Acquisition de matériel roulant de petit gabarit destiné au transport collectif
SI des transports urbains soissonnais
Le marché a pour objet la fourniture de matériel roulant neuf, de petit gabarit, destiné au transport collectif, ayant les caractéristiques décrites dans le CCTP.
Le SITUS souhaite acquérir, auprès du même fournisseur, trois véhicules de neuf places y compris le siège du conducteur et un emplacement UFR (soit 7 passagers + emplacement UFR + 1 conducteur) à raison d'un véhicule livré au cours du second semestre de chaque année, à compter de 2012.
Les candidats ont la possibilité de faire une offre de reprise pour le rachat des véhicules réformés du SITUS (un véhicule repris en 2012, 2013 et 2014).
Le délai de réception des offres était de 2011-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aisne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: boutique Bus 8 rue de la Buerie
Code postal: 02200
Commune postale: Soissons
Contact
Adresse Internet: http://www.mobilinfos.org 🌏
Courrier électronique: d.boda@mobilinfos.org 📧
Téléphone: +33 323535099 📞
Fax: +33 323596634 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-07 📅
Date limite de soumission: 2011-09-07 📅
Date de publication: 2011-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 131-217402
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: Le candidat proposera une option avec des baies vitrées panoramiques.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2011/02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 16 boulevard de Metz, 02200 Soissons, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SI des transports urbains Soissonnais
Contact
Point de contact: M. le président du SITUS
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 131-217402 (2011-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Quantité ou étendue:
3 véhicules de petit gabarit destinés au transport collectif (véhicules de 9 places, y compris le siège du conducteur et l'emplacement UFR (fauteuil roulant)) à raison d'un véhicule livré au cours du second semestre de chaque année, à compter de 2012.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: boutique Bus 8 rue de la Buerie
Code postal: 02200
Commune postale: Soissons
Contact
Adresse Internet: http://www.mobilinfos.org 🌏
Courrier électronique: d.boda@mobilinfos.org 📧
Téléphone: +33 323535099 📞
Fax: +33 323596634 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-07 📅
Date limite de soumission: 2011-09-07 📅
Date de publication: 2011-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 131-217402
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Les soumissionnaires peuvent obtenir le dossier de consultation sur simple demande (par courrier auprès du Syndicat intercommunal des transports urbains soissonnais - boutique Bus - 8 rue de la Buerie - 02200 Soissons, FRANCE; par mail: d.boda@mobilinfos.org; par télécopieur au +33 323596634). Ils pourront répondre en retournant leur dossier à l'adresse suivante: Syndicat intercommunal des transports urbains soissonnais - boutique Bus - 8 rue de la Buerie - 02200 Soissons, FRANCE.
Par ailleurs, en application de l'article 56 du CMP et du décret no2002-692 du 30.4.2002, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est https://www.marches-securises.fr/.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de matériel roulant neuf, de petit gabarit, destiné au transport collectif, ayant les caractéristiques décrites dans le CCTP.
Le SITUS souhaite acquérir, auprès du même fournisseur, trois véhicules de neuf places y compris le siège du conducteur et un emplacement UFR (soit 7 passagers + emplacement UFR + 1 conducteur) à raison d'un véhicule livré au cours du second semestre de chaque année, à compter de 2012.
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Les candidats ont la possibilité de faire une offre de reprise pour le rachat des véhicules réformés du SITUS (un véhicule repris en 2012, 2013 et 2014).
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2011/02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 16 boulevard de Metz, 02200 Soissons, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.
Une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Le candidat fournira une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat présentera une liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Le candidat fournira des descriptions et des photographies des fournitures.
Le candidat fournira les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés, peuvent être acceptées.
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Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 % qui peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire, conformément à l'article 102 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ce marché a pour financement les fonds propres du Syndicat intercommunal des transports urbains soissonnais.
Le comptable chargé du paiement est M. le trésorier principal municipal de Soissons.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SI des transports urbains Soissonnais
Contact
Point de contact: M. le président du SITUS
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/02
Informations complémentaires
Les soumissionnaires peuvent obtenir le dossier de consultation sur simple demande (par courrier auprès du Syndicat intercommunal des transports urbains soissonnais - boutique Bus - 8 rue de la Buerie - 02200 Soissons, FRANCE; par mail: d.boda@mobilinfos.org; par télécopieur au +33 323596634). Ils pourront répondre en retournant leur dossier à l'adresse suivante: Syndicat intercommunal des transports urbains soissonnais - boutique Bus - 8 rue de la Buerie - 02200 Soissons, FRANCE.
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Par ailleurs, en application de l'article 56 du CMP et du décret no2002-692 du 30.4.2002, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est https://www.marches-securises.fr/.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 131-217402 (2011-07-07)
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