Acquisition de fournitures administratives - années 2012-2015 - groupement de commandes
Ville de Cholet
Le marché a pour objet l'acquisition de fournitures administratives pour le fonctionnement des services et écoles de la Ville de Cholet et de la communauté d'agglomération du Choletais (CAC).
Forme et durée du marché: le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant de la notification du marché au 31.12.2012, renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, pour une durée maximale de 4 ans, dont les prestations sont susceptibles de varier, par période, dans les limites suivantes:
Lot n° 1. Ville: montant minimum: 29 302 EUR (TTC); montant maximum: 117 208 EUR (TTC).
CAC: montant minimum: 12 558 EUR (TTC); montant maximum: 50 232 EUR (TTC).
Lot n° 2. Ville: montant minimum: 23 920 EUR (TTC); montant maximum: 95 680 EUR (TTC).
Les délais seront proposés par les candidats, respectant les délais plafonds.
Le délai de réception des offres était de 2011-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-17 | Avis de marché |
| 2012-06-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cholet
Adresse postale: groupement de commandes Ville de Cholet / Communauté d'agglomération du Choletais - Ville de Cholet, place Jean Moulin, BP 32135
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 241716728 📞
Fax: +33 272772308 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-17 📅
Date limite de soumission: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 202-328749
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Selon la survenance des besoins.
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de bureau.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures spécifiques pour les écoles.
Numéro de référence: 11S0009
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire (article 51 du code des marchés publics).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés-contrats
M. le député-maire
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0009
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 202-328749 (2011-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cholet
Adresse postale: groupement de commandes Ville de Cholet / Communauté d'agglomération du Choletais - Ville de Cholet, place Jean Moulin, BP 32135
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 241716728 📞
Fax: +33 272772308 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-17 📅
Date limite de soumission: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 202-328749
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
— Conditions d'obtention du cahier des charges. Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier). Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception,
— Transmission par voie électronique autorisée. Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_dM_SPVpkmi, accessible également sur le site www.achatpublic.com, dans la salle des marchés, sous la référence Vdc11s0009.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Selon la survenance des besoins.
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition de fournitures administratives pour le fonctionnement des services et écoles de la Ville de Cholet et de la communauté d'agglomération du Choletais (CAC).
Forme et durée du marché: le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant de la notification du marché au 31.12.2012, renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, pour une durée maximale de 4 ans, dont les prestations sont susceptibles de varier, par période, dans les limites suivantes:
Afficher plus
Lot n° 1. Ville: montant minimum: 29 302 EUR (TTC); montant maximum: 117 208 EUR (TTC).
CAC: montant minimum: 12 558 EUR (TTC); montant maximum: 50 232 EUR (TTC).
Lot n° 2. Ville: montant minimum: 23 920 EUR (TTC); montant maximum: 95 680 EUR (TTC).
Les délais seront proposés par les candidats, respectant les délais plafonds.
Brève description: Fournitures de bureau.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures spécifiques pour les écoles.
Numéro de référence: 11S0009
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités prévus aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Justificatifs demandés.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande (5 %) en cas de demande de l'avance par le titulaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: ressources propres (budget principal).
Délai global de paiement: 30 jours.
Mode de règlement: virement bancaire.
Avance forfaitaire: oui (articles 87 et 88 du code des marchés publics).
Acomptes: selon la survenance des besoins.
Forme des prix: unitaires et révisables.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés-contrats
M. le député-maire
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0009
Informations complémentaires
— Conditions d'obtention du cahier des charges. Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier). Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception,
Afficher plus
— Transmission par voie électronique autorisée. Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_dM_SPVpkmi, accessible également sur le site www.achatpublic.com, dans la salle des marchés, sous la référence Vdc11s0009.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 202-328749 (2011-10-17)
Avis d'attribution de marché (2012-06-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: groupement de commandes Ville de Cholet / Communauté d'agglomération du Choletais Ville de Cholet place Jean Moulin BP 32135
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-29 📅
Date de publication: 2012-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 126-208065
Se réfère à l'avis: 2011/S 202-328749
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (qualité des fournitures 60 % + mesures prises en matière de développement durable (20 %)+Étendue et de la variété des fournitures ponctuelles proposées dans le catalogue et de leur disponibilité (10 %)+ qualité du service (10 %) (50)
2. Prix des fournitures (40)
3. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-01 📅
Nom: alter Bur0 Distribution
Adresse postale: 13 rue Jan Palach - BP 30349
Commune postale: Saint Herblain Cédex
Code postal: 44816
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Librairie papeterie sadel
Adresse postale: boulevard de la Romanerie - BP 90155
Commune postale: Saint Barthélémy d'Anjou Cédex
Code postal: 49183
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cédex 01
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 126-208065 (2012-06-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: groupement de commandes Ville de Cholet / Communauté d'agglomération du Choletais Ville de Cholet place Jean Moulin BP 32135
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-29 📅
Date de publication: 2012-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 126-208065
Se réfère à l'avis: 2011/S 202-328749
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Annonce no299, BOAMP 204 B du 20.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (qualité des fournitures 60 % + mesures prises en matière de développement durable (20 %)+Étendue et de la variété des fournitures ponctuelles proposées dans le catalogue et de leur disponibilité (10 %)+ qualité du service (10 %) (50)
2. Prix des fournitures (40)
3. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-01 📅
Nom: alter Bur0 Distribution
Adresse postale: 13 rue Jan Palach - BP 30349
Commune postale: Saint Herblain Cédex
Code postal: 44816
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Librairie papeterie sadel
Adresse postale: boulevard de la Romanerie - BP 90155
Commune postale: Saint Barthélémy d'Anjou Cédex
Code postal: 49183
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cédex 01
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 126-208065 (2012-06-29)
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