Acquisition de 4 autobus surbaissés au design novateur fonctionnant au gasoil

Communauté d'agglomération du boulonnais

La consultation comporte 2 lots:
Lot 1: fourniture de 3 autobus standards au design novateur fonctionnant au gasoil.
Lot 2: fourniture d'un autobus articulé au design novateur fonctionnant au gasoil.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-31 Avis de marché
2011-10-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Quantité ou étendue:
Lot 1: fourniture de trois autobus standards.Lot 2: fourniture d'un autobus articulé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 bd du Bassin Napoléon, BP 755
Code postal: 62321
Commune postale: Boulogne-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-boulonnais.fr/ 🌏
Courrier électronique: cballe@agglo-boulonnais.fr 📧
Téléphone: +33 321103617 📞
Fax: +33 321102850 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-31 📅
Date limite de soumission: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 106-173776
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://agglo-boulonnais.e-marchespublics.com. Sous-détail des critères d'analyse des offres: 1 valeur technique sur 26 points. Qualité et présentation de la réponse: 1. Garantie (précision de la description, contenu et durée): 2. Pièces de rechange (tarif et engagement de délais de livraison): 1. Documentation technique et contenu de la formation: 1. Qualité des outils diagnostics: 1. Puissance nominale: 1. Norme >=Euro 5 eev:0,5. Pas de filtre à particules, si oui caractéristiques et entretien mini:0,5. Consommation au 100 km (utac sort 1) + relevé réseaux1. Pont (type):1. Boîte de vitesse (types proposés): 1. Caractéristiques mécaniques générales: 1,5. — equipement électrique 1, — equipement pneumatique 0,5. Caractéristiques générales du véhicule: 1,5. — portes centrales coulissantes 0,5, — self service 0,5, — informations tb 0,5. Suspension: 1. Capacité totale mini .../places assises ...mini: 1. Qualité de fonctionnement matériel embarqué + interfaçage: 3. Qualité technique des essuie-glaces + volume lave glace: 0,5. Confort compartiment chauffeur (ergonomie+volume) recul siège: 1. Siège conducteur mini type isri 6800/517 ou +:1. Qualité technique des sièges passagers: 1. Plancher plat intégral, hauteur mini trottoirs: 1. Confort climatique: 2. — conducteur 1, — passagers 1. Système de rampe handicapés 0,5. 3 qualités esthétiques: 39. Design novateur: 21. Ligne extérieur novatrice: vue face avant: 7: — ligne d'ensemble de la face avant: 2, — pare brise panoramique: 1,5, — intégration de la partie haute: 1, — intégration des rétroviseurs: 1, — intégration de la girouette: 0,5, — intégration des feux: 0,5, — forme de la calandre: 0,5. Ligne extérieure novatrice: vue face arrière: 3. — ligne d'ensemble de la face arrière: 1,5, — puits de lumière: 0,5, — intégrationdu capot moteur et des feux: 0,5, — intégration de la girouette et du pare choc: 0,5. Ligne extérieure: vue latérale droite: 6: — ligne d'ensemble de la vue latérale droite: 1,5, — intégration des acrotères de pavillon: 1, — intégration et surface des baies vitrées:1, — intégration des vitrages sous baies: 1, — intégration des roues (enjoliveur ou carénage) et des bas de caisse: 0,75, — intégration des bouchons de portes, des bouchons de réservoirs et de la girouette: 0,75. Ligne extérieure: vue latérale gauche: 5: — ligne d'ensemble de la vue latérale gauche: 1,5, — intégration des acrotères de pavillon: 1, — intégration et surface des baies vitrées: 1, — intégration des vitrages sous baies: 1, — intégration des roues (enjoliveur ou carénage) et des bas de caisse: 0,5. Rupture par rapport à un volume traditionnel de parallélépipède rectangle: 4. Luminosité intérieure: 2: — luminosité pare brise panoramique: 0,5, — luminosité pavillons translucides: 0,5, — luminosité baies: 0,5, — luminosité vitrages sous-baies: 0,5. Sièges passagers ossature non apparente: 1. Gamme de coloris des sièges passagers et choix des tissus: 1. Gamme de coloris des sièges passagers peinture: 1. Barres de maintien: choix des couleurs: 1. Revêtements de sol: choix des teintes: 2. Garnissage sous baie: choix des stratifiés: 2. Pavillon voussoirs: choix des teintes: 1. Qualité de la proposition de décoration extérieure: 3. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation comporte 2 lots:
Lot 1: fourniture de 3 autobus standards au design novateur fonctionnant au gasoil.
Lot 2: fourniture d'un autobus articulé au design novateur fonctionnant au gasoil.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Autobus standards au design novateur
Brève description: Fourniture de 3 autobus standards au design novateur fonctionnant au gasoil.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Autobus articulé
Brève description: Fourniture d'un autobus articulé au design novateur fonctionnant au gasoil.
Quantité ou étendue:
Lot 1: fourniture de trois autobus standards.
Lot 2: fourniture d'un autobus articulé.
Durée de l'accord: 10 mois
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG16

