énergie.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2011-07-26.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-07-26
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Avis de marché
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