Acquisition d’un vidéo microscope motorisé à haute résolution spatio-temporelle pour l’unité de recherche Inserm UMR1048 à Toulouse

Institut national de la santé et de la recherche médicale

La présente consultation porte sur l'acquisition dans le cadre du plateau d’imagerie cellulaire de Rangueil – I2MC d’un vidéo-microscope motorisé à haute résolution spatio-temporelle qui sera dédié prioritairement aux équipes de l’Unité Inserm U1048 (site partenaire de la plateforme Toulouse réseau d’imagerie - TRI), située à Rangueil-Toulouse.
La présente procédure de consultation est un appel d’offres ouvert en application des articles 11, 12 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et les articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Le marché qui résultera de la présente consultation est susceptible d’être complété, dans le cadre de son exécution, par un (ou des) marché(s) négocié(s) tel(s) que prévu(s) à l’article 33-II-6 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
C’est un marché à bons de commande en application de l’article 43 du décret d'application n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Le présent marché comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
La tranche ferme comprend des fournitures et des prestations de services.
La tranche conditionnelle comprend des prestations de services.
Au titre de la tranche ferme, le titulaire fournit un équipement (vidéo microscope motorisé à haute résolution spatio-temporelle complet avec prestations de garantie et de maintenance), des options ou variantes éventuellement levées par l’Inserm.
Au titre de la tranche conditionnelle, le titulaire fournit:
A. Prestations d’extension de garantie et de maintenance pour 2 ans ou;
B. Prestations de maintenance pour 2 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-11 Avis de marché
2012-06-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Microscopes
Quantité ou étendue:
Acquisition d’un vidéo microscope motorisé à haute résolution spatio-temporelle.Le marché ne fixe ni minimum ni maximum en vertu de l'article 43-I du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Microscopes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national de la santé et de la recherche médicale
Adresse postale: délégation régionale Midi-Pyrénées, Limousin CHU Purpan, BP 3048
Code postal: 31024
Commune postale: Toulouse Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.Inserm.fr/ 🌏
Courrier électronique: graziella.eclapier@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 562748389 📞
Fax: +33 561319752 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-11 📅
Date limite de soumission: 2011-11-21 📅
Date de publication: 2011-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 198-322463
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Les candidats peuvent retirer le DCE à l’adresse suivante: http://www.achats-epst.fr. Pour ce faire, les candidats complètent, en ligne, un formulaire d’identification où ils précisent: le nom de l’entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse courriel permettant de façon certaine une correspondance électronique. Il y a 2 modalités de transmission des candidatures et des offres: soit par voie dématérialisée, ou soit par voie papier. Les plis contenant la candidature et l’offre sont transmis au choix du candidat: — soit via le portail électronique à l’adresse suivante http://www.achats-epst.fr, — soit par lettre recommandée avec accusé de réception ou encore déposés contre récépissé à l'adresse suivante: Inserm, délégation régionale Midi Pyrénées, Limousin, à l’attention du responsable achats-marchés, CHU Purpan BP 3048, 31024 Toulouse Cedex, FRANCE. (Les réceptions sont assurées: - du lundi au jeudi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 18:30; - le vendredi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur l'acquisition dans le cadre du plateau d’imagerie cellulaire de Rangueil – I2MC d’un vidéo-microscope motorisé à haute résolution spatio-temporelle qui sera dédié prioritairement aux équipes de l’Unité Inserm U1048 (site partenaire de la plateforme Toulouse réseau d’imagerie - TRI), située à Rangueil-Toulouse.
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La présente procédure de consultation est un appel d’offres ouvert en application des articles 11, 12 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et les articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Le marché qui résultera de la présente consultation est susceptible d’être complété, dans le cadre de son exécution, par un (ou des) marché(s) négocié(s) tel(s) que prévu(s) à l’article 33-II-6 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
C’est un marché à bons de commande en application de l’article 43 du décret d'application n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Le présent marché comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
La tranche ferme comprend des fournitures et des prestations de services.
La tranche conditionnelle comprend des prestations de services.
Au titre de la tranche ferme, le titulaire fournit un équipement (vidéo microscope motorisé à haute résolution spatio-temporelle complet avec prestations de garantie et de maintenance), des options ou variantes éventuellement levées par l’Inserm.
Au titre de la tranche conditionnelle, le titulaire fournit:
A. Prestations d’extension de garantie et de maintenance pour 2 ans ou;
B. Prestations de maintenance pour 2 ans.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Acquisition d’un vidéo microscope motorisé à haute résolution spatio-temporelle.
Le marché ne fixe ni minimum ni maximum en vertu de l'article 43-I du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Description des options:
La tranche conditionnelle comprend des prestations de services.
Au titre de la tranche conditionnelle, le titulaire fournit:
