Acquisition de châssis-cabines, de bennes à ordures ménagères et de lèves conteneurs automatiques double chaise pour l'année 2012

Perpignan Méditerranée Communauté

Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en procédure d'appel d'offres ouvert. Ce dernier est décomposé en neuf lots.
Les candidats devront obligatoirement répondre aux PSE (prestations supplémentaires éventuelles)concernant les lots 1,4 et 7 et aux options concernant les lots 2,3,5,6,8 et 9.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-18 Avis de marché
2012-08-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Quantité ou étendue:
Pse 1 - prestation de Maintenance " Full Services " pour une durée de 5 ans sur des BOM utilisées en double poste.Pse 2 - prestation de Maintenance " Full Services " pour une durée de 7 ans sur des BOM utilisées en simple poste.Les prestations intègreront la maintenance totale et l'entretien complet du véhicule, y compris l'assistance dépannage et remorquage et la mise à disposition d'un véhicule de remplacement de catégorie similaire. Les travaux comprennent:Les actes préventifs.Les contrôles obligatoires.Les réparations.Les convoyages/remorquages.Les pièces détachées montées sur les BOM devront être des pièces d'origine constructeur.Toutes les réparations, hors convoyage, s'entendent hors garantie constructeur.Option - extension de la garantie " constructeur " de 12 mois pour les bennes à ordures ménagère et les lève-conteneurs (lots 2, 3, 5, 6, 8 et 9).Rappel: conformément à l'article 1.4. Du CCAP et par dérogation à l'article 28 du Ccag-Fcs, les fournitures des lots 2, 3, 5, 6, 8 et 9, correspondant aux bennes à ordures ménagères et lèves-conteneurs automatiques à double chaise, doivent faire l'objet d'une garantie constructeur de 24 mois.Cette garantie pièces et main d'oeuvre couvre également les frais de déplacement et de transport.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Perpignan Méditerranée communauté
Adresse postale: 11 boulevard Saint-Assiscle, BP 20641
Code postal: 66006
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: http://www.perpignanmediterranee.com 🌏
Téléphone: +33 468086000 📞
Fax: +33 468086001 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date limite de soumission: 2011-11-30 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-332182
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.perpignanmediterranee.com. Procédure: Appel d'offres ouvert, Le présent marché est passé en appel d'offres ouvert au sens des articles 10, 27, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Marché à bons de commande. Durée du marché: 12 mois pour chaque lot à compter de la notification de l'ordre de service au titulaire. Renseignements administratifs: Perpignan Méditerranée Communauté d'agglomération, Mlle Samia El Ghazzali - service des Marchés Publics, 11 boulevard Saint Assiscle, Bp 20641. 66006 Perpignan Tél: 0468086064 Fax: 0468086479. Renseignements techniques: Perpignan Méditerranée Communauté d'agglomération, M. Marc Delonca - direction des Collectes et Valorisation des Déchets, 11 bd St Assiscle, Bp 20641. 66011 Perpignan Tél: 0468086330 Fax: 0468086478. Unité monétaire utilisée, l'euro.les 9 lots sont les suivants: — lot no1: acquisition, livraison de châssis-cabine porteurs de bennes d'environ 7 m³ est passé en appel d'offres ouvert sans minimum ni maximum. Estimation de l'offre de base: 137 140 EUR Ht soit 164 019,44 EUR (TTC). En effet, le candidat devra répondre obligatoirement à deux Pse. (Prestations supplémentaires éventuelles) également à bons de commande sans minimum ni maximum. Pse no1: prestation de maintenance " full services " d'un châssis-cabine pour une durée de 5 ans sur des Bom utilisés en double poste. Estimation de la Pse: 44 100 EUR Ht soit 52 743,60 EUR (TTC). Pse no2: prestation de maintenance " full services " d'un châssis-cabine pour une durée de 7 ans. Sur des Bom utilisés en simple poste. Estimation de la Pse: 45 864 EUR Ht soit 54 853,34 EUR (TTC). — Lot no2: acquisition, montage et livraison de bennes à ordures ménagères d'environ 7 m³ est. Passé en appel d'offres ouvert sans minimum ni maximum. Estimation de l'offre de base: 116 700 EUR Ht soit139 573,20 EUR (TTC). En effet, le candidat devra obligatoirement répondre et chiffrer l'option no1. Option no1: Extension de la garantie " constructeur " de 12 mois. — lot no3: acquisition montage et livraison de lève-conteneurs automatiques double chaise pour BOM de 7 m Estimation de l'offre de base: 48 500 EUR Ht soit 58 006 EUR (TTC). En effet, le candidat devra obligatoirement répondre et chiffrer l'option no1. Option no1: Extension de la garantie "constructeur" de 12 mois. — lot no4: acquisition, livraison de châssis-cabine porteurs