Acquisition de camions
Ville de Grenoble
Acquisition de camions pour les services de la ville de Grenoble.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-12 | Avis de marché |
| 2012-01-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à benne basculante
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à benne basculante 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grenoble
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain, BP 1066
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-12 📅
Date limite de soumission: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 199-324239
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de camions pour les services de la ville de Grenoble.
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de camion-benne de 10/12 T.
Quantité ou étendue: Maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de camions de PTAC 19 t.
Quantité ou étendue: Maximum 270 000,00 EUR pour la période initiale.
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Valeur technique: caractéristiques et qualité des véhicules et de leurs équipements (40)
3. Valeur technique: coût d'utilisation et conditions de garantie (20)
4. Prix (30)
5. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Grenoble
Adresse postale: service assistance/achat/approvisionnement, 11 boulevard Jean Pain, BP 1066
Téléphone: +33 476336240 📞
Courrier électronique: assistance.achat@grenoble.fr 📧
URL des documents: http://www.grenoble.fr 🌏
Adresse postale: service des marchés, 11 boulevard Jean Pain, BP 1066, 6ème etage,bureau 605
URL pour la participation: http://www.grenoble.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FIAC1131
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 199-324239 (2011-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à benne basculante
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2012.
Valeur totale du marché: 350 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à benne basculante 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grenoble
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain, BP 1066
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-12 📅
Date limite de soumission: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 199-324239
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: word, excel, pdf. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisédoit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de camions pour les services de la ville de Grenoble.
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de camion-benne de 10/12 T.
Quantité ou étendue: Maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de camions de PTAC 19 t.
Quantité ou étendue: Maximum 270 000,00 EUR pour la période initiale.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: FIAC1131
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1),
— Déclaration relative à la lutte contre le travail illégal mentionnée à l'article 46 CMP et L.8222-1 à 3, R.8222-1, D.8222-5 et D.8222-7 à 8 du code du travail (DC1) Certificats fiscaux et sociaux exigés à l'article 46 CMP (NOTI2 ou attestations des administrations compétentes),
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— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2),
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (DC1).
Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (à joindre au DC2).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: operation financee sur le budget de la ville de Grenoble Imputation budgétaire: exercice 2011- chapitre: 020 -nature comptable: 1649 -fonction: 2182/020.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Valeur technique: caractéristiques et qualité des véhicules et de leurs équipements (40)
3. Valeur technique: coût d'utilisation et conditions de garantie (20)
4. Prix (30)
5. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Grenoble
Adresse postale: service assistance/achat/approvisionnement, 11 boulevard Jean Pain, BP 1066
Téléphone: +33 476336240 📞
Courrier électronique: assistance.achat@grenoble.fr 📧
URL des documents: http://www.grenoble.fr 🌏
Adresse postale: service des marchés, 11 boulevard Jean Pain, BP 1066, 6ème etage,bureau 605
URL pour la participation: http://www.grenoble.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FIAC1131
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: word, excel, pdf. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisédoit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2012-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 350 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain, BP 1066, Cedex 1
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-17 📅
Date de publication: 2012-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 12-018096
Se réfère à l'avis: 2011/S 199-324239
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-10 📅
Nom: Dauphine Poids Lourds
Adresse postale: 1 - 3 route de Lyon, BP 340
Commune postale: St Egreve
Code postal: 38523
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: d.vermorel@set-huillier.fr 📧
2️⃣
Nom: Bernard Trucks Grenoble
Adresse postale: 18 avenue de la Louisiane, BP 325
Commune postale: Fontanil Cornillon
Code postal: 38120
Courrier électronique: i.degasperi@autobernard.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 012-018096 (2012-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 350 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain, BP 1066, Cedex 1
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-17 📅
Date de publication: 2012-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 12-018096
Se réfère à l'avis: 2011/S 199-324239
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce n° 254, BOAMP 201 B du 15.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.1.2012.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-10 📅
Nom: Dauphine Poids Lourds
Adresse postale: 1 - 3 route de Lyon, BP 340
Commune postale: St Egreve
Code postal: 38523
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: d.vermorel@set-huillier.fr 📧
2️⃣
Nom: Bernard Trucks Grenoble
Adresse postale: 18 avenue de la Louisiane, BP 325
Commune postale: Fontanil Cornillon
Code postal: 38120
Courrier électronique: i.degasperi@autobernard.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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