Acquisition de matériel d'entretien des espaces verts et sportifs

Ville d'Avignon

Acquisition de matériels d'entretien des espaces verts et sportifs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-22 Avis de marché
2012-07-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: mairie d'Avignon hôtel de ville place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808000 📞
Fax: +33 490808282 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-22 📅
Date limite de soumission: 2012-02-01 📅
Date de publication: 2011-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 248-403437
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Autres renseignements complémentaires: l'avis implique un marché à bons de commande au sens du droit national qui est un accord-cadre au sens du droit communautaire. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tél: +33 490808314, télécopieur: +33 490806996 - courriel: commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_3XvnXW9NTK En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site www.achatpublic.com. La référence de la présente consultation est la suivante: 11s0015. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voieélectronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: correspondant: Marc Bizot Adresse: direction du cadre de vie pôle Espaces Verts Nature Centre horticole municipal chemin de Bel Air 84000 Avignon Téléphone: +33 490876655 fax: +33 490878918 Courriel: commande.publique@mairie-avignon.com A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de matériels d'entretien des espaces verts et sportifs.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: fourniture de matériel autoporté
Brève description:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique pour une période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 4 an(s). Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 10 000,00 EUR HT; montant maximum: 150 000,00 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture de matériel agricole thermique et électrique
Brève description:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique pour une période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 4 an(s). Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 10 000,00 EUR HT; montant maximum: 80 000,00 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: fourniture de matériel agricole électrique à batterie
Brève description:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique pour une période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 4 an(s). Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 4 000,00 EUR HT; montant maximum: 30 000,00 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: fourniture de matériel agricole porté, semi porté ou tracté
Brève description:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique pour une période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 4 an(s). Il est prévu un montant maximum en valeur (40 000,00 EUR HT); il n'est pas prévu de montant minimum.
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Valeur estimée hors TVA: 0 💰
40 000 💰
Description des options: Nombre de reconductions possibles: 3.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0015

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— copie des jugements de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire (mandat administratif). Délai de paiement: 30 jours. Aucune avance n'est prévue. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Financement sur le budget de la ville et paiement sous 30 jours selon l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2002-232 du 21.2.2002 modifié par les décrets n° 2008-408 du 28.4.2008, n° 2008-1550 du 31.12.2008 et n° 2011-1000 du 25.8.2011. La personne publique se réserve la possibilité de déroger aux modalités classiques de règlement et de recourir au paiement par carte d'achat, sous réserve de l'accord du titulaire du marché (cf. annexe jointe au règlement de la consultation).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Membres de la commission d'ouverture des plis: séance non publique.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: service de la commande publique annexe de l'hôtel de ville 1 rue Racine bureau 407/408
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.avignon.fr 🌏
Adresse postale: mairie d'Avignon service commande publique annexe hôtel de ville 1 rue Racine 4ème étage
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: mairie d'Avignon annexe de l' hôtel de ville 1 rue Racine Service de la commande publique bureau 407/408
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0015
Informations complémentaires
Autres renseignements complémentaires: l'avis implique un marché à bons de commande au sens du droit national qui est un accord-cadre au sens du droit communautaire. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tél: +33 490808314, télécopieur: +33 490806996 - courriel: commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_3XvnXW9NTK En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site www.achatpublic.com. La référence de la présente consultation est la suivante: 11s0015. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voieélectronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: correspondant: Marc Bizot Adresse: direction du cadre de vie pôle Espaces Verts Nature Centre horticole municipal chemin de Bel Air 84000 Avignon Téléphone: +33 490876655 fax: +33 490878918 Courriel: commande.publique@mairie-avignon.com A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.3.2012.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 248-403437 (2011-12-22)
Avis d'attribution de marché (2012-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 504 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: mairie d'Avignon, Hôtel de Ville, place de l'Horloge

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-03 📅
Date de publication: 2012-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 128-211433
Se réfère à l'avis: 2011/S 248-403437
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Le marché est composé de 4 lots. Le lot 1 "fourniture de matériel autoporté" est déclaré infructueux. Le lot 2 "fourniture de matériel agricole thermique et électrique" est déclaré infructueux. Le lot 3 "fourniture de matériel agricole électrique à batterie" est un marché à bons de commande attribué à l'entreprise pages motoculture pour un an, reconductible 3 fois. Pour chaque période le montant minimum est de 4 000 EUR (HT); le montant maximum est de 30 000 EUR HT maximum. Le lot 4 "fourniture de matériel agricole porté, semi porté ou tracté" est déclaré infructueux. Les lots infructueux seront relancés sous formes de marchés négociés avec publicité et mise en concurrence. Annonce no 335, BOAMP 251 B du 28.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 117,30 💰

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (40)
3. Délais (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-14 📅
Nom: Pages motoculture
Adresse postale: boulevard des Jardins BP 34
Commune postale: Pertruis Cedex
Code postal: 84121
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Source: OJS 2012/S 128-211433 (2012-07-03)
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