Acquisition d'un véhicule de type hydrocureur

Communauté communes Noeux et environs

Acquisition d'un véhicule de type hydrocureur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cappellotto
• Coquide

Qui ?

• Communauté communes Noeux et environs

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-02	Avis de marché
2012-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures et eaux usées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures et eaux usées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 138 bis rue Léon Blum
Code postal: 62290
Commune postale: Nœux-les-Mines
Contact
Courrier électronique: daisy.hennebique@cc-noeuxetenvirons.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date limite de soumission: 2011-09-15 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-248071
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Les dossiers de consultation sont remis gratuitement sur demande auprès du pouvoir adjudicateur ou téléchargeables sur la plateforme électronique "Marches-Securises.Fr". Les offres sont transmises par lettre recommandée avec avis de réception postal, remises sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé ou transmises par voie électronique sur le site internet "Marches-Securises.Fr". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'un véhicule de type hydrocureur.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture d'un châssis cabine porteur pour véhicule hydrocureur
Brève description:

Fourniture d'un châssis cabine porteur pour véhicule hydrocureur et reprise de l'hydrocureur existant.

Informations complémentaires sur les lots:

Ce lot comporte une option de reprise de l'hydrocureur existant. Les candidats doivent obligatoirement y répondre. Pour ce lot, les critères d'attribution sont les suivants: - Prix avec reprise de l'hydrocureur existant: 30 % - Délai de livraison: 20 % - Caractéristiques techniques proposées: 30 % réparties en 2 sous critrères: motricité et puissance du véhicule adaptées aux exigences du lot n° 2 (15 %) et capacité à préserver l'environnement notamment le taux d'emission de CO2 cité dans la norme européenne de dépollution "Euro V" ainsi que la consommation du véhicule et l'insonorisation de la cabine (15 %) - garantie des pièces: 20 %.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et installation d'une cuve de type hydrocureur
Brève description: Fourniture et installation d'une cuve de type hydrocureur.
Informations complémentaires sur les lots:

Pour ce lot, le candidat peut proposer des variantes pour le recycleur d'eau. Les critères d'attribution sont les suivants: - Prix: 30 % - Délai de livraison: 20 % - Caractéristiques techniques proposées: 30 % réparties en 2 sous-critères: process adaptés aux exigences du lot 1 (15 %) et capacité à préserver l'environnement (insonorisation et rejet d'huile des pompes, recyclage de l'eau, etc., 15 %) - Garantie des pièces: 20 %.

Numéro de référence: 438

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Dc1,

— Dc2,

— copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclarations sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail,

— kbis.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— assurances,

— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les prestations de services ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception des factures conformément aux règles de la compatibilité publique et aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

Financement: autofinancement,

Crédits inscrits au budget de la collectivité,

Avance forfaitaire conformément au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.

Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement au stade de l'attribution.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Nœux et environs
Contact
Point de contact: M. le président

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 438
Informations complémentaires

Les dossiers de consultation sont remis gratuitement sur demande auprès du pouvoir adjudicateur ou téléchargeables sur la plateforme électronique "Marches-Securises.Fr".

Les offres sont transmises par lettre recommandée avec avis de réception postal, remises sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé ou transmises par voie électronique sur le site internet "Marches-Securises.Fr".

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Source: OJS 2011/S 149-248071 (2011-08-02)

Avis d'attribution de marché (2012-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 323 892,76 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Noeux et environs
Commune postale: Noeux-les-Mines

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-020038
Se réfère à l'avis: 2011/S 149-248071
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Pour le lot 1 «fourniture d’un châssis porteur pour véhicule hydrocureur et reprise du véhicule hydrocureur existant»: — Prix avec reprise de l’hydrocureur existant: 30 %, — Délai de livraison: 20 %, — Caractéristiques techniques proposées: motricité et puissance du véhicule adaptées aux exigences du lot n°2 : 15 %; capacité à préserver l’environnement notamment le taux d’émission de CO2 cité dans la norme européenne de dépollution "EuroV" ainsi que la consommation du véhicule et l’insonorisation de la cabine: 15 %, — Garantie des pièces: 20 %. Pour le lot 2 "fourniture et installation d’une cuve de type hydrocureur": — Prix: 30 %, — Délai de livraison: 20 %, — Caractéristiques techniques proposées: process adaptés aux exigences du lot n°1 : 15 %; capacité à préserver l’environnement (insonorisation et rejet d’huile des pompes, recyclage de l’eau, etc...): 15 %, — Garantie des pièces: 20 %.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (30)
2. Délai de livraison (20)
3. Garantie (30)
4. Garantie des pièces (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-23 📅
Nom: Coquide
Adresse postale: ZA Artoipole - allée du Portugal, BP 72045
Commune postale: Arras
Code postal: 62060
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-12 📅
Nom: Cappellotto
Adresse postale: via Vizza 8
Commune postale: Gaiarine
Code postal: 31018
Pays: Italie 🇮🇹
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59800
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2012/S 013-020038 (2012-01-18)

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