de bennes d'environ 9 m Estimation de l'offre de base: 153 900 EUR HT soit 184 064,40 EUR (TTC). En effet, le candidat devra répondre obligatoirement à deux PSE (prestations supplémentaires éventuelles) également à bons de commande sans minimum ni maximum. Pse no1: prestationde maintenance " full services " d'un châssis-cabine pour une durée de 5 ans sur des Bom utilisés en double poste. Estimation de la Pse: 44 100 euros Ht soit 52 743,60 EUR (TTC). Pse no 2: prestation de maintenance " full services " d'un châssis-cabine pour une durée de 7 ans sur des Bom utilisés en simple poste. Estimation de la Pse: 45 864 EUR HT soit 54 853,34 EUR (TTC). — lot no 5: acquisition, montage et livraison de bennes à ordures ménagères d'environ 9 m³ est passé en appel d'offres ouvert sans minimum ni maximum. Estimation de l'offre de base: 119 580 EUR Ht soit 143 017,68 EUR (TTC). En effet, le candidat devra obligatoirement répondre et chiffrer l'option no 1. Option no1: Extension de la garantie " constructeur " de 12 mois. — lot no6: acquisition, montage et livraison de lève-conteneurs automatiques double chaise pour Bom de 9 m3 est passé en appel d'offres ouvert sans minimum ni maximum. Estimation de l'offre de base: 48 500 EUR HT soit 58 006 EUR (TTC). En effet, le candidat devra obligatoirement répondre et chiffrer l'option no 1. Option no1: Extension de la garantie " constructeur " de 12 mois. — lot no7: acquisition, livraison de châssis-cabine porteurs de bennes d'environ 12,5 m³ est passé en appel d'offres ouvert sans minimum ni maximum. Estimation de l'offre de base: 618 800 EUR HT soit 740 084,80 EUR (TTC). En effet, le candidat devra répondre obligatoirement à deux Pse (prestations supplémentaires. Éventuelles) également à bons de commande sans minimum ni maximum. Pse no1: prestation de maintenance " full services " d'un châssis-cabine pour une durée de. 5 ans sur des Bom utilisés en double poste. Estimation de la Pse: 44 100 EUR HT soit 52 743,60 EUR (TTC). Pse no2: prestation de maintenance " full services " d'un châssis-cabine pour une durée de 7 ans sur des Bom utilisés en simple poste. Estimation de la Pse: 45 864 EUR HT soit 54 853,34 EUR (TTC). — Lot no8: acquisition, montage et livraison de bennes à ordures ménagères d'environ 12,5 m³ est passé en appel d'offres ouvert sans minimum ni maximum. Estimation de l'offre de base: 498 400 EUR Ht soit 596 086,40 EUR (TTC). En effet, le candidat devra obligatoirement répondre et chiffrer l'option no1. Option no1: Extension de la garantie "constructeur" de 12 mois. — lot no9: acquisition, montage et livraison de lève-conteneurs automatiques double chaise pour BOM de 12,5 m3 est passé en appel d'offres ouvert sans minimum ni maximum. Estimation de l'offre de base: 194 000 EUR HT soit 232 024 EUR (TTC). En effet, le candidat devra obligatoirement répondre et chiffrer l'option no 1. Option no1: Extension de la garantie " constructeur " de 12 mois. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par chaque candidat depuis le site Internet de PMCA: http://www.perpignanmediterranee.com (rubrique marchés. Publics) ou sur le site Internet: http://www.marches-publics.info. Toute reproduction papier sera au frais exclusif du candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en procédure d'appel d'offres ouvert. Ce dernier est décomposé en neuf lots.
Les candidats devront obligatoirement répondre aux PSE (prestations supplémentaires éventuelles)concernant les lots 1,4 et 7 et aux options concernant les lots 2,3,5,6,8 et 9.
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition, livraison de châssis-cabine porteurs de bennes d'environ 7 m³.
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition, montage et livraison de bennes à ordures ménagères d'environ 7 m³.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Acquisition montage et livraison de lève-conteneurs automatiques double chaise pour BOM de 7…
… m3.
… m
Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition, livraison de châssis-cabine porteurs de bennes d'environ 9 m3.
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition, montage et livraison de bennes à ordures ménagères d'environ 9 m³.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Acquisition, montage et livraison de lève-conteneurs automatiques double chaise pour BOM de 9…
… m3.
… m
Numéro du lot: 7
Brève description: Acquisition, livraison de châssis-cabine porteurs de bennes d'environ 12,5 m³.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Acquisition, montage et livraison de bennes à ordures ménagères d'environ 12,5 m³.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Acquisition, montage et livraison de lève-conteneurs automatiques double chaise pour BOM de 12,5 m³.
