Acquisition de bacs de collecte d'ordures ménagères
Communauté de communes Artois-Flandres
Acquisition de bacs de collecte d'ordures ménagères.
Marché à tranche ferme et conditionnelle.
Le délai de réception des offres était de 2011-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-04 | Avis de marché |
| 2011-10-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Jean Jaurès
Code postal: 62330
Commune postale: Isbergues
Contact
Courrier électronique: contact@cc-artois-flandres.fr 📧
Téléphone: +33 321615440 📞
Fax: +33 321615449 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-04 📅
Date limite de soumission: 2011-09-02 📅
Date de publication: 2011-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 128-212601
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Services techniques de la CCAF, place Jean Jaurès, 62330 Isbergues, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Artois-Flandres
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-artois-flandres.fr 🌏
Nom: Communauté de communes Artois-Flandres
URL pour informations complémentaires: http://www.cc-artois-flandres.fr 🌏
URL des documents: http://www.cc-artois-flandres.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cc-artois-flandres.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Application de l'article L 551-1 CJA.
Source: OJS 2011/S 128-212601 (2011-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Quantité ou étendue:
Tranche ferme: bacs roulants de collecte d'ordures ménagères pour 8 080 foyers. Tranche conditionnelle: bacs roulants de collecte pour 1 280 foyers. Pour chaque tranche, fourniture de pièces détachées et d'autocollants.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Jean Jaurès
Code postal: 62330
Commune postale: Isbergues
Contact
Courrier électronique: contact@cc-artois-flandres.fr 📧
Téléphone: +33 321615440 📞
Fax: +33 321615449 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-04 📅
Date limite de soumission: 2011-09-02 📅
Date de publication: 2011-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 128-212601
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Les documents sont téléchargeables sur le site: http://www.cc-artois-flandres.fr - rubrique "marchés publics".
Les candidats devront déposer au secrétariat de la CCAF. Au minimum 1 bac de 140 litres ainsi que les photographies et caractéristiques des autres fournitures et ce, quelque soit le mode de dépôt de l'offre.
Ce marché accepte la remise des offres par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de bacs de collecte d'ordures ménagères.
Marché à tranche ferme et conditionnelle.
Pour chaque tranche, gravage du logo de la Communauté de communes Artois-Flandres.
Durée de l'accord: 3 mois Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Services techniques de la CCAF, place Jean Jaurès, 62330 Isbergues, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— DC1 ou équivalent,
— DC2 ou équivalent,
— NOTI2 (état annuel des certificats reçus).
Ces documents sont téléchargeables sur le site: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc_htm.
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
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— présentations d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres du budget général de la CCAF. Prix révisables. Versement d'une avance. Délai global de paiement de 30 jours à réception de la demande de règlement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupement, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Artois-Flandres
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-artois-flandres.fr 🌏
Nom: Communauté de communes Artois-Flandres
URL pour informations complémentaires: http://www.cc-artois-flandres.fr 🌏
URL des documents: http://www.cc-artois-flandres.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cc-artois-flandres.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les documents sont téléchargeables sur le site: http://www.cc-artois-flandres.fr - rubrique "marchés publics".
Les candidats devront déposer au secrétariat de la CCAF. Au minimum 1 bac de 140 litres ainsi que les photographies et caractéristiques des autres fournitures et ce, quelque soit le mode de dépôt de l'offre.
Ce marché accepte la remise des offres par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Application de l'article L 551-1 CJA.
Source: OJS 2011/S 128-212601 (2011-07-04)
Avis d'attribution de marché (2011-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 287 560,26 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Artois Flandres
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 203-329568
Se réfère à l'avis: 2011/S 128-212601
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Services techniques de la CCAF, place Jean Jaurès, 62330 Isbergues.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-12 📅
Nom: SSI Schaefer
Adresse postale: 6 rue de la Maison Rouge
Commune postale: Marne La Vallée
Code postal: 77314
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lille
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Source: OJS 2011/S 203-329568 (2011-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 287 560,26 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Artois Flandres
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 203-329568
Se réfère à l'avis: 2011/S 128-212601
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Annonce n°209, BOAMP 131 B du 7.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Services techniques de la CCAF, place Jean Jaurès, 62330 Isbergues.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-12 📅
Nom: SSI Schaefer
Adresse postale: 6 rue de la Maison Rouge
Commune postale: Marne La Vallée
Code postal: 77314
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lille
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Source: OJS 2011/S 203-329568 (2011-10-17)
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