Acquisition de matériel et mobilier sportif - année 2012 - renouvelable en 2013 - 2014 - 2015
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français - article 77 du CMP -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE.
Ils sont conclus sans minimum et sans maximum; à titre indicatif, les valeurs des prestations de même nature, exprimées en euros, pour la période de comparaison du 1.1.2010 au 31.12.2010 sont données pour chaque lot.
Les marché seront conclus pour une période initiale de 1 an du 1.1.2012 (ou date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2012. Ils peuvent être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2015.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-11-10.
L'appel d'offres a été publié le 2011-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-09-30
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Avis de marché
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| 2012-02-27
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Avis d'attribution de marché
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