Acquisition de matériel roulant

Ville d'Avignon

Acquisition de matériel roulant.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-26.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-26 Avis de marché
Avis de marché (2011-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs mobiles à usage spécifique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs mobiles à usage spécifique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: mairie d'Avignon hôtel de ville place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date limite de soumission: 2011-12-06 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-340465
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: par retrait ou envoi postal. Autres renseignements complémentaires: l'avis implique pour chaque lot un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande au sens du droit national. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande conclu sans minimum et sans maximum pour une période de 3 ans à compter de la date de notification dont les prestations. Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, 4°étage, bureau 407/408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tel: +33 490808314, fax: +33 490806996, courriel: commande.publique@mairie-avignon.com - téléchargement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_NzToZFGkYJ. En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site www.achatpublic.com. La référence de la présente consultation est la suivante: 11s0037. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le réglement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: correspondant: Patrick Fébrier- adresse: direction des energies et des moyens techniques, 2 rue André Delorme- 84000 Avignon, FRANCE- téléphone: +33 490804228- fax: +33 490804218. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Un critère environnemental est déterminé sur le lot no1. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de matériel roulant.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: acquisition d'un camion polybenne
Brève description:
Acquisition d'un camion polybenne.Montant indicatif: 140 000 EUR HT - quantité indicative: 1.
Acquisition d'un camion polybenne.
Montant indicatif: 140 000 EUR HT - quantité indicative: 1.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: acquisition d'une remorque porte-caisson
Brève description:
Acquisition d'une remorque porte-caisson.Montant indicatif: 26 000 EUR HT - quantité indicative: 1.
Acquisition d'une remorque porte-caisson.
Montant indicatif: 26 000 EUR HT - quantité indicative: 1.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: acquisition d'une berce équipée d'un plateau rabattable munie d'une grue
Brève description:
Acquisition d'une berce équipée d'un plateau rabattable munie d'une…
… grue.Montant indicatif: 49 000 EUR HT - quantité indicative: 1.
… grue.
Montant indicatif: 49 000 EUR HT - quantité indicative: 1.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: acquisition d'une berce équipée d'une caisse polybenne de 25 m³
Brève description:
Acquisition d'une berce équipée d'une caisse polybenne de 25…
… m³.Montant indicatif: 52 000 EUR HT - quantité indicative: 1.
… m³.
Montant indicatif: 52 000 EUR HT - quantité indicative: 1.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: acquisition d'un chariot compact télescopique
Brève description:
Acquisition d'un chariot compact télescopique.Montant indicatif: 70 000 EUR HT - quantité indicative: 1.
Acquisition d'un chariot compact télescopique.
Montant indicatif: 70 000 EUR HT - quantité indicative: 1.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 11S0037

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent).
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— copie des jugements de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.
— Outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire. Aucune retenue de garantie ne sera effectuée.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Financement sur le budget de la ville et paiement sous 30 jours selon l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2002-232 du 21.2.2002, modifié par les décrets no2008-408 du 28.4.2008 et no 2008-1550 du 31.12.2008. La personne publique se réserve la possibilité de déroger aux modalités classiques de règlement et de recourir au paiement par carte d'achat, sous réserve de l'accord du titulaire du marché (cf. annexe jointe au règlement de la consultation).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Membres de la commission technique d'ouverture des plis: séance non publique.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire d'Avignon
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: direction commande publique annexe de l'hôtel de ville 1 rue Racine 4°étage, bureau 407/408
URL pour informations complémentaires: http://www.avignon.fr 🌏
Adresse postale: service commande publique annexe hôtel de ville 1 rue Racine 4ème étage
Commune postale: Avignon Cedex9
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: annexe de l'hôtel de ville 1 rue Racine direction commande publique bureau 407/408
Commune postale: Avignon Cedex 09
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0037
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: par retrait ou envoi postal.
Autres renseignements complémentaires: l'avis implique pour chaque lot un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande au sens du droit national.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande conclu sans minimum et sans maximum pour une période de 3 ans à compter de la date de notification dont les prestations.
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, 4°étage, bureau 407/408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tel: +33 490808314, fax: +33 490806996, courriel: commande.publique@mairie-avignon.com - téléchargement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_NzToZFGkYJ.
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En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site www.achatpublic.com.
Afficher plus
La référence de la présente consultation est la suivante: 11s0037. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le réglement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics.
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Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: correspondant: Patrick Fébrier- adresse: direction des energies et des moyens techniques, 2 rue André Delorme- 84000 Avignon, FRANCE- téléphone: +33 490804228- fax: +33 490804218.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Un critère environnemental est déterminé sur le lot no1.
Afficher plus
A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères SC88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
A titre indicatif, le prochain avis d'appel public à la candidature sera publié dans 36 mois.
Source: OJS 2011/S 209-340465 (2011-10-26)
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