Acquisition d'un microtomographe à rayon X haute résolution pour l'Inserm IFR128 (Lyon, Rhône, France)

Institut national de la santé et de la recherche médicale

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert portant sur l’acquisition d'un microtomographe à rayon X haute résolution et de son système informatique associé pour l’analyse tridimensionnelle qualitative et quantitative d’échantillons biologiques variés pour l’Inserm IFR128.
Cet appel d'offres est passé en application des articles 11 et 12 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, et des articles 28 et 29 du décret 2005-1742 du 30.12.2005.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-08 Avis de marché
2011-06-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tomographes axiaux transverses couplés avec un ordinateur
Quantité ou étendue: Acquisition d'un microtomographe à rayon X haute résolution.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tomographes axiaux transverses couplés avec un ordinateur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Délégation régionale Rhône-Alpes, Auvergne
Code postal: 69675
Commune postale: Bron
Contact
Adresse Internet: http://www.rhone-alpes-auvergne.inserm.fr ou http://www.inserm.fr 🌏
Courrier électronique: dr-lyon@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 472138861 📞
Fax: +33 472138801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-08 📅
Date limite de soumission: 2011-03-28 📅
Date de publication: 2011-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 28-046036
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Les candidats devront retirer le DCE à l'adresse suivante: http: // www.achats-epst.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert portant sur l’acquisition d'un microtomographe à rayon X haute résolution et de son système informatique associé pour l’analyse tridimensionnelle qualitative et quantitative d’échantillons biologiques variés pour l’Inserm IFR128.
Afficher plus
Cet appel d'offres est passé en application des articles 11 et 12 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, et des articles 28 et 29 du décret 2005-1742 du 30.12.2005.
Afficher plus
Durée de l'accord: 5 mois
Numéro de référence: CCAP n° 2011/01 du 10.1.2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Inserm IFR128.
Plateforme Immos AniRa.
Institut de génomique fonctionnelle de Lyon.
ENS Lyon.
Bâtiment GN 1 Nord.
46 allée d'Italie.
69364 Lyon Cedex 7.
FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1/ Une lettre de candidature et, le cas échéant, d’habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou imprimé DC1);
2/ Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et d’apporter la preuve que l’autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché;
Afficher plus
3/ Les attestations et déclaration sur l’honneur stipulant que le candidat ne fait l’objet d’aucune interdiction de soumissionner, au sens de l’article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 (ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France).
Afficher plus
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
a) Une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années;
b) Une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; ces références doivent être représentatives de la prestation objet de la procédure et facilement contrôlables;
Afficher plus
c) Une déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont il disposera pour l'exécution de la prestation;
d) Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes. Il est toutefois accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité si le prestataire de services n’a pas accès à ces certificats ou n’a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Afficher plus
En cas de sous-traitance, le candidat produit les mêmes documents concernant le(s) soustraitant(s) ainsi que le contrat de sous-traitance ou un engagement écrit du ou des sous-traitants.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
La délégation régionale Rhône-Alpes, Auvergne de l'Inserm se libèrera des sommes dues par virement bancaire effectué sur des crédits inscrits au budget. Les sommes dues sont payées dans un délai maximal de 45 jours à compter de la réception de la facture.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: L'Inserm souhaite que le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Sous-critère n° 1: résolution et contraste (30)
3. Sous-critère n° 2: polyvalence et flexibilité du tomographe (30)
4. Sous-critère n° 3: rapidité d'acquisition / de reconstruction / d'analyse (20)
5. Sous-critère n° 4: adéquation du système informatique associé (software et hardware) (20)
6. Critère n° 2: prix des matériels (15)
7. Critère n° 3: service après-vente (15)
8. Sous-critère n° 1: description des moyens mis en place pour assurer les prestations de maintenance (50)
9. Sous-critère n° 2: types de contrats proposés et leurs montants, après la garantie (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national de la santé et de la recherche médicale
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: délégué régional Rhône-Alpes, Auvergne
Nom: Inserm IFR128
Adresse postale: Institut de génomique fonctionnelle de Lyon, ENS Lyon, 46 allée d'Italie
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Point de contact: Romain Dacquin
Téléphone: +33 472728620 📞
Courrier électronique: rdacquin@ens-lyon.fr 📧
Nom: Inserm délégation régionale Rhône-Alpes, Auvergne
Adresse postale: Centre hospitalier Le Vinatier, 95 boulevard Pinel, service achats et patrimoine mobilier, bâtiment 452 B, RDC
Code postal: 69500
Point de contact: Martine Rossillon
Courrier électronique: achats.lyon@inserm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCAP n° 2011/01 du 10.1.2011

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), service achats et patrimoine mobilier de la délégation régionale Rhône-Alpes, Auvergne
Commune postale: Bron Cedex
Code postal: 69675
Courrier électronique: achats.lyon@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 472138861 📞
Fax: +33 472138801 📠
Source: OJS 2011/S 028-046036 (2011-02-08)
Avis d'attribution de marché (2011-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Valeur totale du marché: 300 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-28 📅
Date de publication: 2011-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 124-205179
Se réfère à l'avis: 2011/S 28-046036
Numéro JO-S: 124

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Inserm IFr 128, plateforme Immos AniRa,
ENS Lyon (bât. GN 1 Nord).
69364 Lyon Cedex 7, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (résolution et contraste: 30 %, polyvalence et flexibilité du tomographe: 30 %, rapidité d'acquisition, de reconstruction, d'analyse: 20 %, adéquation du système informatique associé (software et hardware): 20 %) (70)
2. Prix des matériels (15)
3. Service après-vente (description des moyens mis en place pour assurer les prestations de maintenance: 50 %, types de contrats proposés et leurs montants, après la garantie: 50 %) (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-09 📅
Adresse postale: Niels-Bohr-Str.7
Commune postale: Wunstorf
Code postal: 31515
Pays: Allemagne 🇩🇪
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, Palais des juridictions administratives
Commune postale: Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Institut national de la santé et de la recherche médicale, délégation régionale Rhône-Alpes
Adresse postale: service achats et patrimoine mobilier
Commune postale: Bron
Source: OJS 2011/S 124-205179 (2011-06-28)