Acquisition de Générateurs de dialyse et des pièces détachées et consommables associés

CHU de Reims

Le marché est un marché unique, divisé en composantes:
— composante no 1: Acquisition de générateurs de dialyse,
— Composante no 2: Fourniture des pièces détachées associées,
— composante no 3: Fourniture des consommables associés.
Le marché est un accord-cadre selon le droit communautaire et un marché à bons de commande passé, globalement sans minimum ni maximum, selon l'article 77 du Code des marchés publics.
Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 décembre 2013.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hospal

Qui ?

• CHU de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de suppléance rénale › Appareils d'hémodialyse
• Consommables rénaux › Consommables pour dialyse rénale

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-08	Avis de marché
2012-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'hémodialyse
Quantité ou étendue:

Quantités minimum et maximum de générateurs d'hémodialyse pour la durée du marché:12 minimum et 36 maximum

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'hémodialyse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Téléphone: +33 326832720 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-08 📅
Date limite de soumission: 2011-08-29 📅
Date de publication: 2011-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 132-219553
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement: — par téléchargement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, — sur demande écrite (par voie postale ou télécopie). Les candidatures et les offres peuvent être transmises: — par voie dématérialisée sur le site https://www.achats-hopitaux.com, — par l'envoi d'un support physique électronique, — par support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé. Des essais pourront avoir lieu à la demande du candidat et seront impérativement réalisés avant la date limite de remise des offres. Les essais ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats. En cas d'essai des matériels, les candidats fourniront des échantillons et les fiches techniques associées selon les modalités précisées à l'article IV de la composante no 3 du CCTP. Les candidats présenteront obligatoirement leurs produits selon les modalités précisées à l'article IV du CCTP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est un marché unique, divisé en composantes:

— composante no 1: Acquisition de générateurs de dialyse,

— Composante no 2: Fourniture des pièces détachées associées,

— composante no 3: Fourniture des consommables associés.

Le marché est un accord-cadre selon le droit communautaire et un marché à bons de commande passé, globalement sans minimum ni maximum, selon l'article 77 du Code des marchés publics.

Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 décembre 2013.

Quantité ou étendue:

Quantités minimum et maximum de générateurs d'hémodialyse pour la durée du marché:

12 minimum et 36 maximum

Numéro de référence: CE 38- 2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chu de Reims, 51092 Reims Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Sont exigées:

1) La lettre de candidature DC1 du 15.9.2010 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43 et 44 du code des marchés publics que le candidat:

— n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5…

… ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38,222-40,313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3,324-1 à 324-6,421-2-1, par le 2ème paragraphe de l'art. 421-5, par l'art. 433-1, par le 2ème paragraphe de l'art. 433-2, par le 8ème paragraphe de l'art. 434-9, par le 2ème paragraphe de l'art. 434-9-1, par les art. 435-3,435-4,435-9,435-10,441-1 à 441-7, par les 1er et 2ème paragraphe de l'art. 441-8, par l'art. 441-9 et par les art. 445-1 et 450-1 du code pénal, ainsi que par l'art. 1741 du code général des impôts,

… ans d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux art. L.8221-1,L.8221-3,L.8221-5,L.8231-1,L.8241-1 et L.8251-1 du code du travail,

— n'est pas en état de liquidation judiciaire ni en état de faillite personnelle ou n'a pas fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,

— est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art. L.5212-1,L.5212-2,L.5212-5 et L.5212-9 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— qu'il a, au 31/12 de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou n'a pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date,

— que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2 et ses annexes sont exacts.

2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec: -la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; -les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.

Situation économique et financière:

Sont souhaités:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Sont exigés:

— présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Sont souhaités:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.

Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques ainsi que la preuve (engagement écrit ou contrat) que le candidat, seul ou en groupement, en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du Code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global (40)
2. Valeur technique des matériels (30)
3. Valeur technique des consommables (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule-des-marchés publics
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims - Ressources Biomédicales
Adresse postale: 45, rue Cognacq-Jay
Point de contact: M. Pin Nicolas
Téléphone: +33 326789457 📞
Fax: +33 326787417 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_mi_jN92aUI 🌏
Nom: CHU de Reims - Cellule des Marchés
Adresse postale: pôle Logistique, Rue Roger Aubry / 1er étage - bureau CMP 01
Point de contact: M. Thiefin Geoffroy
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_mi_jN92aUI 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_mi_jN92aUI 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CE 38- 2011
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement:

— par téléchargement sur le site https://www.achats-hopitaux.com,

— sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).

Les candidatures et les offres peuvent être transmises:

— par voie dématérialisée sur le site https://www.achats-hopitaux.com,

— par l'envoi d'un support physique électronique,

— par support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.

Des essais pourront avoir lieu à la demande du candidat et seront impérativement réalisés avant la date limite de remise des offres.

Les essais ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats.

En cas d'essai des matériels, les candidats fourniront des échantillons et les fiches techniques associées selon les modalités précisées à l'article IV de la composante no 3 du CCTP.

Les candidats présenteront obligatoirement leurs produits selon les modalités précisées à l'article IV du CCTP.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2011/S 132-219553 (2011-07-08)

Avis d'attribution de marché (2012-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 759 968,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Reims Cedex cellule des marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005354
Se réfère à l'avis: 2011/S 132-219553
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi no 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Annonce no 307, BOAMP 135 B du 13.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-07 📅
Nom: Hospal
Adresse postale: 21 avenue de Lattre de Tassigny
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 004-005354 (2012-01-05)

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