Acquisition de cartes marines numériques officielles raster "RNC" et des licences d'exploitation correspondantes
SHOM
Acquisition de cartes numériques officielles raster "RNC" et des licences d'exploitation correspondantes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SHOM
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-09 | Avis de marché |
| 2011-12-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.shom.fr 🌏
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
Téléphone: +33 298377841 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-09 📅
Date limite de soumission: 2011-08-02 📅
Date de publication: 2011-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 112-184647
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 4
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: SHOM-C-11-AOO-004
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Shom
Contact
Point de contact: Service des achats
Catherine Thomas
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Epa shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier - CS 92803
Point de contact: C. Thomas (resp. administratif) ou S. Prat (resp. technique)
Téléphone: +33 297377841 📞
Courrier électronique: catherine.thomas@shom.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SHOM-C-11-AOO-004
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Pays de Loire, 6 quai Ceneray - BP 35515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte
Source: OJS 2011/S 112-184647 (2011-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes
Quantité ou étendue:
La consultation a pour objet l'acquisition de cartes numériques officielles raster et des licences d'exploitation correspondantes.Le marché est un accord-cadre au sens communautaire. En application de l'article 77 du code des marchés publics, le marché est passé sous la forme d'un marché fractionné à bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.shom.fr 🌏
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
Téléphone: +33 298377841 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-09 📅
Date limite de soumission: 2011-08-02 📅
Date de publication: 2011-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 112-184647
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr (référence: Shom-C11-Aoo-004).
La personne publique conseille de recourir à une transmission électronique via le portail https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la remise des offres les candidats trouveront dans le règlement de la consultation toutes les modalités pour la remise des plis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de cartes numériques officielles raster "RNC" et des licences d'exploitation correspondantes.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La consultation a pour objet l'acquisition de cartes numériques officielles raster et des licences d'exploitation correspondantes.
Le marché est un accord-cadre au sens communautaire. En application de l'article 77 du code des marchés publics, le marché est passé sous la forme d'un marché fractionné à bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence.
Afficher plus
Le présent marché est un marché reconductible. Il prend effet à la date de notification du marché et se termine le 31.12.2012. Il pourra être reconduit d'année en année par décision expresse de la personne publique notifiée au titulaire. En cas de reconductions successives, la durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: SHOM-C-11-AOO-004
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Lettre présentant la candidature et les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants et déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du CMP concernant les interdictions de soumissionner (ou imprimé Dc1 joint au règlement de la consultation).
Afficher plus
Renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats (cf. Imprimé Dc2 joint au règlement de la consultation):
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,
— présentation d'une liste des principales fournitures vendues au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire,
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— certificat d'agrément du fournisseur pour la vente de cartes marines numériques.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires du SHOM. Le règlement sera effectué conformément aux dispositions des articles 86 à 110 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Shom
Contact
Point de contact: Service des achats
Catherine Thomas
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Epa shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier - CS 92803
Point de contact: C. Thomas (resp. administratif) ou S. Prat (resp. technique)
Téléphone: +33 297377841 📞
Courrier électronique: catherine.thomas@shom.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SHOM-C-11-AOO-004
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr (référence: Shom-C11-Aoo-004).
La personne publique conseille de recourir à une transmission électronique via le portail https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la remise des offres les candidats trouveront dans le règlement de la consultation toutes les modalités pour la remise des plis.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Pays de Loire, 6 quai Ceneray - BP 35515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte
Source: OJS 2011/S 112-184647 (2011-06-09)
Avis d'attribution de marché (2011-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 328 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 246-398824
Se réfère à l'avis: 2011/S 112-184647
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (40)
3. Service après-vente (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-06 📅
Nom: Riviera charts
Adresse postale: Galerie du Port - 11 rue Fontvieille
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
Nom: Comité consultatif iner régional des règlements des litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2011/S 246-398824 (2011-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 328 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 246-398824
Se réfère à l'avis: 2011/S 112-184647
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Annonce n° 200, BOAMP 117 B du 17.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2011.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (40)
3. Service après-vente (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-06 📅
Nom: Riviera charts
Adresse postale: Galerie du Port - 11 rue Fontvieille
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
Nom: Comité consultatif iner régional des règlements des litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2011/S 246-398824 (2011-12-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)