Acquisition de CD audio, DVD, CD-ROM et Jeu vidéo pour la Bibliothèque de Bordeaux et les services municipaux
Marchés conclus sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Les marchés sont attribués en lots séparés, l'entreprise devra remettre un acte d'engagement par lot.
L'administration se réserve le droit d'attribuer un ou plusieurs lots à la même entreprise.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-01-02.
L'appel d'offres a été publié le 2011-11-14.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-11-14
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Avis de marché
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