Acquisition de fournitures de bureau pour l'ensemble des services municipaux de la ville de Mougins - marché à bons de commande
Ville de Mougins
Acquisition de fournitures de bureau pour l'ensemble des services municipaux de la ville de Mougins.
Marché à bons de commande.
Le délai de réception des offres était de 2011-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-22 | Avis de marché |
| 2011-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service des marchés-publics BP 100
Code postal: 06251
Commune postale: Mougins Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@villedemougins.com 📧
Téléphone: +33 492925837 📞
Fax: +33 492925831 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-22 📅
Date limite de soumission: 2011-05-03 📅
Date de publication: 2011-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 58-094258
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Petites fournitures de bureau, agendas, calendriers.
Quantité ou étendue: Montants annuels (HT): 12 000 EUR minimum et 48 000 EUR maximum.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Papier et papier recyclé.
Quantité ou étendue: Montants annuels (HT): 7 200 EUR minimum et 28 800 EUR maximum.
Numéro du lot: 3
Brève description: Enveloppes et pochettes.
Quantité ou étendue: Montants annuels (HT): 2 400 EUR minimum et 9 600 EUR maximum.
Numéro du lot: 4
Brève description: Petites fournitures de bureau - lot reserve.
Quantité ou étendue: Montants annuels (HT): 3 000 EUR minimum et 15 000 EUR maximum.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: FS 11/27
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir art. 45 du CMP et prescriptions du règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir art. 45 du CMP et prescriptions du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir art. 45 du CMP et prescriptions du règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir prescriptions du règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mougins
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FS 11/27
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 492557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 058-094258 (2011-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service des marchés-publics BP 100
Code postal: 06251
Commune postale: Mougins Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@villedemougins.com 📧
Téléphone: +33 492925837 📞
Fax: +33 492925831 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-22 📅
Date limite de soumission: 2011-05-03 📅
Date de publication: 2011-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 58-094258
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de fournitures de bureau pour l'ensemble des services municipaux de la ville de Mougins.
Marché à bons de commande.
Brève description: Petites fournitures de bureau, agendas, calendriers.
Quantité ou étendue: Montants annuels (HT): 12 000 EUR minimum et 48 000 EUR maximum.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est passé pour une période d'un an à compter de la date de notification et ordre de service prescrivant l'exécution. Il pourra être reconduit par période d'un an sans toutefois que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Numéro du lot: 2
Brève description: Papier et papier recyclé.
Quantité ou étendue: Montants annuels (HT): 7 200 EUR minimum et 28 800 EUR maximum.
Numéro du lot: 3
Brève description: Enveloppes et pochettes.
Quantité ou étendue: Montants annuels (HT): 2 400 EUR minimum et 9 600 EUR maximum.
Numéro du lot: 4
Brève description: Petites fournitures de bureau - lot reserve.
Quantité ou étendue: Montants annuels (HT): 3 000 EUR minimum et 15 000 EUR maximum.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: FS 11/27
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir art. 45 du CMP et prescriptions du règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir art. 45 du CMP et prescriptions du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir art. 45 du CMP et prescriptions du règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir prescriptions du règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de la collectivité. Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics, modifié par décret no2008-1355 du 19.12.2008 - art. 33.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mougins
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FS 11/27
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 492557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, 6 mois à compter de la signature du contrat pour les marchés qui n'ont pas fait l'objet de la publication d'un avis d'attribution. Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision concernée.
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Avis d'attribution de marché (2011-07-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service des marchés-publics, BP 100
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date de publication: 2011-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 141-233540
Se réfère à l'avis: 2011/S 58-094258
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-07 📅
Adresse postale: 2 avenue des Tignes
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: ZI secteur d'allée des Géomètres
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
3️⃣
Adresse postale: espace gutenberg BP 7
Commune postale: Roullet-Saint-Estephe
Code postal: 16440
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2011/S 141-233540 (2011-07-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service des marchés-publics, BP 100
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date de publication: 2011-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 141-233540
Se réfère à l'avis: 2011/S 58-094258
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Annonce no 142, BOAMP 60 B du 25.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-07 📅
Adresse postale: 2 avenue des Tignes
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: ZI secteur d'allée des Géomètres
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
3️⃣
Adresse postale: espace gutenberg BP 7
Commune postale: Roullet-Saint-Estephe
Code postal: 16440
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2011/S 141-233540 (2011-07-21)
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