Quantité ou étendue:
Pse 1 - prestation de Maintenance " Full Services " pour une durée de 5 ans sur des BOM utilisées en double poste.
Pse 2 - prestation de Maintenance " Full Services " pour une durée de 7 ans sur des BOM utilisées en simple poste.
Les prestations intègreront la maintenance totale et l'entretien complet du véhicule, y compris l'assistance dépannage et remorquage et la mise à disposition d'un véhicule de remplacement de catégorie similaire. Les travaux comprennent:
Les actes préventifs.
Les contrôles obligatoires.
Les réparations.
Les convoyages/remorquages.
Les pièces détachées montées sur les BOM devront être des pièces d'origine constructeur.
Toutes les réparations, hors convoyage, s'entendent hors garantie constructeur.
Option - extension de la garantie " constructeur " de 12 mois pour les bennes à ordures ménagère et les lève-conteneurs (lots 2, 3, 5, 6, 8 et 9).
Rappel: conformément à l'article 1.4. Du CCAP et par dérogation à l'article 28 du Ccag-Fcs, les fournitures des lots 2, 3, 5, 6, 8 et 9, correspondant aux bennes à ordures ménagères et lèves-conteneurs automatiques à double chaise, doivent faire l'objet d'une garantie constructeur de 24 mois.
Afficher plus
Cette garantie pièces et main d'oeuvre couvre également les frais de déplacement et de transport.
Numéro de référence: Aoo 140-2011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La candidature sera appréciée selon les capacités techniques, financières et professionnelles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de paiement: par mandat administratif. Conformément aux dispositions de l'article 98 du Cmp, le délai global de règlement du marché est fixé à 30 jours à réception des factures ou des mémoires. Mode de financement: Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget annexe no Ba 55 de Perpignan Méditerranée communauté d' agglomération.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En vertu de l'article 51 du Code des Marchés Publics, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (art 51-vi-1°du CMP).
Il est par ailleurs également interdit aux candidats de se présenter en qualité de membres de plusieurs groupements (art 51-VI-2° du Cmp).
En vertu de l'article 51 du code des marchés publics, après attribution du marché au titulaire retenu, la forme de groupement retenue sera la suivante: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-12-02 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Le coût du service % (50)
2. Mémoire Technique (critère environnemental, dimension véhicule, charge utile, maniabilité) % (35)
3. Le délai de livraison % (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alduy - président Jean-Paul
Adresse du profil d'acheteur: http://www.perpignanmediterranee.com 🌏
Nom: Perpignan Mediterranée communauté d'agglomération: service des marchés publics
Adresse postale: 11 boulevard Saint-Assiscle, (heure d'ouverture: 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi fermeture à 16:30), BP 20641
Fax: +33 468086479 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoo 140-2011
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.perpignanmediterranee.com.
Procédure: Appel d'offres ouvert, Le présent marché est passé en appel d'offres ouvert au sens des articles 10, 27, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande.
Durée du marché: 12 mois pour chaque lot à compter de la notification de l'ordre de service au titulaire.
Renseignements administratifs:
Perpignan Méditerranée Communauté d'agglomération, Mlle Samia El Ghazzali - service des Marchés Publics, 11 boulevard Saint Assiscle, Bp 20641.
66006 Perpignan
Tél: 0468086064 Fax: 0468086479.
Renseignements techniques:
Perpignan Méditerranée Communauté d'agglomération, M. Marc Delonca - direction des Collectes et Valorisation des Déchets, 11 bd St Assiscle, Bp 20641.
66011 Perpignan
Tél: 0468086330 Fax: 0468086478.
Unité monétaire utilisée, l'euro.les 9 lots sont les suivants:
— lot no1: acquisition, livraison de châssis-cabine porteurs de bennes d'environ 7 m³ est passé en appel d'offres ouvert sans minimum ni maximum.
Estimation de l'offre de base: 137 140 EUR Ht soit 164 019,44 EUR (TTC).
En effet, le candidat devra répondre obligatoirement à deux Pse.
(Prestations supplémentaires éventuelles) également à bons de commande sans minimum ni maximum.
Pse no1: prestation de maintenance " full services " d'un châssis-cabine pour une durée de 5 ans sur des Bom utilisés en double poste.
Estimation de la Pse: 44 100 EUR Ht soit 52 743,60 EUR (TTC).
Pse no2: prestation de maintenance " full services " d'un châssis-cabine pour une durée de 7 ans.
Sur des Bom utilisés en simple poste.
Estimation de la Pse: 45 864 EUR Ht soit 54 853,34 EUR (TTC).
