Acquisition de matériels audio: casques coussinets et cartouches de sauvegarde

Mindef/services communs/BCAC-Case 75

Acquisition de materiels audio: casques, coussinets et cartouches de sauvegarde.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-15.

Qui ?

• Mindef/services communs/BCAC-Case 75

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires pour matériel audio › Cassettes audio
• Haut-parleurs › Casques d'écoute

Où ?

• Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-15	Avis de marché

Avis de marché (2011-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Casques d'écoute
Quantité ou étendue:

Le marché est un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantité soit:Lot 1.Poste 1 acquisition de casques quantité minimale 150 quantité maximale 900.Poste 2 acquisition de coussinets quantité minimale 300 quantité maximale 1 800.Lot 2 acquisition de cartouches de sauvegarde quantité minimale 150 quantité maximale 900.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Casques d'écoute 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: BCAC case 75/g3, 14 rue Saint Dominique
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Sp 07
Contact
Téléphone: +33 344286626 📞
Fax: +33 344286800 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-15 📅
Date limite de soumission: 2011-07-25 📅
Date de publication: 2011-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 115-190139
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

L'administration propose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation. A la demande expresse de l'opérateur économique, le mode de transmission reste possible par voie papier ou un support physique électronique 'CD ou DVD ROM). Modalités et lieu de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce): — par télécopie au +33 344286800 (préciser l'objet de la consultation et les références du marché), — patr courrier Mindef bcac/case G314 rue Saint Dominique, 75700 Paris Sp07, FRANCE (préciser l'objet de la consultation et les références du marché), — par une personne du soumissionnaire cotre récépissé entre 9:00 et 11:30 et entre 14:00 et 16:00 du lundi au vendredi inclus à l'adresse suivante: BA 110 Drm/Sdpfc/Bfb bureau marchés, 60314 Creil, FRANCE - poste 2.79.06 ou 2.76.21 ou 2.66.26, — par téléprocédure: le DCE est mis à disposition per le biais d'Internet à l'exclusion de tout autre mode de transmission électronique. Il pourra être téléchargé sur la place des marchés interministérielle (Pmi) accessible depuis le portail "www.marches.gouv.fr" référence Aoo-11-021-Dlm. En cas de difficultés, une assistance téléphonique est mise à dsiposition des entreprises au +33 0820207743 (elle est opérationnelle pendant les heures ouvrées métropole entre 8:30 et 19:00). Modalités de dépôt de candidatures et des offres des opérateurs économiques: — les offres doivent être transmises selon tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception. Les candidats trouveront dans le réglement de la consultation (Rc) les modalités pratiques de transmission de leur candidature et offre. Une viste du site d'exécution est obligatoire et prévue le 25.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2011.

Informations complémentaires

L'administration propose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation. A la demande expresse de l'opérateur économique, le mode de transmission reste possible par voie papier ou un support physique électronique 'CD ou DVD ROM).

Modalités et lieu de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce):

— par télécopie au +33 344286800 (préciser l'objet de la consultation et les références du marché),

— patr courrier Mindef bcac/case G314 rue Saint Dominique, 75700 Paris Sp07, FRANCE (préciser l'objet de la consultation et les références du marché),

— par une personne du soumissionnaire cotre récépissé entre 9:00 et 11:30 et entre 14:00 et 16:00 du lundi au vendredi inclus à l'adresse suivante: BA 110 Drm/Sdpfc/Bfb bureau marchés, 60314 Creil, FRANCE - poste 2.79.06 ou 2.76.21 ou 2.66.26,

— par téléprocédure: le DCE est mis à disposition per le biais d'Internet à l'exclusion de tout autre mode de transmission électronique. Il pourra être téléchargé sur la place des marchés interministérielle (Pmi) accessible depuis le portail "www.marches.gouv.fr" référence Aoo-11-021-Dlm. En cas de difficultés, une assistance téléphonique est mise à dsiposition des entreprises au +33 0820207743 (elle est opérationnelle pendant les heures ouvrées métropole entre 8:30 et 19:00).

Modalités de dépôt de candidatures et des offres des opérateurs économiques:

— les offres doivent être transmises selon tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception. Les candidats trouveront dans le réglement de la consultation (Rc) les modalités pratiques de transmission de leur candidature et offre.

