Acquisition d'un spectromètre de masse pour l'ANSES, site de Maisons-Alfort

ANSES

Le présent marché est un marché de fournitures, à quantité déterminée, passé en procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 26, 40 III 2° et 57 à 59 du code des marchés publics (CMP, décret n° 2006-975 du 1.8.2006).
Le marché consiste en l'acquisition d'un spectromètre de masse pour le laboratoire de sécurité des aliments de l'aNSES basé à Maisons-Alfort. Il comprend également la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la garantie.
Le marché est conclu à compter de sa date de notification et s'achève à la fin de la période de garantie de l'équipement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-20 Avis de marché
2011-11-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Adresse postale: 27-31 ave du Général Leclerc
Code postal: 94700
Commune postale: Maisons-Alfort
Contact
Adresse Internet: http://www.anses.fr 🌏
Courrier électronique: smp.anses@anses.fr 📧
Téléphone: +33 149771350 📞
Fax: +33 149773854 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-20 📅
Date limite de soumission: 2011-05-31 📅
Date de publication: 2011-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 79-130015
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation des entreprises (DCE) et déposer une offre par voie électronique en se connectant sur le profil acheteur de l'anses site www.achatpublic.com" qui met à leur disposition, à la rubrique "espace entreprise - salle des marchés", une aide technique pour le téléchargement des documents et le dépôt électronique de leur offre et précise les pré-requis technique. Le lien pour accéder à la consultation est. https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_FmvDp0CsqJ&v=1&selected=0 Dans les autres cas, sur demande adressée à l'anses service des marchés publics (27-31 avenue du Général Leclerc, 94701 Maisons-Alfort Cedex, FRANCE- télécopieur +33 149773854 - courriel: smp.anses@anses.fr) le dossier de consultation des entreprises sera transmis à la convenance du candidat par voie électronique (dans ce cas fournir une adresse de messagerie internet valide) ou par voie postale. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un marché de fournitures, à quantité déterminée, passé en procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 26, 40 III 2° et 57 à 59 du code des marchés publics (CMP, décret n° 2006-975 du 1.8.2006).
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Le marché consiste en l'acquisition d'un spectromètre de masse pour le laboratoire de sécurité des aliments de l'aNSES basé à Maisons-Alfort. Il comprend également la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la garantie.
Le marché est conclu à compter de sa date de notification et s'achève à la fin de la période de garantie de l'équipement.
Numéro de référence: 11FCS021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 10 rue Pierre Curie, 94700 Maisons-Alfort, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée (dont délégations de signature le cas échéant);
2- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés;
3- une déclaration sur l'honneur, ou formulaire Dc1 (disponible sur le site Internet du ministère de l'économie rubrique "commande publique-marchés publics"), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier, en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner mentionnées à l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de l'article 29 de la loi 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées;
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4- le candidat peut également produire, s'il le désire, les documents et certificats visés à l'article 46 du code des marchés publics
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et/ou le chiffre d'affaires relatif aux prestations faisant l'objet du marché, réalisées par le candidat au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:
— moyens du candidat (équipements, et effectif de la société en mentionnant la répartition par qualification),
— présentation d'une liste des références acquises dans les domaines représentatifs de la prestation objet de l'appel d'offres, effectués au cours des trois dernières années disponibles, en indiquant leur montant ou volume, leur date, leur destinataire,
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— qualification: si l'entreprise en possède, fournir tout certificat de qualification professionnelle adapté à l'objet de la consultation ou tout moyen de preuve équivalent,
— démarche qualité, en faveur de l'environnement et sociale: si l'entreprise en possède, fournir tout certificat établi par des organismes indépendant ou tout moyen de preuve équivalent.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sommes dues payées par virement sur un compte du titulaire suivant les règles de la comptabilité publique dans un délai global de 30 jours maximum à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Prix forfaitaire ferme.
Financement sur budget propre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (sous-critères définis dans le RC) (60)
2. Prix (30)
3. Délais de livraison et d'installation (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Anses
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_FmvDp0CsqJ&v=1&selected=0 🌏
Nom: Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Adresse postale: 27/31 avenue du Général Leclerc
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_FmvDp0CsqJ&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_FmvDp0CsqJ&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11FCS021
Informations complémentaires
Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation des entreprises (DCE) et déposer une offre par voie électronique en se connectant sur le profil acheteur de l'anses site www.achatpublic.com" qui met à leur disposition, à la rubrique "espace entreprise - salle des marchés", une aide technique pour le téléchargement des documents et le dépôt électronique de leur offre et précise les pré-requis technique. Le lien pour accéder à la consultation est.
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Dans les autres cas, sur demande adressée à l'anses service des marchés publics (27-31 avenue du Général Leclerc, 94701 Maisons-Alfort Cedex, FRANCE- télécopieur +33 149773854 - courriel: smp.anses@anses.fr) le dossier de consultation des entreprises sera transmis à la convenance du candidat par voie électronique (dans ce cas fournir une adresse de messagerie internet valide) ou par voie postale.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2011/S 079-130015 (2011-04-20)
Avis d'attribution de marché (2011-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 319 547 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Anses
Adresse postale: 27-31 av. du Général Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 232-375440
Se réfère à l'avis: 2011/S 79-130015
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 9.11.2011. Sa consultation peut se faire, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux coordonnées figurant ensection 1. Annonce n° 434, BOAMP 81 B du 23.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.11.2011.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-14 📅
Nom: AbSciex
Adresse postale: 3 avenue du Canada
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2011/S 232-375440 (2011-11-29)
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Région:
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Produits/services:
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