Acquisition de bois et métaux pour les ateliers de la ville de Nice

Ville de Nice

Acquisition de bois et métaux pour les ateliers de la ville de Nice.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-18 Avis de marché
2012-04-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux divers de construction en bois
Quantité ou étendue:
Durée du marché:Il est passé pour une période d'un an, à compter de la date de notification à son titulaire. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Délai de livraison: Il est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement. Pour chaque commande, il prendra effet à compter de la date du bon de commande.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux divers de construction en bois 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-18 📅
Date limite de soumission: 2012-01-03 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-365294
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
1. La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans les conditions prévues aux articles 52 et 53 du code des marchés publics. Selection des candidatures: Les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés à l'article 4.1.1 du règlement de consultation. Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants: Critère n° 1 pour les lots 1 et 2: Le prix au vu du DDED et du BPU (noté sur 20 - coefficient 70 %). Critère n° 2 pour les lots 1 et 2: Le délai de livraison (noté sur 20 - coefficient 30 %). Le candidat proposera son délai à l'article 3 de l'acte d'engagement. S'il propose un délai supérieur à 15 jours, l'offre sera déclarée irrégulière. S'il ne propose pas de délai, il est réputé avoir accepté le délai proposé par la ville de Nice. En cas d'égalité de la note globale entre deux candidats, le candidat le mieux placé pour le critère n° 1 sera attributaire du marché. 2. À compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Conditions de remise des plis: Les candidats pourront choisir l'une des 3 procédures suivantes: A) par voie électronique uniquement; B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique); C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique. Précisions concernant la remise des plis par courrier: Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé. Précisions concernant la remise des plis par voie électronique: Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (DCE) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif. Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa (leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de Niveau 2 d'un certificat référencé Minefi. La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel n° 11 du 28.8.2006. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de bois et métaux pour les ateliers de la ville de Nice.
Numéro du lot: 1
Brève description: Bois, planches, contreplaqué et menuiserie de bâtiment.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande: Montant minimum: 60 000,00 EUR (TTC) - montant maximum: 360 000,00 EUR (TTC).
Informations complémentaires sur les lots: Code commande: 12.01 / 12.02 / 31.01 / 31.02.
Numéro du lot: 2
Brève description: Aciers, profilés, tôles, tubes et clôtures.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande: Montant minimum: 40 000,00 EUR (TTC) - montant maximum: 240 000,00 EUR (TTC).
Informations complémentaires sur les lots: Code commande: 20.03 / 21.01 / 21.02 / 31.01.
Quantité ou étendue:
Durée du marché:
Il est passé pour une période d'un an, à compter de la date de notification à son titulaire. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Délai de livraison: Il est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement. Pour chaque commande, il prendra effet à compter de la date du bon de commande.
Description des options:
Avenant et marchés complémentaires éventuels conformément aux articles 35.ii-4 du code des marchés publics, nombre de reconduction 3.
Numéro de référence: 4839
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le présent marché sera à exécuter sur tous le territoire de la ville de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (Dc1) mise à jour au 28.2.2011 complétée, datée et signée ou équivalent.
— La "déclaration du candidat", imprimé Dc2 (version 15.9.2010) ou équivalent, complétée.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours du dernier exercice disponible.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalité de financement:
Le marché sera financé sur fonds propres sur les crédits ouvert au budget principal.
Modalités de paiement:
Les modalités de règlement des prestations s'opéreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics.
— Les paiements seront assurés par mandat administratif, suivi d'un virement,
— Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture,
— Le comptable assignataire est M. l'administrateur des finances publiques de Nice municipale,
— Acomptes: Les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution du marché ouvrent droit à des acomptes.
La périodicité du versement des acomptes est fixée au maximum à 3 mois. Pour les marchés de fournitures et services, il est ramené à un mois à la demande du titulaire.