Une viste du site d'exécution est obligatoire et prévue le 25.7.2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de materiels audio: casques, coussinets et cartouches de sauvegarde.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition de casques et de coussinets
Brève description:

Poste 1: acquisition de casques.Poste 2: acquistion de coussinets.

Poste 1: acquisition de casques.

Poste 2: acquistion de coussinets.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition de cartouches de sauvegarde
Brève description: Acquisition de cartouches de sauvegarde.
Quantité ou étendue:

Le marché est un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantité soit:

Lot 1.

Poste 1 acquisition de casques quantité minimale 150 quantité maximale 900.

Poste 2 acquisition de coussinets quantité minimale 300 quantité maximale 1 800.

Lot 2 acquisition de cartouches de sauvegarde quantité minimale 150 quantité maximale 900.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AOO-11-021-DLM

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures seront évaluées selon les critères suivants.

Classés par ordre d'importance décroissante: capacités professionnelles - capacités techniques - capacités financières.

Situation économique et financière:

Si le candidat est en réglement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet - déclaration attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'interdiction à soumissionner en application de l'article 43 du CMP - document relatif au pouvoir des personnes habilitées à engager le société - déclarations concerant le chiffres d'affaires le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les paiements au titre du présent marché s'effectueront conformément au titre IV du code des marchés publics. Réglements par virement bancaire avec délai global de paiement de 30 jours maximum suivant les dispositions du décrets 2002-232 du 21.2.2002 modifié par le décret 208-408 du 28.4.2008. Le financement est assuré exclusivement par les ressources budgétaires de l'etat (BOP 17867c) la monnaie est l'euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Cette information sera fournie à l'appui de la candidature. Dans l'hypothèse d'un groupement, il sera solidaire, au plus tard à la notification du marché. Pour les opérateurs économiques présentant leur offre sous forme de groupement, conformément à l'article 51 du cmp:

— un des prestataires sera désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire du groupement,

— en cas de groupement solidaire, l'acte d'engagement sera un document unique qui indiquera le montant total du marché et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent solidairement à réaliser,

— les offres sont signées soit par l'ensemble des opérateurs économiques au stade de la passation du marché (fourniture de la convention de mandat).

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Services communs/BCAC-Case 75
Contact
Point de contact: Mme Delamotte

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-11-021-DLM
Informations complémentaires

Modalités et lieu de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce):

— par télécopie au +33 344286800 (préciser l'objet de la consultation et les références du marché),

— patr courrier Mindef bcac/case G314 rue Saint Dominique, 75700 Paris Sp07, FRANCE (préciser l'objet de la consultation et les références du marché),

— par une personne du soumissionnaire cotre récépissé entre 9:00 et 11:30 et entre 14:00 et 16:00 du lundi au vendredi inclus à l'adresse suivante: BA 110 Drm/Sdpfc/Bfb bureau marchés, 60314 Creil, FRANCE - poste 2.79.06 ou 2.76.21 ou 2.66.26,

— par téléprocédure: le DCE est mis à disposition per le biais d'Internet à l'exclusion de tout autre mode de transmission électronique. Il pourra être téléchargé sur la place des marchés interministérielle (Pmi) accessible depuis le portail "www.marches.gouv.fr" référence Aoo-11-021-Dlm. En cas de difficultés, une assistance téléphonique est mise à dsiposition des entreprises au +33 0820207743 (elle est opérationnelle pendant les heures ouvrées métropole entre 8:30 et 19:00).

Modalités de dépôt de candidatures et des offres des opérateurs économiques:

— les offres doivent être transmises selon tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception. Les candidats trouveront dans le réglement de la consultation (Rc) les modalités pratiques de transmission de leur candidature et offre.

Une viste du site d'exécution est obligatoire et prévue le 25.7.2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif national de reglement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 144973399 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) Référé précontractuel (article L;551-1 du CJA); la requête devra introduire avant la conclusion du contrat;

2) Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du CJA) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et avant la conclusion du contrat);

4) Recours et contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'État du 1.7.2007, sté Tropic travaux signalisation no291545) par tout candidat évincé, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché;

5) Recours indemnitaires (article R.421-1 et suivants du CJA) dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable et sous réserve de dispositions relatives à la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louis Weiss
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Source: OJS 2011/S 115-190139 (2011-06-15)

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