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article l. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Une avance est accordée au titulaire. Préalablement au versement de l'avance, le titulaire devra justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (26)
2. Prix des prestations (30)
3. Qualités esthétiques (39)
4. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Boulonnais
Contact
Point de contact: Cellule marchés publics
Carine Balle
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo-boulonnais.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://agglo-boulonnais.e-marchespublics.com.
Sous-détail des critères d'analyse des offres:
1 valeur technique sur 26 points.
Qualité et présentation de la réponse: 1.
Garantie (précision de la description, contenu et durée): 2.
Pièces de rechange (tarif et engagement de délais de livraison): 1.
Documentation technique et contenu de la formation: 1.
Qualité des outils diagnostics: 1.
Puissance nominale: 1.
Norme >=Euro 5 eev:0,5.
Pas de filtre à particules, si oui caractéristiques et entretien mini:0,5.
Consommation au 100 km (utac sort 1) + relevé réseaux1.
Pont (type):1.
Boîte de vitesse (types proposés): 1.
Caractéristiques mécaniques générales: 1,5.
— equipement électrique 1,
— equipement pneumatique 0,5.
Caractéristiques générales du véhicule: 1,5.
— portes centrales coulissantes 0,5,
— self service 0,5,
— informations tb 0,5.
Suspension: 1.
Capacité totale mini .../places assises ...mini: 1.
Qualité de fonctionnement matériel embarqué + interfaçage: 3.
Qualité technique des essuie-glaces + volume lave glace: 0,5.
Confort compartiment chauffeur (ergonomie+volume) recul siège: 1.
Siège conducteur mini type isri 6800/517 ou +:1.
Qualité technique des sièges passagers: 1.
Plancher plat intégral, hauteur mini trottoirs: 1.
Confort climatique: 2.
— conducteur 1,
— passagers 1.
Système de rampe handicapés 0,5.
3 qualités esthétiques: 39.
Design novateur: 21.
Ligne extérieur novatrice: vue face avant: 7:
— ligne d'ensemble de la face avant: 2,
— pare brise panoramique: 1,5,
— intégration de la partie haute: 1,
— intégration des rétroviseurs: 1,
— intégration de la girouette: 0,5,
— intégration des feux: 0,5,
— forme de la calandre: 0,5.
Ligne extérieure novatrice: vue face arrière: 3.
— ligne d'ensemble de la face arrière: 1,5,
— puits de lumière: 0,5,
— intégrationdu capot moteur et des feux: 0,5,
— intégration de la girouette et du pare choc: 0,5.
Ligne extérieure: vue latérale droite: 6:
— ligne d'ensemble de la vue latérale droite: 1,5,
— intégration des acrotères de pavillon: 1,
— intégration et surface des baies vitrées:1,
— intégration des vitrages sous baies: 1,
— intégration des roues (enjoliveur ou carénage) et des bas de caisse: 0,75,
— intégration des bouchons de portes, des bouchons de réservoirs et de la girouette: 0,75.
Ligne extérieure: vue latérale gauche: 5:
— ligne d'ensemble de la vue latérale gauche: 1,5,
— intégration et surface des baies vitrées: 1,
— intégration des roues (enjoliveur ou carénage) et des bas de caisse: 0,5.
Rupture par rapport à un volume traditionnel de parallélépipède rectangle: 4.
Luminosité intérieure: 2:
— luminosité pare brise panoramique: 0,5,
— luminosité pavillons translucides: 0,5,
— luminosité baies: 0,5,
— luminosité vitrages sous-baies: 0,5.
Sièges passagers ossature non apparente: 1.
Gamme de coloris des sièges passagers et choix des tissus: 1.
Gamme de coloris des sièges passagers peinture: 1.
Barres de maintien: choix des couleurs: 1.
Revêtements de sol: choix des teintes: 2.
Garnissage sous baie: choix des stratifiés: 2.
Pavillon voussoirs: choix des teintes: 1.
Qualité de la proposition de décoration extérieure: 3.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giéle
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Source: OJS 2011/S 106-173776 (2011-05-31)
Avis d'attribution de marché (2011-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 152 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 bd du Bassin Napoléon - BP 755

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-25 📅
Date de publication: 2011-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 208-338066
Se réfère à l'avis: 2011/S 106-173776
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Cet avis vaut avis de signature du marché. Date de signature du marché:18.10.2011 Les candidats évincés peuvent former un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis devant le Tribunal administratif de Lille. Modalités de consultation du marché: sur simple demande à cballe@agglo-boulonnais.fr. Annonce n° 92, BOAMP 109 B du 4.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.10.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-27 📅
Nom: Evobus France SAS
Adresse postale: 2/6 rue du Vignolle BP 90134
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95842
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 208-338066 (2011-10-25)