— Lot no2: acquisition, montage et livraison de bennes à ordures ménagères d'environ 7 m³ est.
Passé en appel d'offres ouvert sans minimum ni maximum.
Estimation de l'offre de base: 116 700 EUR Ht soit139 573,20 EUR (TTC).
En effet, le candidat devra obligatoirement répondre et chiffrer l'option no1.
Option no1: Extension de la garantie " constructeur " de 12 mois.
— lot no3: acquisition montage et livraison de lève-conteneurs automatiques double chaise pour BOM de 7 m
Estimation de l'offre de base: 48 500 EUR Ht soit 58 006 EUR (TTC).
Option no1: Extension de la garantie "constructeur" de 12 mois.
— lot no4: acquisition, livraison de châssis-cabine porteurs de bennes d'environ 9 m
Estimation de l'offre de base: 153 900 EUR HT soit 184 064,40 EUR (TTC).
En effet, le candidat devra répondre obligatoirement à deux PSE (prestations supplémentaires éventuelles) également à bons de commande sans minimum ni maximum.
Pse no1: prestationde maintenance " full services " d'un châssis-cabine pour une durée de 5 ans sur des Bom utilisés en double poste.
Estimation de la Pse: 44 100 euros Ht soit 52 743,60 EUR (TTC).
Pse no 2: prestation de maintenance " full services " d'un châssis-cabine pour une durée de 7 ans sur des Bom utilisés en simple poste.
Estimation de la Pse: 45 864 EUR HT soit 54 853,34 EUR (TTC).
— lot no 5: acquisition, montage et livraison de bennes à ordures ménagères d'environ 9 m³ est passé en appel d'offres ouvert sans minimum ni maximum.
Estimation de l'offre de base: 119 580 EUR Ht soit 143 017,68 EUR (TTC).
En effet, le candidat devra obligatoirement répondre et chiffrer l'option no 1.
— lot no6: acquisition, montage et livraison de lève-conteneurs automatiques double chaise pour Bom de 9 m3 est passé en appel d'offres ouvert sans minimum ni maximum.
Estimation de l'offre de base: 48 500 EUR HT soit 58 006 EUR (TTC).
— lot no7: acquisition, livraison de châssis-cabine porteurs de bennes d'environ 12,5 m³ est passé en appel d'offres ouvert sans minimum ni maximum.
Estimation de l'offre de base: 618 800 EUR HT soit 740 084,80 EUR (TTC).
En effet, le candidat devra répondre obligatoirement à deux Pse (prestations supplémentaires.
Éventuelles) également à bons de commande sans minimum ni maximum.
Pse no1: prestation de maintenance " full services " d'un châssis-cabine pour une durée de.
5 ans sur des Bom utilisés en double poste.
Estimation de la Pse: 44 100 EUR HT soit 52 743,60 EUR (TTC).
Pse no2: prestation de maintenance " full services " d'un châssis-cabine pour une durée de 7 ans sur des Bom utilisés en simple poste.
— Lot no8: acquisition, montage et livraison de bennes à ordures ménagères d'environ 12,5 m³ est passé en appel d'offres ouvert sans minimum ni maximum.
Estimation de l'offre de base: 498 400 EUR Ht soit 596 086,40 EUR (TTC).
— lot no9: acquisition, montage et livraison de lève-conteneurs automatiques double chaise pour BOM de 12,5 m3 est passé en appel d'offres ouvert sans minimum ni maximum.
Estimation de l'offre de base: 194 000 EUR HT soit 232 024 EUR (TTC).
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par chaque candidat depuis le site Internet de PMCA: http://www.perpignanmediterranee.com (rubrique marchés.
Publics) ou sur le site Internet: http://www.marches-publics.info.
Toute reproduction papier sera au frais exclusif du candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2011/S 204-332182 (2011-10-18)
Avis d'attribution de marché (2012-08-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Perpignan méditerranée communauté

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-22 📅
Date de publication: 2012-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 162-269285
Se réfère à l'avis: 2011/S 204-332182
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.perpignanmediterranee.com Le présent marché est dit à bons de commande sans minimum ni maximum pour une durée totale de 12 mois. Annonce no253, BOAMP 205 B du 21.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2012.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-12 📅
Nom: Mecalour GIE Renault Trucks
Adresse postale: Rn 9 - Km 7 - Bp 44
Commune postale: Pia
Code postal: 66380
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-16 📅
Nom: Faun
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand Granges Cedex
Code postal: 07502

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Source: OJS 2012/S 162-269285 (2012-08-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Faun Mecalour GIE Renault Trucks
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Véhicules à moteur servant au transport... Châssis Châssis-cabines Poids lourds Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules pour ordures et eaux usées Véhicules pour ordures Bennes à ordures