Acquisition d'une machine de fraisage 5 axes

ONERA - direction des achats

Fourniture, livraison, installation et mise en service d'une machine de fraisage UGV (usinage grande vitesse), 5 axes en continu, à commande numérique, pour l'usinage de pièces de grandes dimensions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-08.

Qui ?

• ONERA - direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

• Tours, machines à aléser et à fraiser › Fraiseuses

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-08	Avis de marché
2011-07-18	Informations complémentaires
2012-01-27	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fraiseuses
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fraiseuses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Adresse postale: 29 avenue de la Division Leclerc, BP 72
Code postal: 92322
Commune postale: Châtillon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.onera.fr 🌏
Courrier électronique: julie.dutault@onera.fr 📧
Téléphone: +33 146733980 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-08 📅
Date limite de soumission: 2011-08-22 📅
Date de publication: 2011-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 111-183108
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: — Contrat de maintenance.
Numéro de référence: Damg/jdut/ao machine outil
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CB22
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 8 rue des Vertugadins, 92190 Meudon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures devront être constituées des pièces suivantes (ou documents équivalents pour les candidats d'un autre pays membre):

— lettre de candidature, celle-ci pouvant être formulée selon le modèle (imprimé DC1) disponible sur Internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr rubrique "formulaires" puis "marchés publics",

— la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction à soumissionner,

— les attestations fiscales ou sociales, celles-ci pouvant être faites selon l'imprimé Noti2 disponible sur le site internet susvisé,

— la copie du ou des jugements si redressement judiciaire,

— l'attestation d'assurance pour les risques professionnels et les montants couverts.

Le candidat devra en outre déclarer qu'il s'engage, en cas d'obtention du contrat, à produire les attestations prévues en rubrique F (ou G) de l'imprimé Noti1 disponible sur le site Internet susvisé ainsi qu'une attestation relative au renforcement de la lutte contre le travail illégal "Le modèle d'attestation sera joint au contrat".

Situation économique et financière:

— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires associé à la fourniture de machines similaires à celle prévue en objet, sur les 3 derniers exercices disponibles,

— bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années,

— extrait du K-Bis et délégation de pouvoir si la candidature n'est pas signée par le responsable légal de l'entreprise,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels par catégories socioprofessionnelles pour chacune des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— expérience et liste des références professionnelles détaillées du candidat pour des fournitures de même nature au cours des 3 dernières années (références avec montant, date et client),

— système qualité: habilitations, certificats, audits,

— département maintenance.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai de paiement des sommes dues est fixé à 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.

Procédure
Période de validité de l'offre: 5 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ONERA - direction des achats
Contact
Point de contact: Julie Dutault

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Damg/jdut/ao machine outil

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2011/S 111-183108 (2011-06-08)

Informations complémentaires (2011-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-18 📅
Date limite de soumission: 2011-09-20 📅
Date de publication: 2011-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 138-228368
Se réfère à l'avis: 2011/S 111-183108
Numéro JO-S: 138
Source: OJS 2011/S 138-228368 (2011-07-18)

Informations complémentaires (2012-01-27)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-27 📅
Date de publication: 2012-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 22-034652
Numéro JO-S: 22
Source: OJS 2012/S 022-034652 (2012-01-27)

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