Acquisition de fournitures, matériels et matériaux pour les travaux en régie des EMOP. Dans les EPLE de la Région Nord - Pas de Calais - chauffage, plomberie, ECS - reconsultation des lots 1a,1b,1c et 2a,2b,2c renommés: 1, 2, 3 et 4, 5, 6

Conseil régional Nord Pas-de-Calais

Acquisition de fournitures, matériels et matériaux pour les travaux en régie des EMOP dans les EPLE de la Région Nord - Pas de Calais - chauffage, Plomberie, ECS - reconsultation des lots 1a,1b,1c et 2a,2b,2c renommés: 1, 2, 3 et 4, 5, 6.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Leblanc

Qui ?

• Conseil régional Nord Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage

Où ?

• Nord-Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-07	Avis de marché
2011-05-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie et de chauffage
Quantité ou étendue:

La présente consultation est décomposée en 6 lots; chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. La présente consultation débouchera sur la passation d'accords-cadres avec montant minimum total annuel de 24 000 EUR HT (soit 96 000 EUR HT reconductions y comprises) et sans montant maximum.

Valeur totale du marché: 24 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie et de chauffage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: région Nord Pas de Calais, siège de Région, 151 avenue Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-07 📅
Date limite de soumission: 2011-02-17 📅
Date de publication: 2011-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 9-013352
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret n° 2006-975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322 Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir à destination par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "Ne pas ouvrir par le service courrier - accord Cadre 2010.185 Acquisition de fournitures, matériels et matériaux pour les travaux en régie des EMOP dans les EPLE De la Région Nord - pas de Calais - chauffage, Plomberie, E.C.S. - Reconsultation des lots 1a, 1b, 1c et 2a, 2b, 2c renommés 1, 2, 3, 4, 5, 6.. Lot à préciser.". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le Règlement de la Consultation. Aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Renseignement(S) technique(s): direction du patrimoine - services de la Région - 151 avenue Hoover 59555 Lille Cedex Paul Naels, FRANCE. Tél: +33 328828841. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: chauffage-Eau chaude sanitaire-traitement de l'eau (secteurs 1, 2 et 5)
Brève description:

Secteur 1: Lille Centre - Lille Ouest - Flandre secteur 2: Lille Est - Roubaix - Tourcoing secteur 5: Bassin minier.

Quantité ou étendue: Montant minimum 5 000,00 EUR pour la période initiale et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots:

Critères d'attribution: valeur technique jugée sur l'éventail de l'offre quant aux marques et modèles de pièces détachées: 40 % et prix des prestations appréciés selon une simulation: 60 %.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: chauffage-eau chaude sanitaire-traitement de l'eau (secteurs 3 et 4)
Brève description: Secteur 3: Douai - Cambrai - Artois Ternois secteur 4: Valenciennois - avesnois.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: chauffage-eau chaude sanitaire-traitement de l'eau (secteur 6)
Brève description: Secteur 6: Boulogne - Calais - Dunkerque - Saint-Omer.
Quantité ou étendue: Montant minimum 2 000,00 EUR pour la période initiale et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: plomberie-appareils sanitaires (secteurs 1, 2 et 5)
Brève description:

Secteur 1: Lille centre, Lille Ouest, Flandre secteur 2: Lille est, Roubaix, Tourcoing secteur 5: Bassin minier.

Informations complémentaires sur les lots:

Critères d'attribution: qualité du matériel proposé sur la base des fiches techniques: 40 % et prix des prestations appréciés selon 2 simulations: 60 %.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: plomberie-appareils sanitaires (secteurs 3 et 4)
Brève description: Secteur 3: Douai, Cambrai, Artois-Ternois secteur 4: Valenciennois, Avesnois.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: plomberie-appareils sanitaires (secteur 6)
Brève description: Secteur 6: Boulogne, Calais, Dunkerque et Saint-Omer.
Description des options:

L'Accord cadre peut etre reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2010.185
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: EPLE de la Région Nord-Pas de Calais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune garantie financière n'est exigée. Les éventuelles garanties financières de l'avance seront prévues dans les marchés subséquents.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. L'application éventuelle de l'avance ainsi que les conditions de versement et de remboursement seront déterminées par marché subséquent. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et services (arreté du 19.1.2009). Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds publics/ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère prix des prestations appréciés selon une simutation pour les lots 1,2 et 3, et 2 simulations pour les lots 4, 5 et 6 (voir détail dans informations des lots) (60)
2. Critère valeur technique jugée sur l'éventail de l'offre quant aux marques et modèles de pièces détachées pour les lots 1, 2 et 3, et Critère qualité du matériel proposé sur la base des fiches techniques pour les lots 4, 5 et 6 (voir détail dans informations des lots) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Région Nord - Pas de Calais
Adresse postale: 151 avenue Hoover
Point de contact: direction des achats et de la commande publique
M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826281 📞
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélemy Delespaul, BP 431
Code postal: 59021
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://www.marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: siège de Region, 151 avenue Hoover (accès parking visiteurs)
URL pour la participation: http://www.marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2010.185
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 009-013352 (2011-01-07)

Avis d'attribution de marché (2011-05-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: siège de Région 151 avenue Hoover
Contact
Téléphone: +33 328828282 📞
Fax: +33 328828283 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-24 📅
Date de publication: 2011-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 101-164859
Se réfère à l'avis: 2011/S 9-013352
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

Lot 4: marché infructueux. Lot 5: marché infructueux. Lot 6: marché infructueux. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (art. 77 CMP français). Marché à bons de commande avec un montant minimum de 5 000 EUR HT et sans montant maximum. Durée du marché: un an à compter de la date de notification. Marché reconductible par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi n° 78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront etre communiqués sur simple demande adressée à la direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Les candidats évincés peuvent introduire:- un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative.- un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative.- un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Le code de justice administrative est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.frPour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lille. Annonce n° 253, BOAMP 007 B du 11.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.5.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: EPLE de la region Nord Pas-de-Calais

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations appréciés selon une simutation pour les lots 1,2 et 3, et deux simulations pour les lots 4, 5 et 6 (60)
2. Valeur technique jugée sur l'éventail de l'offre quant aux marques et modèles de pièces détachées pour les lots 1, 2 et 3, et qualité du matériel proposé sur la base des fiches techniques pour les lots 4, 5 et 6 (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-13 📅
Adresse postale: 7 bis rue Alfred Catel
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2011/S 101-164859 (2011-05-24)

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