Acquisition de fournitures de bureau, écritures et façonnés, consommables informatiques, tampons bois et automatiques, recharges d'encre de divers coloris pour les différentes directions du Conseil général de la Charente-Maritime

Conseil gal de la Charente-Maritime

Acquisitions et livraisons de fournitures de bureau, écritures et façonnés, de consommables informatiques ainsi que de tampons bois et automatiques, recharges d'encre de divers coloris pour les services du Conseil général de la Charente-Maritime, répartis dans tout le département.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-16 Avis de marché
2012-05-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique. Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités techniques et financières, capacités professionnelles. Date prévisionnelle de notification: mars 2012.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Gal de la Charente-Maritime
Adresse postale: 85 boulevard de la République Cedex 9
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date limite de soumission: 2012-02-07 📅
Date de publication: 2011-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 243-394140
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau III de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 680 000,00 💰
2 000 000,00 💰
Brève description:
Acquisitions et livraisons de fournitures de bureau, écritures et façonnés, de consommables informatiques ainsi que de tampons bois et automatiques, recharges d'encre de divers coloris pour les services du Conseil général de la Charente-Maritime, répartis dans tout le département.
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de bureau, écritures et façonnés.
Quantité ou étendue: Minimum 150 000,00 EUR, maximum 440 000,00 EUR pour la période initiale.1ère recond. 150 000,00 / 440 000,00;2ème recond. 150 000,00 / 440 000,00;3ème recond. 150 000,00 / 440 000,00.
Minimum 150 000,00 EUR, maximum 440 000,00 EUR pour la période initiale.
1ère recond. 150 000,00 / 440 000,00;
2ème recond. 150 000,00 / 440 000,00;
3ème recond. 150 000,00 / 440 000,00.
Numéro du lot: 2
Brève description: Consommables informatiques.
Quantité ou étendue: Minimum 15 000,00 EUR, maximum 45 000,00 EUR pour la période initiale.1ère recond. 15 000,00 / 45 000,00;2ème recond. 15 000,00 / 45 000,00;3ème recond. 15 000,00 / 45 000,00.
Minimum 15 000,00 EUR, maximum 45 000,00 EUR pour la période initiale.
1ère recond. 15 000,00 / 45 000,00;
2ème recond. 15 000,00 / 45 000,00;
3ème recond. 15 000,00 / 45 000,00.
Numéro du lot: 3
Brève description: Tampons bois et automatiques, recharges d'encre de divers coloris.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000,00 EUR, maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale.1ère recond. 5 000,00 / 15 000,00;2ème recond. 5 000,00 / 15 000,00;3ème recond. 5 000,00 / 15 000,00.
Minimum 5 000,00 EUR, maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale.
1ère recond. 5 000,00 / 15 000,00;
2ème recond. 5 000,00 / 15 000,00;
3ème recond. 5 000,00 / 15 000,00.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont renouvelables pour les années n+1, n+2 et n+3.
Afficher plus
Numéro de référence: 11DFFT17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Charente-Maritime.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou DC1 disponible gratuitement sur le site http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm),
— Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ou document DC2 disponible gratuitement sur le site http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature,
— Certificats de qualifications professionnelles notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Après exécution du bon de commande et sur présentation de la facture. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: les prestations seront financées sur les fonds propres du département. Le mode de règlement par l'administration est le mandat administratif.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-02-09 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au vu du mémoire technique et des échantillons (40)
2. Prix des prestations au vu du détail estimatif fictif (30)
3. Caractère innovant au vu du mémoire technique (10)
4. Délai de livraison au vu de l'article 3 de l'acte d'engagement (10)
5. Critère environnemental au vu du mémoire technique (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Conseilgal
Nom: Conseil général de la Charente-Maritime
Adresse postale: direction de l'immobilier et de la logistique, service achat, 85 boulevard de la République Cedex 9
Point de contact: Corinne René
Téléphone: +33 546317003 📞
Adresse postale: direction des affaires juridiques, service des marchés publics, 85 boulevard de la République Cedex 9
Point de contact: Florence Turmeau
Téléphone: +33 546317406 📞
Courrier électronique: cellule.marches@cg17.fr 📧
Fax: +33 546317544 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11DFFT17
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau III de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général de la Charente-Maritime et/ou Tribunal administratif
Adresse postale: direction des affaires juridiques - service des marchés publics, 85 boulevard de la République / 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: La Rochelle Cedex 9 / Poitiers
Code postal: 17076 / 86020
Téléphone: +33 546317531 / 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2011/S 243-394140 (2011-12-16)
Avis d'attribution de marché (2012-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 940 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-31 📅
Date de publication: 2012-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 103-171668
Se réfère à l'avis: 2011/S 243-394140
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Lot 3: marché infructueux. La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 188, BOAMP 245 B du 20.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2012.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-23 📅
Nom: Lyreco France
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly Cedex
Code postal: 59584
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@lyreco.com 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-22 📅
Nom: Dyadem SA
Adresse postale: ZI Les Papillons
Commune postale: Parcay-Meslay
Code postal: 37210
Courrier électronique: corine.durand@dyadem.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
10

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Poitiers (France)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général de la Charente-Maritime
Adresse postale: direction des affaires juridiques - service des marchés publics, 85 boulevard de la République 17076 La Rochelle Cedex 9 - +33 546317531, cellule.marches@cg17.fr et/ou Tribunal administratif, 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers tél +33 549607919 fax +33 549606809
Code postal: 86020
Source: OJS 2012/S 103-171668 (2012-05-31)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Dyadem SA Lyreco France
Produits/services:
Machines, matériel et fourniture... Machines, matériel et fournitures de... Machines, fournitures et équipement de... Fournitures de bureau Effaceurs Produits d'encrage Tampons encreurs Timbres dateurs Recharges pour tampons à timbrer Matériel et fournitures informatiques