Acquisition de 14 groupes électrogènes de 20 kw 230/400v triphasés 50/60hz d'usage général sur remorques routières tout chemin
Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM33503
Acquisition de 14 groupes électrogènes de 20 kw 230/400v triphasés 50/60hz d'usage général sur remorques routières tout chemin.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-26 | Avis de marché |
| 2012-05-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupes électrogènes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Groupes électrogènes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM33503
Adresse postale: structure spécialisée d'achat et de mandatement, 33.503 base aérienne, 106 avenue de l'Argonne, CS 70037
Code postal: 33693
Commune postale: Mérignac Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: ssam33503.ecia.ba106@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 557535522 📞
Fax: +33 557536365 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date limite de soumission: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-340411
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: ECIA-SSAM11-AOO20
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base aérienne 105 - CSTA 2A105 - route de Paris, 27037 Evreux Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (20)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bureau marchés
Mme Covacho Valérie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ECIA-SSAM11-AOO20
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Aquitaine, 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 209-340411 (2011-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupes électrogènes
Quantité ou étendue:
— Fourniture et livraison de 14 groupes électrogènes,— Fourniture d'une documentation dématérialisée (CD-ROM),— Fourniture de quatorze (14) documentations sous format papier,— Formation à l'exploitation accompagnée d'un support pédagogique par stagiaire,— Formation à la maintenance accompagnée d'un support pédagogique par stagiaire.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Groupes électrogènes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM33503
Adresse postale: structure spécialisée d'achat et de mandatement, 33.503 base aérienne, 106 avenue de l'Argonne, CS 70037
Code postal: 33693
Commune postale: Mérignac Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: ssam33503.ecia.ba106@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 557535522 📞
Fax: +33 557536365 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date limite de soumission: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-340411
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Le marché est un marché ordinaire à quantité fixe. Il débute à la date de signature de l'accusé de réception de la notification du marché et se termine à l'admission de la totalité des fournitures commandées au titre du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de 14 groupes électrogènes de 20 kw 230/400v triphasés 50/60hz d'usage général sur remorques routières tout chemin.
Quantité ou étendue:
— Fourniture et livraison de 14 groupes électrogènes,
— Fourniture d'une documentation dématérialisée (CD-ROM),
— Fourniture de quatorze (14) documentations sous format papier,
— Formation à l'exploitation accompagnée d'un support pédagogique par stagiaire,
— Formation à la maintenance accompagnée d'un support pédagogique par stagiaire.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base aérienne 105 - CSTA 2A105 - route de Paris, 27037 Evreux Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature, avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants, le cas échéant (ou imprimé Cerfa DC1),
— les attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou imprimé Cerfa DC1),
— tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le statut du délégant),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Par mesure de simplification, un document pré-renseigné (Cerfa DC2), dûment rempli par le candidat ou chaque membre du groupement, dispense de la transmission des documents relatifs au pouvoir de la personne à engager la société.
Les modèles DC1 et DC2 sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— les références en rapport avec l'objet du marché, en particulier avec les indications de ventes au cours des 3 dernières années (indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé),
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant que chacun des opérateurs économiques mettra à la disposition du candidat individuel ou membre du groupement, les moyens nécessaires pendant toute la durée d'exécution du marché,
— tout autre document jugé nécessaire à une juste appréciation des capacités du candidat dans la limite de ceux fixés à l'article 45 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur le budget du ministère de la Défense. Une avance est accordée au titulaire si le marché a un montant supérieur à 50 000 EUR HT et une durée d'exécution supérieure à 2 mois. Cette avance est égale à 20 % du montant initial du marché si la durée prévue pour l'exécution de celui-ci est inférieure ou égale à 12 mois, si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 20 % d'une somme égale à 12 fois le montant initial divisé par cette durée exprimée en mois.
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Le délai global de paiement est de trente jours conformément au décret n° 2008-407 du 28.4.2008.
Les prestations exécutées au titre du marché font l'objet d'un paiement définitif après service fait et admission des prestations conformément au CCAP.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (20)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bureau marchés
Mme Covacho Valérie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ECIA-SSAM11-AOO20
Informations complémentaires
Le marché est un marché ordinaire à quantité fixe. Il débute à la date de signature de l'accusé de réception de la notification du marché et se termine à l'admission de la totalité des fournitures commandées au titre du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Aquitaine, 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 209-340411 (2011-10-26)
Avis d'attribution de marché (2012-05-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / armée de l'air / Simmad / SSAM 33503
Adresse postale: Structure spécialisée d'achat et de mandatement 33.503 - base aérienne 106 - avenue de l'Argonne - CS 70037
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-25 📅
Date de publication: 2012-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 101-167368
Se réfère à l'avis: 2011/S 209-340411
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base aérienne 105 - CSTA 2a105 - route de Paris, 27037 Évreux Cedex, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-09 📅
Nom: 2h Ehergy
Adresse postale: PA des hautes falaises
Commune postale: Fécamp
Code postal: 76400
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2012/S 101-167368 (2012-05-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / armée de l'air / Simmad / SSAM 33503
Adresse postale: Structure spécialisée d'achat et de mandatement 33.503 - base aérienne 106 - avenue de l'Argonne - CS 70037
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-25 📅
Date de publication: 2012-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 101-167368
Se réfère à l'avis: 2011/S 209-340411
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Annonce n° 168, BOAMP 211 B du 29.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base aérienne 105 - CSTA 2a105 - route de Paris, 27037 Évreux Cedex, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-09 📅
Nom: 2h Ehergy
Adresse postale: PA des hautes falaises
Commune postale: Fécamp
Code postal: 76400
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2012/S 101-167368 (2012-05-25)
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