Acquisition d'un radar HF compact au sol pour surface océanique, disposant d'une couverture azimutale de 360°

CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation

Acquisition d’un radar HF compact au sol pour surface océanique, disposant d’une couverture azimutale de 360°.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CODAR Ocean Sensors

Qui ?

• CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation

Qu'est-ce que c'est ?

• Renseignement, surveillance, acquisition d'objectifs et reconnaissance › Radar

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-12	Avis de marché
2011-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Radar
Quantité ou étendue:

Le présent marché se décompose en une tranche ferme et une tranche optionnelle.La tranche ferme concerne la livraison du radar.La tranche optionnelle concerne la prestation de réglage du radar.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Radar 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches-ddai@cnrs-dir.fr 📧
Téléphone: +33 145075052 📞
Fax: +33 145075099 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-12 📅
Date limite de soumission: 2011-08-24 📅
Date de publication: 2011-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 134-222715
Numéro JO-S: 134

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d’un radar HF compact au sol pour surface océanique, disposant d’une couverture azimutale de 360°.

Quantité ou étendue:

Le présent marché se décompose en une tranche ferme et une tranche optionnelle.

La tranche ferme concerne la livraison du radar.

La tranche optionnelle concerne la prestation de réglage du radar.

Description des options:

Le CNRS se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues à l’article 33.II, alinéa 4 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005.

Durée de l'accord: 12 jours
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Université du Sud Toulon-Var, bâtiment F, BP 20132, 83957 La Garde Cedex (France).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Eléments relatifs à la recevabilité de la candidature:

— lettre de candidature (uniquement en cas de groupement momentané d'entreprises) présentant: les noms et coordonnées des membres du groupement; le nom du mandataire; la forme du groupement (conjoint ou solidaire); l'autorisation ou non du mandataire à signer seul l'acte d'engagement,

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas énoncés à l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6.6.2005.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes (HT) et le chiffre d'affaires hors taxes (HT) concernant les prestations objet du présent marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années (le formulaire DC2 dispose d’une rubrique destinée au remplissage de ces informations).

Une liste des principales fournitures fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; ces références doivent être représentatives de la prestation objet du marché pour lequel il candidate et facilement contrôlables.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché sera financé sur les ressources propres de l'établissement.

Le mode de règlement est le virement.

Délai global de paiement: 45 jours à réception de la facture dans les conditions prévues au décret 2007-590 du 25.4.2007.

Le dépassement du délai global de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile.

Au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Dès lors que plusieurs entreprises ou consultants s'associent en groupement pour couvrir l'ensemble des prestations du projet de marché, il est porté à leur connaissance que le CNRS demandera la forme du groupement solidaire après l'attribution du marché: il conviendra alors que chacune des entreprises du groupement titulaire soit engagée pour la totalité du marché.

Dans le cadre de la consultation, l'une des entreprises, désignée comme mandataire représentera l'ensemble du groupement vis-à-vis du CNRS. La même entreprise ne pourra pas faire partie de plusieurs groupements concurrents. De même, il est interdit à tout candidat de présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements.

Le mandataire d'un groupement d'entreprises assumera seul la sécurité et l'authenticité des informations transmises par le groupement candidat.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation
Contact
Point de contact: Bruno Moal
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322,
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 10173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 134-222715 (2011-07-12)

Avis d'attribution de marché (2011-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 104,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 236-381819
Se réfère à l'avis: 2011/S 134-222715
Numéro JO-S: 236

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 278
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: université du Sud Toulon-Var, B^t. F, BP 20132, 83957 La Garde Cedex, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-30 📅
Nom: CODAR Ocean Sensors
Adresse postale: 1914 Plymouth street
Commune postale: Montain View
Code postal: CA 94043
Pays: États-Unis 🇺🇸
Courrier électronique: laura@codar.com 📧
Adresse Internet: : www.codar.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bruno Moal ou Masha Albertini
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l’Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Source: OJS 2011/S 236-381819 (2011-12-05)

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