Acquisition de matériel, de matériaux, de fournitures, et de produits à destination de l'entretien du miroir d'eau des quais, et maintenance sur divers composants de l'ouvrage
Matériel, matériaux, fournitures, et produits à destination de l'entretien du miroir d'eau des quais. Marchés à bons de commande avec un montant maximum, conclus pour un an à compter de leur notification et pouvant être reconduits expressément 3 fois par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire 3 mois avant l'échéance annuelle. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2011-07-07.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-07-07
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Avis de marché
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