Acquisition de fournitures de bureau pour le groupement de commande Nantes Métropole, ville de Nantes, CCAS de Nantes et l'Esbanm
Nantes Métropole
Le terme de fournitures de bureau regroupe les articles d'écritures, de classement, le matériel de bureau, les papiers de reprographie et autres papiers spéciaux, les consommables informatiques, les agendas et calendriers, les petits équipements de bureau.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-21 | Avis de marché |
| 2012-07-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date limite de soumission: 2011-12-06 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-335829
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Sans montant minimum ni maximum.
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: La durée du marché est d'un an reconductible 3 fois un an.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1126C05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Direction des moyens généraux, service vie des services
Point de contact: Françoise Pasquereau: +33 240992309/13 / Mathilde Guénec: +33 240992319
Nom: Direction de la commande publique, service des marchés publics
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars, ouvert: 8:30-12:30 et 13:30-17:30
Téléphone: +33 240992368/77/78 📞
Fax: +33 240999840 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1126C05
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2011/S 206-335829 (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date limite de soumission: 2011-12-06 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-335829
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.
Date prévisionnelle du début des prestations: 1.4.2012 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure.
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Sans montant minimum ni maximum.
Brève description:
Le terme de fournitures de bureau regroupe les articles d'écritures, de classement, le matériel de bureau, les papiers de reprographie et autres papiers spéciaux, les consommables informatiques, les agendas et calendriers, les petits équipements de bureau.
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Description des options: La durée du marché est d'un an reconductible 3 fois un an.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1126C05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critère de sélection des candidats:
Capacités professionnelles, techniques et financières.
Situation juridique:
— L'Imprimé DC1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC2 (anciennement formulaire DC5) ou équivalent.
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).
Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document DC2 à remplir si utilisation de ce document),
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
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— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement de l'année en cours (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ses capacités pour l'exécution du marché.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement: articles 86 à 111 du code des marchés publics. Décret n° 2002-232 du 21/02/02.
Modalités de financement: ressources propres Nantes Métropole.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Direction des moyens généraux, service vie des services
Point de contact: Françoise Pasquereau: +33 240992309/13 / Mathilde Guénec: +33 240992319
Nom: Direction de la commande publique, service des marchés publics
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars, ouvert: 8:30-12:30 et 13:30-17:30
Téléphone: +33 240992368/77/78 📞
Fax: +33 240999840 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1126C05
Informations complémentaires
Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.
Date prévisionnelle du début des prestations: 1.4.2012 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure.
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2011/S 206-335829 (2011-10-21)
Avis d'attribution de marché (2012-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 448 353,76 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-27 📅
Date de publication: 2012-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 146-243295
Se réfère à l'avis: 2011/S 206-335829
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (en %) (35)
2. Prix (en %) (45)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (en %) (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-30 📅
Nom: Alter Buro
Adresse postale: 13 rue Jan Palach
Commune postale: Saint Herblain Cedex
Code postal: 44816
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de ville
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44094
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas de Nantes
Adresse postale: 1 bis place Saint Similien BP 63625
Code postal: 44036
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111
Source: OJS 2012/S 146-243295 (2012-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 448 353,76 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-27 📅
Date de publication: 2012-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 146-243295
Se réfère à l'avis: 2011/S 206-335829
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Rubrique V.1: la date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la Commission d'appel d'offres. Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans les DQE. Date de signature des marchés: 19.4.2012 Modalités de consultation des marchés auprès de: Nantes Métropole direction de la commande publique - service des marchés 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9, FRANCE, tél. +33 240992368/77/78 - télécopieur: +33 240999840 Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30.
Annonce no443, BOAMP 208 B du 26.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (en %) (35)
2. Prix (en %) (45)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (en %) (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-30 📅
Nom: Alter Buro
Adresse postale: 13 rue Jan Palach
Commune postale: Saint Herblain Cedex
Code postal: 44816
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de ville
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44094
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas de Nantes
Adresse postale: 1 bis place Saint Similien BP 63625
Code postal: 44036
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111
Source: OJS 2012/S 146-243295 (2012-07-27)
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