Acquisition d’un système multimodal de tomographie par emission de positons (TEP) et de TomoDensitoMétrie (TDM) au profit de l’unité 970 (PARCC) gérée par la DR PARIS 5 de l'Inserm

Inserm Dr Paris 5

La procédure de consultation est un appel d’offres ouvert en application des articles 11, 12 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et les articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Acquisition d’un système multimodal de tomographie par emission de positons (TEP) et de TomoDensitoMétrie (TDM).
— Option A1 Une cellule de confinement "pathogen free" pour souris intégrant système d'anesthésie gazeuse, capteurs pour synchronisation respiratoire et cardiaque, système de maintien de la température rétro-asservi,
— Option A2 Une cellule de confinement "pathogen free" pour rats intégrant système d'anesthésie gazeuse, capteurs pour synchronisation respiratoire et cardiaque, système de maintien de la température rétro-asservi,
— Option A3: Extension de garantie à 3 ans sur le système TEP/TDM seul.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-08 Avis de marché
2012-10-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Quantité ou étendue:
L’équipement comprendra:— un ensemble de détection pour la TEP,— un ensemble source-détection pour la TDM,— soit un statif unique pour les deux modalités, soit deux statifs séparés; dans ce dernier cas, un mode simple de couplage temporaire des 2 statifs permettant de passer les animaux d’un statif à l’autre et de recaler les examens TEP et TDM,— une table d’examen dont les mouvements seront commandés depuis le statif et depuis la console d’acquisition,— un système de contention et d’anesthésie gazeuse pour rongeurs avec monitoring cardiaque et respiratoire,— le matériel informatique et logiciel permettant d’acquérir des données, de normaliser l’ensemble de la chaine de détection, de reconstruire et de réaliser des traitements de base sur les images,— les sources radioactives et les fantômes nécessaires au contrôle de qualité et à la normalisation des systèmes de détection TEP et TDM,— une console de visualisation, de traitement et d’interprétation des examens,— un système de synchronisation cardiaque et respiratoire des acquisitions TEP et TDM.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm DR Paris 5
Adresse postale: 2 rue d'Alésia, CS 51419
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr 🌏
Courrier électronique: julien.roy@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 140784914 📞
Fax: +33 140784998 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-08 📅
Date limite de soumission: 2011-12-21 📅
Date de publication: 2011-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 215-350752
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Une visite obligatoire du site d’implantation sera organisée le 6.12.2011 à 14:00. Les candidats doivent prendre toutes dispositions nécessaires pour être présents à la date fixée ci-dessus et prendre contact par courriel avec Julien Roy (julien.roy@inserm.fr) pour confirmer leur présence. Les candidats peuvent retirer le DCE à l’adresse suivante: http://www.achats-epst.fr. Les échanges intervenant dans le cadre de cette consultation peuvent faire l'objet d'une transmission par voie dématérialisée (article 56 du CMP). Toutefois, le candidat retenu acceptera la signature manuscrite du marché et cela même s'il a transmis son dossier par voie dématérialisée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de consultation est un appel d’offres ouvert en application des articles 11, 12 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et les articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Acquisition d’un système multimodal de tomographie par emission de positons (TEP) et de TomoDensitoMétrie (TDM).
— Option A1 Une cellule de confinement "pathogen free" pour souris intégrant système d'anesthésie gazeuse, capteurs pour synchronisation respiratoire et cardiaque, système de maintien de la température rétro-asservi,
— Option A2 Une cellule de confinement "pathogen free" pour rats intégrant système d'anesthésie gazeuse, capteurs pour synchronisation respiratoire et cardiaque, système de maintien de la température rétro-asservi,
— Option A3: Extension de garantie à 3 ans sur le système TEP/TDM seul.
Quantité ou étendue:
L’équipement comprendra:
— un ensemble de détection pour la TEP,
— un ensemble source-détection pour la TDM,
— soit un statif unique pour les deux modalités, soit deux statifs séparés; dans ce dernier cas, un mode simple de couplage temporaire des 2 statifs permettant de passer les animaux d’un statif à l’autre et de recaler les examens TEP et TDM,
— une table d’examen dont les mouvements seront commandés depuis le statif et depuis la console d’acquisition,
— un système de contention et d’anesthésie gazeuse pour rongeurs avec monitoring cardiaque et respiratoire,
