Acquisition de fournitures techniques diverses pour les régies municipales: acquisition de fournitures de menuiserie, bois et produits connexes
Ville de Fréjus
La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures de menuiserie, bois et produits connexes pour les régies de la commune, qui devront être certifiées conformes aux normes françaises, européennes ou équivalentes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Dispano
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-07 | Avis de marché |
| 2012-01-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie pour la construction
Quantité ou étendue: 33 500134 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Menuiserie pour la construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fréjus
Adresse postale: place Formigé
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176600 📞
Fax: +33 494838592 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date limite de soumission: 2011-11-18 📅
Date de publication: 2011-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 196-319378
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
134 000 💰
Description des options: Le marché pourra être reconduit une fois un an.
Numéro de référence: 11fou008
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (35)
2. Services proposés % (35)
3. Qualité des prestations % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Nom: Mairie de Fréjus: M. Lefebvre
Adresse postale: service des marchés publics, place Formigé
Téléphone: +33 494176659 📞
Nom: Mairie de Fréjus - service des marchés publics: Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site web https://www.marches-securises.fr
Adresse postale: demande par courrier: place Formigé, retrait les jours ouvrables de 8:30 à 17:00: 20 rue de l'Argentière - résidence l'Auriasque
Nom: Mairie de Fréjus: service des marchés publics
Adresse postale: en Rar: place Formigé, par dépôt les jours ouvrables de 8:30 à 17:00 : 20 rue de l'Argentière - résidence l'Auriasque
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11fou008
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir Article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2011/S 196-319378 (2011-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie pour la construction
Quantité ou étendue: 33 500134 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Menuiserie pour la construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fréjus
Adresse postale: place Formigé
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176600 📞
Fax: +33 494838592 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date limite de soumission: 2011-11-18 📅
Date de publication: 2011-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 196-319378
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.ville-frejus.fr.
Procédure: Appel d'offres ouvert, Le marché est un accord cadre conclu avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Marché à bons de commande.
Durée du marché: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012.
Unité monétaire utilisée, l'euro.les critères de sélection des candidatures sont: Références et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures de menuiserie, bois et produits connexes pour les régies de la commune, qui devront être certifiées conformes aux normes françaises, européennes ou équivalentes.
Valeur estimée hors TVA: 33 500 💰
134 000 💰
Description des options: Le marché pourra être reconduit une fois un an.
Numéro de référence: 11fou008
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature et/ou d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement (sous forme libre ou imprimé DC1),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; (ou imprimé DC1),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 et suivants du code du travail; (ou imprimé DC1).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; (ou imprimé DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principaux marchés d'acquisition de fournitures, de même nature et de même importance, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; (ou imprimé DC2).
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées sur les fonds propres de la collectivité.
Les sommes dues aux titulaires seront mandatées et payées à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes suivant les dispositions de l'article 98-2° du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (35)
2. Services proposés % (35)
3. Qualité des prestations % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Nom: Mairie de Fréjus: M. Lefebvre
Adresse postale: service des marchés publics, place Formigé
Téléphone: +33 494176659 📞
Nom: Mairie de Fréjus - service des marchés publics: Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site web https://www.marches-securises.fr
Adresse postale: demande par courrier: place Formigé, retrait les jours ouvrables de 8:30 à 17:00: 20 rue de l'Argentière - résidence l'Auriasque
Nom: Mairie de Fréjus: service des marchés publics
Adresse postale: en Rar: place Formigé, par dépôt les jours ouvrables de 8:30 à 17:00 : 20 rue de l'Argentière - résidence l'Auriasque
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11fou008
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.ville-frejus.fr.
Procédure: Appel d'offres ouvert, Le marché est un accord cadre conclu avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Marché à bons de commande.
Durée du marché: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012.
Unité monétaire utilisée, l'euro.les critères de sélection des candidatures sont: Références et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir Article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2011/S 196-319378 (2011-10-07)
Avis d'attribution de marché (2012-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-16 📅
Date de publication: 2012-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 12-018059
Se réfère à l'avis: 2011/S 196-319378
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-16 📅
Nom: Dispano
Adresse postale: ZI des Barestes
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 012-018059 (2012-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-16 📅
Date de publication: 2012-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 12-018059
Se réfère à l'avis: 2011/S 196-319378
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Lot - entreprise Dispano montant HT de 33 500,00 EUR à 134 000,00 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-frejus.fr.
Annonce n° 351, BOAMP 198 B du 12.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-16 📅
Nom: Dispano
Adresse postale: ZI des Barestes
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 012-018059 (2012-01-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