Acquisition de fournitures de bureau et petit matériel de bureau pour le département de la Charente
Conseil général de la Charente
Acquisition de fournitures de bureau et petit matériel de bureau pour le département de la Charente.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Charente
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-05 | Avis de marché |
| 2011-04-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département, 31 boulevard Emile Roux
Code postal: 16917
Commune postale: Angoulême Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg16.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cg16.fr 📧
Téléphone: +33 545907447 📞
Fax: +33 545907499 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-05 📅
Date limite de soumission: 2011-02-15 📅
Date de publication: 2011-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 4-005606
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Fournitures de bureau: ateliers protégés.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 5 000 EUR HT; maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 02
Brève description: Fournitures de bureau et petit matériel de bureau.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 50 000 EUR HT; maximum annuel: 250 000 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-02-17 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Charente
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://cg16.forsup.net 🌏
Nom: Département de la Charente DAE / Direction de la commande publique
Adresse postale: hôtel du département, 31 bd Emile Roux
Commune postale: Angoulême Cedex
Point de contact: Nathalie Montet ou Séverine Klein-Lacourarie
URL pour la participation: http://www.cg16.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr/ta/poitiers 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 004-005606 (2011-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
La présente consultation concerne l'acquisition de fournitures de bureau et petit matériel de bureau pour les besoins du département de la Charente. Elle donnera lieu à la passation de marchés à bons de commande avec minimum et maximum en valeur au sens de l'article 77 du code des marchés publics français. Ces marchés seront conclus pour une période allant de leur notification jusqu'au 31.12.2011. Ils pourront se poursuivre par reconduction expresse sans que la durée totale n'excéde 4 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département, 31 boulevard Emile Roux
Code postal: 16917
Commune postale: Angoulême Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg16.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cg16.fr 📧
Téléphone: +33 545907447 📞
Fax: +33 545907499 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-05 📅
Date limite de soumission: 2011-02-15 📅
Date de publication: 2011-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 4-005606
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
La présente consultation est passée en application de l'article 56 du code des marchés publics relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Les candidats ont donc la possibilité, en se rendant sur le site Internet de la collectivité à l'adresse: http://www.cg16.fr rubrique "marchés publics" ou http://marchespublics.cg16.fr, de consulter les avis de publicité et le règlement de consultation, de télécharger le DCE dans son intégralité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique et être tenu informés de l'évolution de la consultation (rectificatif, informations complémentaires, rejet des candidatures ou des offres). Les candidats sont informés que la remise des offres devra se faire obligatoirement soit sur format papier, soit électroniquement via la plate-forme. Dans le cas d'une réponse par voie dématérialisée, les candidats ont la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde soit sur format papier soit sur support physique électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de fournitures de bureau et petit matériel de bureau pour le département de la Charente.
Numéro du lot: 01
Brève description: Fournitures de bureau: ateliers protégés.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 5 000 EUR HT; maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 02
Brève description: Fournitures de bureau et petit matériel de bureau.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 50 000 EUR HT; maximum annuel: 250 000 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44 et 44-1 du CMP ainsi que les candidatures qui ne présentent pas de garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes au regard de la nature et de l'importance des prestations à exécuter ne seront pas admises. Pour l'examen des garanties techniques, il sera tenu compte, le cas échéant, des carences constatées lors du déroulement des marchés que le candidat a pu exécuter pour la personne publique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire (mandat administratif). Délai de paiement: 30 jours. Aucune avance n'est prévue. Financement sur budget départemental.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-02-17 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Charente
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://cg16.forsup.net 🌏
Nom: Département de la Charente DAE / Direction de la commande publique
Adresse postale: hôtel du département, 31 bd Emile Roux
Commune postale: Angoulême Cedex
Point de contact: Nathalie Montet ou Séverine Klein-Lacourarie
URL pour la participation: http://www.cg16.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0002
Informations complémentaires
La présente consultation est passée en application de l'article 56 du code des marchés publics relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Les candidats ont donc la possibilité, en se rendant sur le site Internet de la collectivité à l'adresse: http://www.cg16.fr rubrique "marchés publics" ou http://marchespublics.cg16.fr, de consulter les avis de publicité et le règlement de consultation, de télécharger le DCE dans son intégralité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique et être tenu informés de l'évolution de la consultation (rectificatif, informations complémentaires, rejet des candidatures ou des offres). Les candidats sont informés que la remise des offres devra se faire obligatoirement soit sur format papier, soit électroniquement via la plate-forme. Dans le cas d'une réponse par voie dématérialisée, les candidats ont la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde soit sur format papier soit sur support physique électronique.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr/ta/poitiers 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits devant le tribunal administratif de Poitiers sur le fondement:
Soit de l'article L 551-1 (référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat.
Soit de l'article R 421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter.
De la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.
Soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du code de justice administrative.
Avis d'attribution de marché (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 754 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: hôtel du département - 31 boulevard Emile Roux
Commune postale: Angouleme Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-132699
Se réfère à l'avis: 2011/S 4-005606
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-03-17 📅
Adresse postale: 12 rue Jacquard ZA Le Bert
Commune postale: Les Avenières
Code postal: 38630
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: ZAD Bordeaux Lac rue du Cardinal Richaud
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33070
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 081-132699 (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 754 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: hôtel du département - 31 boulevard Emile Roux
Commune postale: Angouleme Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-132699
Se réfère à l'avis: 2011/S 4-005606
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Annonce n° 117, BOAMP 6 B du 8.1.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-03-17 📅
Adresse postale: 12 rue Jacquard ZA Le Bert
Commune postale: Les Avenières
Code postal: 38630
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: ZAD Bordeaux Lac rue du Cardinal Richaud
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33070
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal administratif de Poitiers sur le fondement:
Soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
Soit de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
Soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du code de justice administrative.
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