Acquisition de machines et matériels d'entretien des espaces verts

Ville de Clermont-Ferrand

La consultation concerne la fourniture de machines et de matériel d'entretien des espaces verts de la Ville de Clermont-Ferrand.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-27.

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-27	Avis de marché

Avis de marché (2011-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande séparés avec montant minimum et maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la date de notification du contrat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: DST-MAST, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-27 📅
Date limite de soumission: 2011-03-09 📅
Date de publication: 2011-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 20-032107
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf. Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite par télécopie auprès de Diazo dont les coordonnées figurent au présent avis, ou téléchargeables sur le site www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé à l'adresse d'envoi des offres visé au présent avis ou par remise contre récépissé aux services techniques - MAST - 97 avenue du Limousin, 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE; si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation ww.marches-publics.info/acheteur/vcf. Les renseignements techniques peuvent être obtenus auprès de Brigitte Lacoin - tél. +33 473423787 ou Sonia Dubuisson Martinez - tél. +33 473426252. Dématérialisation des procédures: le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la Pris V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation concerne la fourniture de machines et de matériel d'entretien des espaces verts de la Ville de Clermont-Ferrand.

Numéro du lot: 01
Brève description: Tracteurs et matériels auto-portés.
Quantité ou étendue: Minimum 45 000,00 EUR, maximum 180 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 02
Brève description: Tondeuses.
Quantité ou étendue: Minimum 6 000,00 EUR, maximum 24 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 03
Brève description: Matériel de travail de la terre.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000,00 EUR, maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 04
Brève description: Matériel de coupe thermique.
Quantité ou étendue: Minimum 15 000,00 EUR, maximum 62 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 05
Brève description: Matériel soufflant et aspirant.
Quantité ou étendue: Minimum 6 000,00 EUR, maximum 26 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 06
Brève description: Pulvérisateurs, contenants et pompe à eau.
Quantité ou étendue: Minimum 12 500,00 EUR, maximum 50 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 07
Brève description: Matériel espaces verts sur batteries.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000,00 EUR, maximum 20 000,00 EUR pour la période initiale.
Description des options: Des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1151o001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants,

— Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, à fournir par chaque membre en cas de groupement,

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— Liste de références des principales fournitures équivalentes livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5,000 % pour le lot no 1, qui peut être remplacée par une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les marchés seront attribués à des entreprises individuelles ou des groupements d'entreprises, seuls les groupements solidaires sont admis pour l'exécution des marchés. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Valeur technique (70)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: conformément à la réglementation françasie, l'ouverture des offres n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏
Nom: Services techniques: Natacha Serre
Adresse postale: mission achat des services techniques, 97 avenue du Limousin
Code postal: 63100
Téléphone: +33 473426978 📞
Nom: Diazo
Adresse postale: 93 avenue de Royat
Commune postale: Chamalieres
Code postal: 63400
Téléphone: +33 473196900 📞
Fax: +33 473196901 📠
URL des documents: http://http//:www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏
Nom: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DST - MAST - hôtel de ville, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60 Cedex 1

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1151o001
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf.

Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite par télécopie auprès de Diazo dont les coordonnées figurent au présent avis, ou téléchargeables sur le site www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé à l'adresse d'envoi des offres visé au présent avis ou par remise contre récépissé aux services techniques - MAST - 97 avenue du Limousin, 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE; si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation ww.marches-publics.info/acheteur/vcf. Les renseignements techniques peuvent être obtenus auprès de Brigitte Lacoin - tél. +33 473423787 ou Sonia Dubuisson Martinez - tél. +33 473426252. Dématérialisation des procédures: le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la Pris V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Recours contractuel: en application du décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 sur les procédures de recours applicables au contrat de la commande publique, possibilité de référé contractuel selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 020-032107 (2011-01-27)

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