A. Prestations d’extension de garantie et de maintenance pour 2 ans ou;
B. Prestations de maintenance pour 2 ans.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 30 mois
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: UMR1048 AOO N°8 2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Institut national de la santé et de la recherche médicale.
Unité de recherche Inserm UMR1048.
Plateau d’imagerie cellulaire de l’institut des maladies métaboliques et cardiaques (I2MC), bâtiment L3 (2ème sous-sol).
CHU Ranguei, 1 avenue Jean Poulhès, BP 84225, 31432 Toulouse, FRANCE.
Tel: +33 561325645.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a) Une lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses co-traitants, établie sur papier libre ou sur l’imprimé DC1.
Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s’il se présente seul ou en groupement (voir article 8 du règlement de consultation) et, dans ce dernier cas, il doit indiquer conformément à l’article 22 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005:
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— la forme du groupement (conjoint ou solidaire),
— le mandataire,
— si les candidatures et les offres sont signées par l’ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires.
b) En application de l’article 17 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005, si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d’apporter la preuve que l’autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché.
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c) Le candidat remettra le document annexé au règlement de consultation – annexe n° 1 – dûment complété, daté et signé, et reprenant l’ensemble des déclarations et attestations énumérées au document.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement applicable au présent marché est celui du virement par mandat administratif. Le financement est assuré par le budget de l'Inserm. Le délai de paiement, fixé à 45 jours (délai prévu par le décret n° 2007-590 du 25.4.2007), se décompte à partir de la date de réception de la facture par les services financiers de l'Inserm.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 6
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre (sous-critères: qualité du système d’illumination et d’imagerie 25 %, ergonomie du système, évolutivité et flexibilité du matériel 20 %, ergonomie et qualité de l’optique (filtres et objectifs) 15 %, qualité de l’offre logicielle (modules, ergonomie, évolutivité) & performance du pc (mémoire vive, disque dur, carte graphique) 20 %, contrôle environnementale (régulation fine, pilotage) 8 %, qualité des inserts et compatibilité avec le système bioflux 8 %, qualité de la formation proposée 4 %) (50)
2. proposition financière (sous-critères: prix du matériel 80 %, Prix de la garantie et maintenance + coût de la formation 20 %) (30)
3. délai de livraison/exécution (sous-critères: livraison 70 % installation 20 %, mise en service + formation 10 %) (10)
4. SAV (sous-critères: qualité du contrat de maintenance (y compris assistance à distance) 60 %, délai d'intervention sur site en cas de panne 20 %, performance du sav et de l’assistance technique, niveau d'expertise et d'expérience des personnels proposés pour assurer le SAV 20 %) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Graziella Eclapier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-epst.fr/accueil/EPST/index.php 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: UMR1048 AOO N°8 2011
Informations complémentaires
Les candidats peuvent retirer le DCE à l’adresse suivante: http://www.achats-epst.fr.
Pour ce faire, les candidats complètent, en ligne, un formulaire d’identification où ils précisent: le nom de l’entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse courriel permettant de façon certaine une correspondance électronique.
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Il y a 2 modalités de transmission des candidatures et des offres: soit par voie dématérialisée, ou soit par voie papier.
Les plis contenant la candidature et l’offre sont transmis au choix du candidat:
— soit via le portail électronique à l’adresse suivante http://www.achats-epst.fr,
— soit par lettre recommandée avec accusé de réception ou encore déposés contre récépissé à l'adresse suivante:
Inserm, délégation régionale Midi Pyrénées, Limousin, à l’attention du responsable achats-marchés, CHU Purpan BP 3048, 31024 Toulouse Cedex, FRANCE.
(Les réceptions sont assurées: - du lundi au jeudi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 18:30; - le vendredi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mme Graziella Eclapier, Inserm, délégation régionale Midi Pyrénées, Limousin
Adresse postale: CHU Purpan, BP 3048
Commune postale: Toulouse Cedex 3
Code postal: 31024
Téléphone: +33 562748389 📞
Fax: +33 561319752 📠
Source: OJS 2011/S 198-322463 (2011-10-11)
Avis d'attribution de marché (2012-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 183 534,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Délégation régionale Midi-Pyrénées, Limousin CHU Purpan, BP 3048
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr/ 🌏
Courrier électronique: graziella.eclapier@inserm.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-04 📅
Date de publication: 2012-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 108-178581
Se réfère à l'avis: 2011/S 198-322463
Numéro JO-S: 108

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-19 📅
Nom: Carl Zeiss SAS
Adresse postale: Division microscopes et systèmes, 60 route de Sartrouville, BP 66
Commune postale: Le Pecq Cedex
Code postal: 78230
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: micro@zeiss.fr 📧

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mme Graziella Eclapier, Inserm, Délégation régionale Midi Pyrénées, Limousin
Commune postale: Toulouse
Source: OJS 2012/S 108-178581 (2012-06-04)