Acquisition de fonds documentaires pour le réseau des médiathèques "communauthèque"

Communauté de communes Vie et Boulogne

Marché de fourniture de livres et de CD audio (musique et textes lus), dans le cadre d'un marché à bons de commande, passé en appel d'offres ouvert.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-19 Avis de marché
2012-02-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande, d'un an, reconductible 3 fois.d'un montant global annuel compris entre 41 000 EUR et 96 000 EUR (HT).Soit une fourchette globale comprise entre 41 000 EUR (HT). (Montant minimal sur 1 an) et 384 000 EUR (HT). (Montant maximal sur 4 ans).41 000384 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Vie et Boulogne
Adresse postale: 4 bis, place du Marché
Code postal: 85170
Commune postale: Le Poiré-sur-Vie
Contact
Adresse Internet: http://www.vieetboulogne.fr 🌏
Courrier électronique: direction.v-b@vieetboulogne.fr 📧
Téléphone: +33 251316009 📞
Fax: +33 251316568 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-19 📅
Date limite de soumission: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-332254
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Mise en ligne le 18 octobre 2011: sur le profil acheteur: https://marches-securises.fr, ainsi que sur le site du BOAMP et du JOUE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fourniture de livres et de CD audio (musique et textes lus), dans le cadre d'un marché à bons de commande, passé en appel d'offres ouvert.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot regroupe de manière générique et non exhaustive: les romans, romans policiers, romans historiques, romans de terroir, romans étrangers, romans fantastiques et de science-fiction, romans divers en gros caractères.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
100 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Pour un montant minimum annuel compris entre 10 000 et 25 000 EUR (HT), soit un montant minimal de 10 000 EUR (si marché conclu sur une période de 1 an) et un maximum de 100 000 EUR (montant maximal, si reconduction de marché sur la période totale possible de 48 mois).
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot regroupe de manière générique et non exhaustive, les albums jeunesse, les livres de conte pour les enfants, les romans à destination des enfants et des adolescents, y compris les livres premières lectures.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
80 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Pour un montant annuel compris entre 8 000 et 20 000 EUR (H.T.)., soit un montant minimal de 8 000 EUR (si marché conclu sur une période de 1 an) et un maximum de 80 000 EUR (montant maximal, si reconduction de marché sur la période totale possible de 48 mois).
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Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce lot regroupe de manière générique et non exhaustive les bandes dessinées destinées aux enfants, adolescents et adultes.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
40 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Pour un montant annuel compris entre 5 000 et 10 000 EUR (HT), soit un montant minimal de 5 000 EUR (si marché conclu sur une période de 1 an) et un maximum de 40 000 EUR (montant maximal, si reconduction de marché sur la période totale possible de 48 mois).
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Numéro du lot: 4
Brève description:
Ce lot regroupe de manière générique et non exhaustive les livres documentaires destinés aux enfants, adolescents et adultes, couvrant tous les domaines du savoir, ouvrages de vulgarisation, documentaires en gros caractères.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Pour un montant annuel compris entre 7 000 et 20 000 EUR (HT), soit un montant minimal de 7 000 EUR (si marché conclu sur une période de 1 an) et un maximum de 80 000 EUR (montant maximal, si reconduction de marché sur la période totale possible de 48 mois).
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Numéro du lot: 5
Brève description:
Ce lot regroupe les livres édités ou importés depuis plus de 2 ans, et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de 6 mois, ou livres d'occassion, ou solde d'éditeur, provenant d'éditeurs variés, et couvrant tous les thèmes possibles:fictions, bandes dessinées, documentaires, jeunesse, romans, beaux livres, ouvrage en gros caractères.
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Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
20 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Pour un montant annuel compris entre 2 500 et 5 000 EUR (HT), soit un montant minimal de 2 500 EUR (si marché conclu sur une période de 1 an) et un maximum de 20 000 EUR (montant maximal, si reconduction de marché sur la période totale possible de 48 mois).
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Numéro du lot: 6
Brève description:
Ce lot regroupe de manière générique et non exhaustive des ouvrages(romans, bandes dessinées, fictions, etc..) correspondant à l'actualité(nouveautés, prix littéraires,actualités...) qui doivent pouvoir être livrés sous des délais très courts (5 jours maximum).
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Numéro du lot: 7
Brève description:
Ce lot regroupe de manière générique et non exhaustive les CD de musique et de textes lus, les livres CD.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
44 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Pour un montant annuel compris entre 6 000 et 11 000 EUR (HT), soit un montant minimal de 6 000 EUR (si marché conclu sur une période de 1 an) et un maximum de 44 000 EUR (montant maximal, si reconduction de marché sur la période totale possible de 48 mois).
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Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande, d'un an, reconductible 3 fois.d'un montant global annuel compris entre 41 000 EUR et 96 000 EUR (HT).
