Acquisition de matériel éclairage public

Ville de Cahors

Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SCT Tout Electric

Qui ?

• Ville de Cahors

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Équipement d'éclairage public

Où ?

• Lot

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-14	Avis de marché
2011-07-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'éclairage public
Quantité ou étendue: Ce marché à bons de commande s'inscrit dans les limites suivantes:70 000200 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de Ville, 73 boulevard Gambetta
Code postal: 46000
Commune postale: Cahors
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-cahors.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-cahors.fr 📧
Téléphone: +33 565208787 📞
Fax: +33 565208778 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-14 📅
Date limite de soumission: 2011-04-04 📅
Date de publication: 2011-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 32-052861
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.mairie-cahors.fr. Marché à bons de commande. Renseignements administratifs: Ville de Cahors, service marchés publics et achats, 72 rue Wilson. 46000 Cahors, FRANCE. Tél: +33 565208876 fax: +33 565208890. Renseignements techniques: Service voirie et éclairage public, M. Bocahut, ateliers municipaux route de Figeac. 46000 Cahors, FRANCE. Tél: +33 565208693 Fax: +33 565208890. Unité monétaire utilisée, l'EUR. Ce marché est un accord cadre au sens de la directive européenne, mais un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande.
Quantité ou étendue: Ce marché à bons de commande s'inscrit dans les limites suivantes:
Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
200 000 💰
Description des options:

Ce marché est susceptible d'être reconduit 2 fois expressément soit pour une durée totale de 36 mois.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-07

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics.

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concerant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail;

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et déclaration du candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante: www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchespublics.

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché.

— pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail;

— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par les ressources propres de la Ville de Cahors. Délais global et modalités de paiement: 30 jours à compter de la réception des factures, par mandat administratif (virement).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cahors
Contact
Point de contact: Vayssouze-Faure Jean Marc, maire de Cahors
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-cahors.fr 🌏
Nom: Ville de Cahors: service marchés publics et achats
Adresse postale: 72 rue Wilson
Téléphone: +33 565208876 📞
Fax: +33 565208890 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-07
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.mairie-cahors.fr.

Marché à bons de commande.

Renseignements administratifs:

Ville de Cahors, service marchés publics et achats, 72 rue Wilson.

46000 Cahors, FRANCE.

Tél: +33 565208876 fax: +33 565208890.

Renseignements techniques:

Service voirie et éclairage public, M. Bocahut, ateliers municipaux route de Figeac.

Tél: +33 565208693 Fax: +33 565208890.

Unité monétaire utilisée, l'EUR. Ce marché est un accord cadre au sens de la directive européenne, mais un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre.procédure de référé précontratuel possible à compter de la publication du présent avis jusqu'à signature du contrat.

Source: OJS 2011/S 032-052861 (2011-02-14)

Avis d'attribution de marché (2011-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 98 285,90 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: hôtel de ville, 73 boulevard Gambetta

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-19 📅
Date de publication: 2011-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 139-230071
Se réfère à l'avis: 2011/S 32-052861
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Annonce n° 226, BOAMP 34 B du 17.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2011/S 07

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-18 📅
Adresse postale: route de Mercuès ZI de Regourd
Commune postale: Cahors
Code postal: 46000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

2 Mois à compter de la notification du rejet de l'offre.procédure de référé précontratuel possible à compter de la publication du présent avis jusqu'à signature du contrat

Source: OJS 2011/S 139-230071 (2011-07-19)

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