— le matériel informatique et logiciel permettant d’acquérir des données, de normaliser l’ensemble de la chaine de détection, de reconstruire et de réaliser des traitements de base sur les images,
— les sources radioactives et les fantômes nécessaires au contrôle de qualité et à la normalisation des systèmes de détection TEP et TDM,
— une console de visualisation, de traitement et d’interprétation des examens,
— un système de synchronisation cardiaque et respiratoire des acquisitions TEP et TDM.
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
INSERM UR 970.
Centre de recherche PARCC,
pièce n° 379 - 3e étage.
56 rue Leblanc.
75015 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En application de l’article 17 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 et de l’arrêté du 28.8.2006, le candidat doit produire, conformément à l’avis d’appel public à la concurrence, les documents et/ou renseignements rédigés en langue française suivants:
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a) Une lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l’imprimé DC1.
Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s’il se présente seul ou en groupement (voir article 8 du règlement de consultation) et, dans ce dernier cas, il doit indiquer conformément à l’article du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005:
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— la forme du groupement (conjoint ou solidaire),
— le mandataire,
— si les candidatures et les offres sont signées par l’ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires;
b) Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d’apporter la preuve que l’autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché;
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c) Les attestations et déclaration sur l’honneur stipulant que le candidat ne fait l’objet d’aucune interdiction de soumissionner, au sens de l’article 8 de l’ordonnance 2005-649 du 6.6.2005.
Situation économique et financière:
Les candidats doivent produire les renseignements ou documents suivants: déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date.
Et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le présent projet est financé par des crédits de l'Inserm, de l'Université et de la région Ile de France.
Le mode de règlement applicable au présent marché est celui du virement par mandat administratif.
Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global maximum de 45 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (paramètres de détection du TEP 20 %, acquisition des données TEP 20 %, correction et reconstruction des images TEP 20 %, performances du TEP 20 %, performances du TDM 20 %) (50)
2. Coût de l'équipement (40)
3. Coût de l'extension de garantie (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Julien ROY
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-epst.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Une visite obligatoire du site d’implantation sera organisée le 6.12.2011 à 14:00.
Les candidats doivent prendre toutes dispositions nécessaires pour être présents à la date fixée ci-dessus et prendre contact par courriel avec Julien Roy (julien.roy@inserm.fr) pour confirmer leur présence.
Les candidats peuvent retirer le DCE à l’adresse suivante: http://www.achats-epst.fr.
Les échanges intervenant dans le cadre de cette consultation peuvent faire l'objet d'une transmission par voie dématérialisée (article 56 du CMP).
Toutefois, le candidat retenu acceptera la signature manuscrite du marché et cela même s'il a transmis son dossier par voie dématérialisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cellule Achats DR Paris 5
Adresse postale: 2 rue d'Alésia
Code postal: 75014
Téléphone: +33 140784914 📞
Fax: +33 140784998 📠
Source: OJS 2011/S 215-350752 (2011-11-08)
Avis d'attribution de marché (2012-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 657 800,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-10 📅
Date de publication: 2012-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 197-323150
Se réfère à l'avis: 2011/S 215-350752
Numéro JO-S: 197

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Inserm UR 970, Centre de recherche PARCC, pièce N°379 - 3e étage, 56 rue Leblanc, 75015 Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (paramètres de détection du TEP 20 %, acquisition des données TEP 20 %, Correction et reconstruction des images TEP 20 %, Performances du TEP 20 %, performances du TDM 20 %) (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-10 📅
Nom: Bioscan Inc
Adresse postale: 490 Macarthur blvd Nw
Commune postale: Washington
Code postal: DC 2007
Pays: États-Unis 🇺🇸
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Julien Roy

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cellule achats DR Paris 5
Source: OJS 2012/S 197-323150 (2012-10-10)