Soit une fourchette globale comprise entre 41 000 EUR (HT). (Montant minimal sur 1 an) et 384 000 EUR (HT). (Montant maximal sur 4 ans).
Valeur estimée hors TVA: 41 000 💰
384 000 💰
Description des options:
Marché de fournitures, à caractère renouvelable,sans remise en concurrence lors de l'émission des bons de commande, d'une durée initiale de 12 mois(à compter de la date d'attribution du contrat), renouvelable 3 fois par recondution express, sans pouvoir excéder toutefois 48 mois.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: CC-Vie-Boulogne_85_A_20111018W_1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Communauté de communes Vie et Boulogne, ZA de la Gendronnière, 85170 Le Poiré-sur-Vie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Confère pièces du marchés et respect de la réglementation en vigeur, ainsi que du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Confère pièces du marchés et respect de la réglementation en vigeur, ainsi que du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle:
Confère pièces du marchés et respect de la réglementation en vigeur, ainsi que du code des marchés publics.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Confère pièces du marchés et respect de la réglementation en vigeur, ainsi que du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Confère pièces du marchés et respect de la réglementation en vigeur, ainsi que du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Confère pièces du marchés et respect de la réglementation en vigeur, ainsi que du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Patrick Plamont
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté de communes Vie et Boulogne
Point de contact: Renseignement administratif
Yoann Chauvet
Courrier électronique: reseauccvb@biblio-vieetboulogne.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.vieetboulogne.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: M. Régis Plisson, président
Courrier électronique: regis.chaussinard@direccte.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CC-Vie-Boulogne_85_A_20111018W_1
Informations complémentaires
Mise en ligne le 18 octobre 2011: sur le profil acheteur: https://marches-securises.fr, ainsi que sur le site du BOAMP et du JOUE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24 111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs au marchés publics
Fax: +33 253467998 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat, peut s'il le souhaite, exercer un recours contentieux dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la lettre relative aux candidatures ou offres non retenues, devant le tribunal administratif de Nantes,6 allée de l'île Gloriette, 44 041 Nantes Cedex.
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De même, le présent marché peut faire l'objet d'un recours de pleine juridiction, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement par la collectivité des mesures de publicité, relatives à sa conclusion, devant le tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette, 44 041, Nantes Cedex.
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Enfin le candidat, peut s'il le souhaite, exercer une démarche en procédure amiable, auprès du Comité Consultatif de Règlement des litiges relatifs au Marché Publics, pour la Région des Pays de la loire,immeuble skyline, 22 mail Pablo Picasso, 44 042 Nantes Cedex.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région Pays de la Loire Direccte Pays de la Loire Immeuble Skyline 22, Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467914 📞
Source: OJS 2011/S 204-332254 (2011-10-19)
Avis d'attribution de marché (2012-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 384 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 24 rue des Landes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-10 📅
Date de publication: 2012-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 30-047582
Se réfère à l'avis: 2011/S 204-332254
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP: parution no: 334 B, annonce no 0206 du 22.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Communauté de communes Vie et Boulogne - 24 rue des Landes, 85170 Le Poiré-sur-Vie, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix des prestations (20)
3. Délais et modalités de livraison (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-10 📅
Nom: Sas Librairie 85000
Adresse postale: Carreau des Halles
Commune postale: La Roche sur Yon
Code postal: 85000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-13 📅
Nom: eurl Atout'Lire
Adresse postale: 17, chemin des 3 Lumas
Commune postale: Pissotte
Code postal: 85200

6️⃣

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-12 📅
Nom: CD Mail
Adresse postale: 9 Chaussée Jules César, BP 234-OSNY
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95523
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours contentieux, dans le délai de 2 mois, à compter de la notification de la lettre relative aux candidatures ou offres non retenues, devant le Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette, 44041 Nantes Cedex, FRANCE. De même, le présent marché peut faire l'objet d'un recours de pleine juridiction, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement par la collectivité des mesures de publicité, relative à sa conclusion, devant le Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette, 44041 Nantes Cedex, FRANCE. Enfin le candidat peut, s'il le souhaite, exercer une démarche en procédure amiable, auprès du Comité consultatif de règlement des litiges relatifs aux marchés publics pour la Région des pays de la Loire, immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, 44042 Nantes Cedex, FRANCE.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région des pays de La Loire - Direccte Pays de La Loire immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Source: OJS 2012/S 030-047582 (2012-02-10)
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Fournisseurs:
CD MAIL eurl Atout'Lire Sas Librairie 85000
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