Acquisition de documents sonores pour la BMVR

Ville de Nice

Le présent appel d'offres concerne l'acquisition de documents sonores pour la Bibliothèque municipale à vocation régionale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-14 Avis de marché
2011-06-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Quantité ou étendue:
Compact disques de musique classique, variété française et internationale, jazz, musique du monde, musique de films et enregistrements pour enfants.Le marché est un marché à bons de commandes, régi par l'article 77 du code des marchés publics:Montant minimum: 65 000 EUR HT.Montant maximum: 170 000 EUR HT.Code commande 15 080.Durée du marché: 1 an à compter de la date de notification du marché Le marché est passé pour une période d'un an à compter de la notification. Il pourra être reconduit de façon expresse trois (3) fois par période de douze mois sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Délai d'exécution: le délai d'exécution de chaque commande part du lendemain de la date de réception du bon de commande.Date prévisionnelle de commencement des prestations: 15.3.2011.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-14 📅
Date limite de soumission: 2011-03-01 📅
Date de publication: 2011-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 10-015073
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans les conditions prévues aux articles 52 et 53 du code des marchés publics. 2. Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants: Critère 1: valeur technique (pondération 50 %), jugée en fonction de la notice relative aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 12 questions avec un total de points maximum de 120, équivalent à 20/20; Critère 2: prix (pondération 40 %) jugé en fonction de 2 sous-critères: Sous-critère 1 - coefficient multiplicateur pratiqué par le candidat sur le prix de cession de base éditeur (pondération 60 %); Sous-critère 2 - rabais consenti sur le prix public (HT) (pondération 40 %). Le DDED permettra de comparer les offres, mais le calcul se fera sur l'estimation financière du service; Critère 3: délais de livraison (pondération 10 %) indiqué dans l'acte d'engagement, noté sur 20. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Conditions de remise des plis: Les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes: A) par voie électronique uniquement; B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique); C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique. Précisions concernant la remise des plis par courrier: Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé. Précisions concernant la remise des plis par voie électronique: Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (DCE) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif. Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa(leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé Minefi. La copie de sauvegarde (sur support physique CD-ROM, DVD-ROM ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel n° 11 du 28.8.2006. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres concerne l'acquisition de documents sonores pour la Bibliothèque municipale à vocation régionale.
Quantité ou étendue:
Compact disques de musique classique, variété française et internationale, jazz, musique du monde, musique de films et enregistrements pour enfants.
Le marché est un marché à bons de commandes, régi par l'article 77 du code des marchés publics:
Montant minimum: 65 000 EUR HT.
Montant maximum: 170 000 EUR HT.
Code commande 15 080.
Durée du marché: 1 an à compter de la date de notification du marché Le marché est passé pour une période d'un an à compter de la notification. Il pourra être reconduit de façon expresse trois (3) fois par période de douze mois sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
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Délai d'exécution: le délai d'exécution de chaque commande part du lendemain de la date de réception du bon de commande.
Date prévisionnelle de commencement des prestations: 15.3.2011.
Description des options:
Des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou des prestations similaires pourront être conclus marché reconductible par voie expresse 3 fois.
Numéro de référence: 4460
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la ville de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature (DC1) mise à jour au 15.9.2010 complétée, datée et signée ou équivalent,
— La "déclaration du candidat", imprimé DC2 (version 15.9.2010) ou équivalent, complétée.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours du dernier exercice disponible.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché sera financé sur fonds propres sur les crédits ouverts au budget principal.
Les modalités de règlement des prestations s'opèreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics.
— les paiements seront assurés par mandat administratif, suivi d'un virement,
— le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture,
— le comptable assignataire est le M. l'administrateur des finances publiques de Nice Municipale,
— forme des prix: prix ajustables en fonction des prix éditeurs. Le coefficient multiplicateur et la remise seront fermes pendant toute la durée du marché,
— avance: sauf renoncement du titulaire à l'acte d'engagement, une avance de 10 % sera versée dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Contact
Point de contact: M. le maire de Nice
Nom: Les candidats adresseront leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plateforme ou par mail:michele.bossy@ville-nice.fr
Retrait sur place ou demande par télécopie: Ville de Nice, direction de la BMVR
Adresse postale: 1 avenue Saint Jean Baptiste
Courrier électronique: michele.bossy@ville-nice.fr 📧
URL des documents: http://usagers.ville-nice.fr/AO 🌏
Nom: DAMP - direction adjointe gestion des marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffrédo, 4ème étage
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/appli_apc/BienvenueEnt 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4460
Informations complémentaires
La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans les conditions prévues aux articles 52 et 53 du code des marchés publics.
2. Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants:
Critère 1: valeur technique (pondération 50 %), jugée en fonction de la notice relative aux modalités d'exécution des prestations renseignée par le candidat: 12 questions avec un total de points maximum de 120, équivalent à 20/20;
Critère 2: prix (pondération 40 %) jugé en fonction de 2 sous-critères:
Sous-critère 1 - coefficient multiplicateur pratiqué par le candidat sur le prix de cession de base éditeur (pondération 60 %);
Sous-critère 2 - rabais consenti sur le prix public (HT) (pondération 40 %).
Le DDED permettra de comparer les offres, mais le calcul se fera sur l'estimation financière du service;
Critère 3: délais de livraison (pondération 10 %) indiqué dans l'acte d'engagement, noté sur 20.
Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
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Conditions de remise des plis:
Les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes:
A) par voie électronique uniquement;
B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);
C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.
Précisions concernant la remise des plis par courrier:
Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.
Précisions concernant la remise des plis par voie électronique:
Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (DCE) fournie par le pouvoir adjudicateur.
Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif.
Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa(leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé Minefi.
La copie de sauvegarde (sur support physique CD-ROM, DVD-ROM ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel n° 11 du 28.8.2006. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 Franck Pilatte
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de Région Provence Alpes Côte d'Azur
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: secrétariat général pour les affaires régionales, 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 010-015073 (2011-01-14)
Avis d'attribution de marché (2011-06-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-197550
Se réfère à l'avis: 2011/S 10-015073
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Estimatin de l'administration: 100 000 EUR (TTC). Marchés à bon de commande: Montant minimum annuel: 65 000 EUR (HT). Montant maximum annuel: 170 000 EUR (HT). Montant prévisionnel entreprise 138 255,21 EUR (TTC) (remise accordée 30 %). Annonce no 169, BOAMP 12 B du 18.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Nice.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: Valeur technique (50)
2. Critère 2: Prix (40)
3. Critère 3: Délais de livraison (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-19 📅
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, F-06300 Nice. Tél. +33 492041313
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de marseille, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. +33 491156374. Fax +33 491156190
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'un recours contre la validité du contrat conclu le 13.5.2011, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer, devant le Tribunal administratif de Nice.
Vous pourrez consulter ce contrat à la DAGMP tél: +33 497134470 télécopieur: +33 497132919 mail: michele.trietti@nicecotedazur.org.
Source: OJS 2011/S 120-197550 (2011-06-20)
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