Acquisition de fournitures, matériels et matériaux pour les travaux en régie des EMOP dans les EPLE de la région Nord-Pas-de-Calais - chauffage, plomberie, ECS - reconsultation des lots 4,5,6

Conseil régional Nord-Pas-de-Calais

Acquisition de fournitures, matériels et matériaux pour les travaux en régie des EMOP dans les EPLE de la région Nord-Pas-de-Calais - chauffage, plomberie, ECS - reconsultation des lots 4,5,6.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Générale thermique
• Leblanc SAS

Qui ?

• Conseil régional Nord-Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage

Où ?

• Nord-Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-27	Avis de marché
2012-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie et de chauffage
Quantité ou étendue:

La présente consultation est décomposée en 3 lots; chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. La présente consultation débouchera sur la passation d'accords-cadres avec montant minimum total annuel de 12 000 EUR HT (soit 48 000 EUR HT reconductions y comprises) et sans montant maximum.

Valeur totale du marché: 12 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie et de chauffage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: siège de Région, 151 avenue Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-27 📅
Date limite de soumission: 2011-06-27 📅
Date de publication: 2011-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 105-172192
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret no2006-975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Les candidatures devront parvenir à destination par lettre recommandée avec accusé de réception ou être déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "ne pas ouvrir par le service courrier - mN 2010.185-2 acquisition de fournitures, matériels et matériaux pour les travaux en régie des EMOP dans les EPLE de la région Nord-Pas-de-Calais - chauffage, plomberie, ECS - reconsultation des lots 4, 5, 6. lot à préciser. "Les candidatures électroniques sont autorisées: constitution de l'enveloppe électronique de candidature: les éléments seront obligatoirement des fichiers dans l'un des formats suivants sous peine de rejet de la candidature: format word (.doc) version Word 97 et antérieures: format Acrobat (.pdf); format Excel (.xls) version Excel 97 et antérieures; format Autocad (dwg). Nota: des liens vers des outils zip gratuits sont disponibles sur la plate-forme. En cas de co-traitance, le mandataire assure la transmission électronique de l'ensemble des documents exigés pour chacun des membres du groupement. Les éléments qui le nécessitent sont signés par l'ensemble des entreprises co-traitantes à l'aide de l'outil de co-signature disponible gratuitement sur la plate-forme. Une copie de sauvegarde placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" pourra être envoyée dans les délais impartis pour la remise des candidatures. La lettre de consultation sera transmise par voie électronique aux candidats ayant optés pour un envoi dématérialisé. Aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite par télécopie ou via la plate-forme http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr en cliquant sur la consultation voulue puis sur le lien "questions/réponses": Une réponse sera alors adressée, par écrit, à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Renseignement(s) technique(s): direction du patrimoine - services de la région - 151 avenue Hoover, 59555 Lille Cedex, FRANCE, Paul Naels, tél: +33 328828841. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2011.

Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret no2006-975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Les candidatures devront parvenir à destination par lettre recommandée avec accusé de réception ou être déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "ne pas ouvrir par le service courrier - mN 2010.185-2 acquisition de fournitures, matériels et matériaux pour les travaux en régie des EMOP dans les EPLE de la région Nord-Pas-de-Calais - chauffage, plomberie, ECS - reconsultation des lots 4, 5, 6. lot à préciser. "Les candidatures électroniques sont autorisées: constitution de l'enveloppe électronique de candidature: les éléments seront obligatoirement des fichiers dans l'un des formats suivants sous peine de rejet de la candidature: format word (.doc) version Word 97 et antérieures: format Acrobat (.pdf); format Excel (.xls) version Excel 97 et antérieures; format Autocad (dwg). Nota: des liens vers des outils zip gratuits sont disponibles sur la plate-forme. En cas de co-traitance, le mandataire assure la transmission électronique de l'ensemble des documents exigés pour chacun des membres du groupement. Les éléments qui le nécessitent sont signés par l'ensemble des entreprises co-traitantes à l'aide de l'outil de co-signature disponible gratuitement sur la plate-forme. Une copie de sauvegarde placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" pourra être envoyée dans les délais impartis pour la remise des candidatures. La lettre de consultation sera transmise par voie électronique aux candidats ayant optés pour un envoi dématérialisé. Aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite par télécopie ou via la plate-forme http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr en cliquant sur la consultation voulue puis sur le lien "questions/réponses": Une réponse sera alors adressée, par écrit, à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Renseignement(s) technique(s): direction du patrimoine - services de la région - 151 avenue Hoover, 59555 Lille Cedex, FRANCE, Paul Naels, tél: +33 328828841.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de fournitures, matériels et matériaux pour les travaux en régie des EMOP dans les EPLE de la région Nord-Pas-de-Calais - chauffage, plomberie, ECS - reconsultation des lots 4,5,6.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: plomberie-appareils sanitaires (secteurs 1, 2 et 5)
Brève description:

Secteur 1: Lille centre, Lille Ouest, Flandre. Secteur 2: Lille Est, Roubaix, Tourcoing. Secteur 5: bassin minier.

Quantité ou étendue: Minimum 5 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: plomberie-Appareils sanitaires (Secteurs 3 et 4)
Brève description: Secteur 3: Douai, Cambrai, Artois-Ternois. Secteur 4: Valenciennois, Avesnois.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: plomberie-Appareils sanitaires (secteur 6)
Brève description: Secteur 6: Boulogne, Calais, Dunkerque et Saint-Omer.
Quantité ou étendue: Minimum 2 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:

L'accord cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2010.185-2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: EPLE de la région Nord-Pas-de-Calais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune garantie financière n'est exigée. Les éventuelles garanties financières de l'avance seront prévues dans les marchés subséquents.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. L'application éventuelle de l'avance ainsi que les conditions de versement et de remboursement seront déterminées par marché subséquent. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et services (arreté du 19.1.2009). Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds publics/ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations appréciés selon 2 simulations (60)
2. Qualité du matériel proposé sur la base de fiches techniques (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord-Pas-de-Calais
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Région Nord-Pas-de-Calais
Adresse postale: direction des achats et de la commande publique, siège de région, 151 avenue Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826281 📞
Adresse postale: bureau des remises des offres, siege de région, 151 avenue Hoover (accès parking visiteurs)
Point de contact: Gérald Arbeltier
URL pour la participation: http://www.marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2010.185-2
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 105-172192 (2011-05-27)

Avis d'attribution de marché (2012-01-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Contact
Téléphone: +33 328828282 📞
Fax: +33 328828283 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date de publication: 2012-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 17-026263
Se réfère à l'avis: 2011/S 105-172192
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Procédure no 2010.185/2. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (art. 77 CMP français). Lots 4 et 5: marché à bons de commande avec un montant minimum de 5 000,00 EUR (HT) et sans montant maximum. Lot 6: marché à bons de commande avec un montant minimum de 2 000,00 EUR (HT) et sans montant maximum. Durée de l'accord-cadre: un an reconductible par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi no 78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront être communiqués sur simple demande adressée à la direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Les candidats évincés peuvent introduire: - un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative. - un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative. - un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Le code de justice administrative est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lille. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: EPLE de la region Nord-Pas de Calais.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations appréciés selon deux simulations (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-06 📅
Nom: Generale Thermique
Adresse postale: 15 rue Paul Bert
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Leblanc SAS
Adresse postale: 7 bis rue Alfred Catel, BP 21625. ZAC de Montières
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80016
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2012/S 017-026263 (2012-01-24)

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