Acquisition d'un camion porteur équipé d'une épandeuse à bitume
Département de l'Ardèche
Acquisition d'un camion porteur équipé d'une épandeuse à bitume.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ACMAR
- • Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées › Matériel roulant
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules d'entretien routier
- • Ardèche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-26 | Avis de marché |
| 2011-12-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel roulant
Quantité ou étendue: 270 000
Valeur totale du marché: 270 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel roulant 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ardèche
Adresse postale: Conseil général de l'Ardèche, Hôtel du Département, Quartier La Chaumette
Code postal: 07000
Commune postale: Privas
Contact
Adresse Internet: http://www.ardeche.fr 🌏
Courrier électronique: slam-achats@ardeche.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-26 📅
Date limite de soumission: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 186-304215
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'un camion porteur équipé d'une épandeuse à bitume.
Numéro de référence: 11SL30
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pôle des mines, 07000 Privas, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures noté sur 40 points: Le candidat proposant l'offre la moins disante acceptable, régulière et conforme se verra attribuer la note de 40 sur 40. Pour les autres offres, la note attribuée sera calculée selon la formule suivante: Note candidat = (offre mini / offre n) x 40 (50)
2. Valeur technique notée sur 40 points répartis comme suit: Ergonomie du poste de commande 6 pts; Émission de Co2 3 pts; Protection des circuits polluants 3 pts; Consommation de carburant 3 pts; Capacité de charge et répartition 6 pts; Gabarit / maniabilité 6 pts; Qualité de conception (équipements, finition, etc.) 6 pts; Conception / utilisation 7 pts. (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pascal Goueffic, DAMM
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SL30
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Du Guesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141042 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 186-304215 (2011-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel roulant
Quantité ou étendue: 270 000
Valeur totale du marché: 270 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel roulant 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ardèche
Adresse postale: Conseil général de l'Ardèche, Hôtel du Département, Quartier La Chaumette
Code postal: 07000
Commune postale: Privas
Contact
Adresse Internet: http://www.ardeche.fr 🌏
Courrier électronique: slam-achats@ardeche.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-26 📅
Date limite de soumission: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 186-304215
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Le délai de livraison est de 6 mois à partir de la date fixée par l'ordre de service.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'un camion porteur équipé d'une épandeuse à bitume.
Numéro de référence: 11SL30
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pôle des mines, 07000 Privas, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Liste des principales fournitures de même nature livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste devra être fournie en utilisant l'annexe 1 au présent règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financements sur fonds propres. Paiement à 30 jours, par virement, à compter de la date de réception de la demande de paiement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures noté sur 40 points: Le candidat proposant l'offre la moins disante acceptable, régulière et conforme se verra attribuer la note de 40 sur 40. Pour les autres offres, la note attribuée sera calculée selon la formule suivante: Note candidat = (offre mini / offre n) x 40 (50)
2. Valeur technique notée sur 40 points répartis comme suit: Ergonomie du poste de commande 6 pts; Émission de Co2 3 pts; Protection des circuits polluants 3 pts; Consommation de carburant 3 pts; Capacité de charge et répartition 6 pts; Gabarit / maniabilité 6 pts; Qualité de conception (équipements, finition, etc.) 6 pts; Conception / utilisation 7 pts. (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pascal Goueffic, DAMM
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SL30
Informations complémentaires
Le délai de livraison est de 6 mois à partir de la date fixée par l'ordre de service.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Du Guesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141042 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 186-304215 (2011-09-26)
Avis d'attribution de marché (2011-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 255 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: conseil général de l'Ardèche, hôtel du département, quartier La Chaumette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-22 📅
Date de publication: 2011-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 249-404869
Se réfère à l'avis: 2011/S 186-304215
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures noté sur 40 points: le candidat proposant l'offre la moins disante acceptable, régulière et conforme se verra attribuer la note de 40 sur 40. Pour les autres offres, la note attribuée sera calculée selon la formule suivante: note candidat = (offre mini / offre n) x 40 (50)
2. Valeur technique notée sur 40 points répartis comme suit: ergonomie du poste de commande 6 pts; émission de Co2 3 pts; protection des circuits polluants 3 pts; Consommation de carburant 3 pts; capacité de charge et répartition 6 pts; gabarit / maniabilité 6 pts; qualité de conception (équipements, finition, etc...) 6 pts; conception / utilisation 7 pts (50)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-01 📅
Nom: Acmar
Adresse postale: ZI route de Chatelais
Commune postale: Craon
Code postal: 53400
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pascal Goueffic, Damm
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue du Guesclin
Source: OJS 2011/S 249-404869 (2011-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 255 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: conseil général de l'Ardèche, hôtel du département, quartier La Chaumette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-22 📅
Date de publication: 2011-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 249-404869
Se réfère à l'avis: 2011/S 186-304215
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Le contrat est consultable dans les locaux du service logistique achat magasin situé: route des Mines, 07006 Privas, FRANCE du lundi au vendredi aux horaires suivantes: 9:00 - 12:00 / 13:00 -17:00.
Annonce n° 114, BOAMP 189 B du 29.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2011.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures noté sur 40 points: le candidat proposant l'offre la moins disante acceptable, régulière et conforme se verra attribuer la note de 40 sur 40. Pour les autres offres, la note attribuée sera calculée selon la formule suivante: note candidat = (offre mini / offre n) x 40 (50)
2. Valeur technique notée sur 40 points répartis comme suit: ergonomie du poste de commande 6 pts; émission de Co2 3 pts; protection des circuits polluants 3 pts; Consommation de carburant 3 pts; capacité de charge et répartition 6 pts; gabarit / maniabilité 6 pts; qualité de conception (équipements, finition, etc...) 6 pts; conception / utilisation 7 pts (50)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-01 📅
Nom: Acmar
Adresse postale: ZI route de Chatelais
Commune postale: Craon
Code postal: 53400
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pascal Goueffic, Damm
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue du Guesclin
Source: OJS 2011/S 249-404869 (2011-12-22)
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