Acquisition de malles de transport en aluminium pour équipements de l'homme au profit des fusiliers marins et des commandos de la Forfusco

Mindef/Marine/DCCM/Sermacom Brest

Acquisition de malles de transport en aluminium de 133 litres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-20 Avis de marché
2012-02-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses de stockage
Quantité ou étendue:
Marché à bon de commande sans mini ni maxi. A titre indicatif, le besoin initial est fixé à environ 150 malles pour la première période. Les quantités qui pourraient être commandées au cours des périodes suivantes ne seront pas systématiquement homogènes.
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Valeur totale du marché: 165 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses de stockage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: BCRM Brest plate forme achats/finances Ouest CC 20
Code postal: 29240
Commune postale: Brest Cedex 9
Contact
Courrier électronique: pfafouest.lorient@marine.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 297126275 📞
Fax: +33 297126627 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-20 📅
Date limite de soumission: 2011-09-06 📅
Date de publication: 2011-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 139-230677
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Le dossier de consultation sera, soit téléchargé sur le site https://marchés-publics.gouv.fr. -Dans le champ recherche rapide sous " consultation en cours ", taper la référence" Aoo9211 ".Après enregistrement de votre société vous obtiendrez le dossier de consultation. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les documents suivants:document (.doc),tableur (.xls) et les fichiers compressés au format ZIP (ZIP)-, soit remis gratuitement sur demande par courrier ou par télécopie au +33 297126627, soit retiré dans les locaux de la PFAF Ouest Lorient aux horaires d'accueil au public de 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:00. Les plis (candidatures et offres) seront soit déposés contre récépissé, soit transmis par voie postale ou par voie électronique selon les modalités précisées dans le dossier de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de malles de transport en aluminium de 133 litres.
Description des options:
Marché renouvelable quatre (4) fois dans la limite maximale de quatre (4) ans à compter de sa date de notification.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO9211
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lanester, 56600 Lanester.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produira un extrait de son inscription au registre du commerce et des sociétés (extrait K ou Kbis) ou équivalent.
Situation économique et financière:
— lettre de candidature Dc1 comprenant les déclarations et attestations sur l'honneur exigées aux articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée;- déclaration du candidat Dc2, Ces imprimés (hors extrait k ou K Bis) peuvent être obtenus par le réseau Internet: http://www2.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm;-dossier de présentation synthétique de la société;-en cas de redressement judiciaire,une copie du jugement correspondant Le candidat retenu devra, s'il ne l'a pas fait dans le cadre de son dossier de candidature,fournir préalablement à la notification du marché, dans un délai qui sera fixé par la personne publique, une copie de l'état annuel des certificats (Noti2,Ex Dc7) ou des certificats fiscaux et sociaux à jour du dernier exercice comptable clos ou pour un candidat étranger, les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays.
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Capacité technique et professionnelle:
En plus du Dc2, le candidat fournira les renseignements relatifs à ses moyens (en matériel et en personnel), ses références contrôlables concernant des prestations similaires sur les trois dernières années;-ses qualifications et les mesures relatives à la qualité;-un dossier de présentation synthétique de la société. Au vu des renseignements demandés au paragraphe Iii.2.2 et Iii.2.3, les critères de sélection des candidatures seront:-irrecevabilité des candidatures en application des articles 44 et 45 du code des marchés publics,-capacités techniques économique et financières non proportionnées à l'objet du marché (cf.règlement de consultation).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement se fait sur les ressources propres du ministère de la défense et des anciens combattants.le titulaire sera réglé par mandat adminnistratif sous 30 jours, selon le délai global de paiement (décret no 2008.407 du 28.4.2008 et article 98 modifié du code des marchés publics). Les paiements au titre du présent marché s'effectueront conformément au titre IV du CMP.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/MARINE/DCCM/Sermacom Brest
Contact
Point de contact: section passation des marchés Lorient
Mme Robert Danièle
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: BCLM de Lorient
Adresse postale: boite postale 92222
Commune postale: Lorient Cedex
Code postal: 56998
Point de contact: section passation des marchés PFAF Ouest
Mme Bienvenu Isabelle
Téléphone: +33 297126279 📞
Nom: Mindef/sca/pfafo
Adresse postale: BCLM de Lorient / section passation des marchés, boite postale 92222
Point de contact: Mme Robert Daniele

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO9211
Informations complémentaires
Le dossier de consultation sera, soit téléchargé sur le site https://marchés-publics.gouv.fr. -Dans le champ recherche rapide sous " consultation en cours ", taper la référence" Aoo9211 ".Après enregistrement de votre société vous obtiendrez le dossier de consultation. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les documents suivants:document (.doc),tableur (.xls) et les fichiers compressés au format ZIP (ZIP)-, soit remis gratuitement sur demande par courrier ou par télécopie au +33 297126627, soit retiré dans les locaux de la PFAF Ouest Lorient aux horaires d'accueil au public de 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:00. Les plis (candidatures et offres) seront soit déposés contre récépissé, soit transmis par voie postale ou par voie électronique selon les modalités précisées dans le dossier de consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable (CCIRA) de Nantes
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Cerneray, BP 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240412020 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3, contour de la Motte - cS 44416
Source: OJS 2011/S 139-230677 (2011-07-20)
Avis d'attribution de marché (2012-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 165 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/marine/DCCM/Sermacom Brest
Adresse postale: BCRM Brest plate-forme achats/finances Ouest CC 20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-10 📅
Date de publication: 2012-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 30-047620
Se réfère à l'avis: 2011/S 139-230677
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Annonce no 143, BOAMP 143 B du 26.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SLM/SDR, 56600 Lanester, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-29 📅
Nom: Société Baudry
Adresse postale: 447 route de Saint-Germain les Arlay
Commune postale: Domblans
Code postal: 39210
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pack@baudry-france.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte - CS 44416
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable (CCIRA) de Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte - cs 44416
Source: OJS 2012/S 030-047620 (2012-02-10)