Acquisition de deux bennes à ordures ménagères - année 2012
Communauté d'agglomération du Choletais
La consultation porte sur l'acquisition de 2 bennes à ordures ménagères destinées aux besoins de la Communauté d'agglomération du Choletais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-23 | Avis de marché |
| 2012-05-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: 46 avenue Gambetta BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 241716728 📞
Fax: +33 272774007 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-23 📅
Date limite de soumission: 2012-01-06 📅
Date de publication: 2011-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 227-368360
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Acquisition de 2 châssis-cabine pour benne à ordures ménagères.
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de 2 bennes à ordures ménagères.
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de 2 lève-conteneurs.
Numéro de référence: 11S0020
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire (article 51 du code des marchés publics).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés-contrats
M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0020
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 227-368360 (2011-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: 46 avenue Gambetta BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 241716728 📞
Fax: +33 272774007 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-23 📅
Date limite de soumission: 2012-01-06 📅
Date de publication: 2011-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 227-368360
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Durée du marché ou délai d'exécution:
Pour chaque lot, les délais maximum d'exécution sont définis comme suit:
— Pour le lot n° 1: 5 mois à compter de la notification pour une livraison chez le titulaire du lot n° 2,
— Pour le lot n° 2: 4 mois à compter de la livraison du châssis par le titulaire du lot n° 1,
— Pour le lot n° 3: 2 mois à compter de la livraison du châssis par le titulaire du lot n° 1 chez le titulaire du lot n° 2.
Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique à l'adresse suivante:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_GUym4B3yoG
Accessible également sur le site www.achatpublic.com, dans la salle des marchés, sous la référence Cac11s0020.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur l'acquisition de 2 bennes à ordures ménagères destinées aux besoins de la Communauté d'agglomération du Choletais.
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de 2 châssis-cabine pour benne à ordures ménagères.
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de 2 bennes à ordures ménagères.
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de 2 lève-conteneurs.
Numéro de référence: 11S0020
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités prévus aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Capacité techniques et professionnelles.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande (5 %) en cas de demande de l'avance par le titulaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres (budget annexe déchets); délai global de paiement: 30 jours; mode de règlement: virement bancaire; avance forfaitaire: oui (articles 87 et 88 du code des marchés publics); acomptes: cf cahier des charges; forme des prix: forfaitaires et fermes.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés-contrats
M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0020
Informations complémentaires
Durée du marché ou délai d'exécution:
Pour chaque lot, les délais maximum d'exécution sont définis comme suit:
— Pour le lot n° 1: 5 mois à compter de la notification pour une livraison chez le titulaire du lot n° 2,
— Pour le lot n° 2: 4 mois à compter de la livraison du châssis par le titulaire du lot n° 1,
— Pour le lot n° 3: 2 mois à compter de la livraison du châssis par le titulaire du lot n° 1 chez le titulaire du lot n° 2.
Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique à l'adresse suivante:
Accessible également sur le site www.achatpublic.com, dans la salle des marchés, sous la référence Cac11s0020.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 227-368360 (2011-11-23)
Avis d'attribution de marché (2012-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 202 426,58 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: rue Saint Bonaventure, BP 62111
Contact
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-21 📅
Date de publication: 2012-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 97-160907
Se réfère à l'avis: 2011/S 227-368360
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au regard des caractéristiques techniques (pondération 80 %) et des essais des véhicules (pondération 20 %) (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Délais d'exécution (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-23 📅
Nom: Renault trucks
Adresse postale: 28 avenue de la Cholière
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17028
3️⃣
Nom: Terberg Matec France
Adresse postale: 6 rue André Rieg BP 378
Commune postale: Reims Cedex 2
Code postal: 51689
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 097-160907 (2012-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 202 426,58 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: rue Saint Bonaventure, BP 62111
Contact
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-21 📅
Date de publication: 2012-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 97-160907
Se réfère à l'avis: 2011/S 227-368360
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Annonce no179, BOAMP 229 B du 26.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au regard des caractéristiques techniques (pondération 80 %) et des essais des véhicules (pondération 20 %) (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Délais d'exécution (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-23 📅
Nom: Renault trucks
Adresse postale: 28 avenue de la Cholière
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17028
3️⃣
Nom: Terberg Matec France
Adresse postale: 6 rue André Rieg BP 378
Commune postale: Reims Cedex 2
Code postal: 51689
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 097-160907 (2012-05-21)
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