Acquisition de fournitures de bureau
Communauté agglomération Beaune Côte et Sud
Acquisition de fournitures de bureau.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-21 | Avis de marché |
| 2011-11-10 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
“Le montant minimum de commandes annuelles est fixé à 40 000 EUR (HT). Il n'est prévu aucun montant maximum de commandes.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Contact
Adresse Internet: http://www.beaunecoteetsud.com/ 🌏
Courrier électronique: marche.public@mairie-beaune.fr 📧
Téléphone: +33 80245658 📞
Fax: +33 80245730 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date limite de soumission: 2011-09-07 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-232663
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
“Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes entre 11 collectivités territoriales: 1. La communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de fournitures de bureau.”
Description des options:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification, et est reconductible expressément 3 fois par chacune des collectivités dans le...”
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Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11035
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Situation évaluée sur la base des renseignements présents dans le formulaire DC1 ou de tout autre document équivalent. (Lettre de candidature et...”
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Situation économique et financière:
“Garanties professionnelles de l'entreprise évaluées sur la base des éléments de la déclaration du candidat contenus dans le document "DC2" ou tout document...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Garanties professionnelles de l'entreprise évaluées sur la base des éléments de la déclaration du candidat contenus dans le document "DC2" ou tout document...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres. Paiement par virement administratif.”
“Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la situation.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Entreprise unique ou groupement solidaire.”
Procédure
Duration of the framework agreement in years: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Qualité des fournitures proposées au BPU (40)
3. Diversité du ou des catalogue(s) (10)
4. Délai de livraison (5)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Beaune Côte et Sud
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le président, service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Pays: France 🇫🇷
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 11035
Informations complémentaires
“Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes entre 11 collectivités territoriales:”
“1. La communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud (21)”
“2. La ville de Beaune (21)”
“3. La commune de Chaudenay (71)”
“4. La commune de Corpeau (21)”
“5. La commune d'Ivry-en-Montagne (21)”
“6. La commune de Mavilly-Mandelot (21)”
“7. La commune de Molinot (21)”
“8. La commune de Nolay (21)”
“9. La commune de Ruffey-les-Beaune (21)”
“10. La commune de Savigny-les-Beaune (21)”
“11. La commune de Vignoles (21)”
“Ce groupement de commandes est constitué conformément à l'article 8-VII-1° du code des marchés publics.”
“À ce titre, le coordonnateur sera chargé de signer et de notifier le marché ou l'accord-cadre, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne,...”
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“Le coordonnateur du groupement est la Communauté d'agglomération Beaune Cote et Sud.”
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur le site: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise. EntrepriseHome sous la...”
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“La collectivité souhaite que les offres soient remises sous format papier. Toutefois, les entreprises conservent la possibilité de remettre leur offre sous...”
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“Des échantillons sont demandés pour ce marché. Leur remise se fait dans les conditions prévues au règlement de consultation.”
“Les formulaires DC1 et DC2 utiles à la présentation des candidatures sont téléchargeables à l'adresse suivante:”
“http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm.”
“Monnaie de référence: euro.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 80739100 📞
Fax: +33 80733989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Téléphone: +33 80739100 📞
Source: OJS 2011/S 140-232663 (2011-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
“Le montant minimum de commandes annuelles est fixé à 40 000 EUR (HT). Il n'est prévu aucun montant maximum de commandes.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Contact
Adresse Internet: http://www.beaunecoteetsud.com/ 🌏
Courrier électronique: marche.public@mairie-beaune.fr 📧
Téléphone: +33 80245658 📞
Fax: +33 80245730 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date limite de soumission: 2011-09-07 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-232663
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
“Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes entre 11 collectivités territoriales: 1. La communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de fournitures de bureau.”
Description des options:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification, et est reconductible expressément 3 fois par chacune des collectivités dans le...”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11035
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Situation évaluée sur la base des renseignements présents dans le formulaire DC1 ou de tout autre document équivalent. (Lettre de candidature et...”
Situation économique et financière:
“Garanties professionnelles de l'entreprise évaluées sur la base des éléments de la déclaration du candidat contenus dans le document "DC2" ou tout document...”
Capacité technique et professionnelle:
“Garanties professionnelles de l'entreprise évaluées sur la base des éléments de la déclaration du candidat contenus dans le document "DC2" ou tout document...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres. Paiement par virement administratif.”
“Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la situation.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Entreprise unique ou groupement solidaire.”
Procédure
Duration of the framework agreement in years: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Qualité des fournitures proposées au BPU (40)
3. Diversité du ou des catalogue(s) (10)
4. Délai de livraison (5)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Beaune Côte et Sud
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le président, service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Pays: France 🇫🇷
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 11035
Informations complémentaires
“Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes entre 11 collectivités territoriales:”
“1. La communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud (21)”
Afficher plus (20)
“2. La ville de Beaune (21)”
“3. La commune de Chaudenay (71)”
“4. La commune de Corpeau (21)”
“5. La commune d'Ivry-en-Montagne (21)”
“6. La commune de Mavilly-Mandelot (21)”
“7. La commune de Molinot (21)”
“8. La commune de Nolay (21)”
“9. La commune de Ruffey-les-Beaune (21)”
“10. La commune de Savigny-les-Beaune (21)”
“11. La commune de Vignoles (21)”
“Ce groupement de commandes est constitué conformément à l'article 8-VII-1° du code des marchés publics.”
“À ce titre, le coordonnateur sera chargé de signer et de notifier le marché ou l'accord-cadre, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne,...”
“Le coordonnateur du groupement est la Communauté d'agglomération Beaune Cote et Sud.”
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur le site: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise. EntrepriseHome sous la...”
“La collectivité souhaite que les offres soient remises sous format papier. Toutefois, les entreprises conservent la possibilité de remettre leur offre sous...”
“Des échantillons sont demandés pour ce marché. Leur remise se fait dans les conditions prévues au règlement de consultation.”
“Les formulaires DC1 et DC2 utiles à la présentation des candidatures sont téléchargeables à l'adresse suivante:”
“http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm.”
“Monnaie de référence: euro.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 80739100 📞
Fax: +33 80733989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Téléphone: +33 80739100 📞
Source: OJS 2011/S 140-232663 (2011-07-21)
Informations complémentaires (2011-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-10 📅
Date de publication: 2011-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 217-353017
Se réfère à l'avis: 2011/S 140-232663
Numéro JO-S: 217
Source: OJS 2011/S 217-353017 (2011-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-10 📅
Date de publication: 2011-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 217-353017
Se réfère à l'avis: 2011/S 140-232663
Numéro JO-S: 217
Source: OJS 2011/S 217-353017 (2011-11-10)
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