— Forme des prix: Prix révisés au début de chaque nouvelle période en cas de reconduction.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint ou solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère n° 1 pour les lots 1 et 2: Le prix au vu du DDED et du BPU - - voir le paragraphe renseignements complémentaires (70)
2. Critère n° 2 pour les lots 1 et 2: Le délai de livraison -- voir le paragraphe renseignements complémentaires (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Les candidats adresseront leur demande de renseignements complémentaires uniquementpar la plateforme ou par courriel à:
Adresse postale: frederic.carlin@ville-nice.fr ou frank.pistone@ville-nice.fr
Nom: Ville de Nice - Direction des sports
Adresse postale: palais des sports Jean Bouin - 2 rue Jean Allègre, tél. M. Carlin Frédéric: +33 497134664 / 676987422; M. Pistone Franck: +33 497133433, frederic.carlin@ville-nice.fr, frank.pistone@ville-nice.fr
URL des documents: http://usagers.ville-nice.fr/AO 🌏
Nom: Direction achats et marchés publics - direction adjointe gestion des marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo - 4ème étage
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4839
Informations complémentaires
1. La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans les conditions prévues aux articles 52 et 53 du code des marchés publics.
Selection des candidatures: Les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés à l'article 4.1.1 du règlement de consultation.
Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants:
Critère n° 1 pour les lots 1 et 2: Le prix au vu du DDED et du BPU (noté sur 20 - coefficient 70 %).
Critère n° 2 pour les lots 1 et 2: Le délai de livraison (noté sur 20 - coefficient 30 %).
Le candidat proposera son délai à l'article 3 de l'acte d'engagement.
S'il propose un délai supérieur à 15 jours, l'offre sera déclarée irrégulière.
S'il ne propose pas de délai, il est réputé avoir accepté le délai proposé par la ville de Nice.
En cas d'égalité de la note globale entre deux candidats, le candidat le mieux placé pour le critère n° 1 sera attributaire du marché.
2. À compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
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Conditions de remise des plis:
Les candidats pourront choisir l'une des 3 procédures suivantes:
A) par voie électronique uniquement;
B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);
C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.
Précisions concernant la remise des plis par courrier:
Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.
Précisions concernant la remise des plis par voie électronique:
Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (DCE) fournie par le pouvoir adjudicateur.
Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif.
Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa (leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de Niveau 2 d'un certificat référencé Minefi.
La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel n° 11 du 28.8.2006. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Source: OJS 2011/S 225-365294 (2011-11-18)
Avis d'attribution de marché (2012-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 115 751,53 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-19 📅
Date de publication: 2012-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 78-127806
Se réfère à l'avis: 2011/S 225-365294
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Lot 1: marché à bons de commande: montant minimum: 60 000,00 EUR (TTC) - montant maximum: 360 000,00 EUR (TTC). Lot 2: marché à bons de commande: montant minimum: 40 000.00 EUR (TTC)) - montant maximum: 240 000.00 EUR (TTC). Durée du marché: il est passé pour une période d'un an, à compter de la date de notification à son titulaire. Il pourra être reconduit trois (3) fois par période de 12 mois sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Annonce no 256, BOAMP 226 B du 23.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le présent marché sera à exécuter sur tous le territoire de la Ville de Nice.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère no 1 pour les lots 1 et 2: le prix au vu du DDED et du BPU (70)
2. Critère no 2 pour les lots 1 et 2: le délai de livraison (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-26 📅
Nom: Société DMBP Dispano
Adresse postale: LID de Carros - 509 1ère avenue
Commune postale: Carros
Code postal: 06515
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-23 📅
Nom: Société Descours et Cabaud
Adresse postale: 2 route Nationale 204
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06340
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: mariejosee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litige (Cciral), préfecture de Région Provence Alpes Côte d'Azur secrétariat général pour les affaires régionales
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.
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Possibilité d'exercer un recours contre la validité des contrats conclus pour les lots 1 et 2 le 21.3.2012 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif de Nice.
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Vous pourrez consulter ce contrat à la direction adjointe gestion des marchés publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04, FRANCE, 4e étage. Tèl.: +33 497134470 télécopieur +33 497132919.
Source: OJS 2012/S 078-127806 (2012-04-19)
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Fournisseurs:
Societe Descours et Cabaud Société DMBP Dispano
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