Acquisition de bus pour les années 2012, 2013 et 2014

Communauté de l'agglomération d'Annecy

Les véhicules circuleront sur le territoire de l'agglomération d'Annecy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de l'agglomération d'Annecy

Qu'est-ce que c'est ?

• Autobus et cars › Autobus articulés
• Autobus et cars › Autobus publics

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-15	Avis de marché
2011-12-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Adresse postale: 46 avenue des Iles, BP 90270
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-annecy.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@agglo-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450634900 📞
Fax: +33 450458637 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-15 📅
Date limite de soumission: 2011-07-11 📅
Date de publication: 2011-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 115-190510
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.agglo-annecy.fr/. Durée du marché: 36 mois à compter de la notification du marché. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
L’avis concerne: Public_contract
Brève description: Les véhicules circuleront sur le territoire de l'agglomération d'Annecy.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Bus standards.

Minimum: 13 - maximum: 28.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Bus articulés.

Minimum: 2 - maximum: 4.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Minibus.

Minimum: 4 - maximum: 6.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Bus standards hybrides.

Minimum: 1 - maximum: 10.

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2011/63
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SIBRA - 66 chemin de la Prairie, 74000 Annecy, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — Lettre de candidature (DC1).
Situation économique et financière:

— Déclaration du candidat (DC2),

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués aux cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire privé ou public,

— Déclaration indiquant l'outillage le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée. Elle pourra être remplacée par une garantie à première demande. Pour tout versement d'une avance, il sera exigé la constitution d'une garantie à première demande du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres de la collectivité et/ou emprunts et/ou subventions.

Marché à prix unitaires révisables à partir de la 2ème année (2013).

Règlement par mandat administratif et virement dans le délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La forme du groupement imposée après l'attribution est un groupement conjoint ou solidaire avec mandataire solidaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (35)
2. Prix des prestations % (30)
3. Service après-vente % (25)
4. Délai de livraison % (5)
5. Nature et étendue des garanties proposées en amélioration de la garantie minimale constructeur % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération d'Annecy
Activité principale: Water
Urban_railway_tramway_trolleybus_bus_services
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-annecy.fr/ 🌏
Nom: Communauté de l'agglomération d'Annecy: service des marchés publics

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2011/S 115-190510 (2011-06-15)

Avis d'attribution de marché (2011-12-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-09 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-384003
Se réfère à l'avis: 2011/S 115-190510
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.agglo-annecy.fr/. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 120 B, annonce n° 256 du 22.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2011.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 238-384003 (2011-12-09)

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