Acquisition d'un camion (porteur + benne) et accessoires de déneigement

Communauté de communes de Faucigny-Glières

Acquisition d'un camion 19 tonnes (porteur + benne) et des accessoires de déneigement: saleuse, lame et raccordements hydrauliques et équipements pour le déneigement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-17 Avis de marché
2011-10-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 56 place de l'hôtel de ville
Code postal: 74130
Commune postale: Bonneville
Contact
Adresse Internet: http://www.ccfg.fr 🌏
Courrier électronique: a.dufournet@ccfg.fr 📧
Téléphone: +33 450975158 📞
Fax: +33 450975173 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-17 📅
Date limite de soumission: 2011-08-02 📅
Date de publication: 2011-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 118-194689
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.mp74.fr. Renseignements administratifs: Communauté de communes Faucigny-Glières M 56 place de l'hôtel de ville 74130 Bonneville FRANCE Tél. +33 450252238 Fax +33 450034477 Courriel: marches.publics@ccfg.fr Web: http://www.ccfg.fr Renseignements techniques: Communauté de communes Faucigny-Glières M 56 place de l'hôtel de ville 74130 Bonneville FRANCE Tél. +33 450034465 Fax +33 450975173 Courriel: c.repiquet@ccfg.fr Web: http://www.ccfg.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'un camion 19 tonnes (porteur + benne) et des accessoires de déneigement: saleuse, lame et raccordements hydrauliques et équipements pour le déneigement.
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition d'un camion (porteur + benne).
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition d'une saleuse, d'une lame et d'équipement hydraulique.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 6 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics. Règlement des comptes selon les modalités du CCAG fournitures courantes et services. Délai de paiement de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (50)
2. Prix % (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Faucigny-Glières
Contact
Point de contact: M. le Président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Communauté de communes Faucigny-Glières
Point de contact: Mlle Betty Verne
Téléphone: +33 450252238 📞
Courrier électronique: marches.publics@ccfg.fr 📧
Fax: +33 450034477 📠

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.mp74.fr.
Renseignements administratifs:
Communauté de communes Faucigny-Glières
M
56 place de l'hôtel de ville
74130 Bonneville
FRANCE
Tél. +33 450252238
Fax +33 450034477
Renseignements techniques:
Tél. +33 450034465
Fax +33 450975173
Courriel: c.repiquet@ccfg.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté de Communes Faucigny-Glières: service marchés publics
Adresse postale: 56 place de l'hôtel de ville
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130
Courrier électronique: a.dufournet@ccfg.fr 📧
Téléphone: +33 450252248 📞
Adresse Internet: http://www.ccfg.fr 🌏
Fax: +33 450034477 📠
Source: OJS 2011/S 118-194689 (2011-06-17)
Avis d'attribution de marché (2011-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 121 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Cnes de Faucigny-Glières
Adresse postale: 56 place de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-14 📅
Date de publication: 2011-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 201-326638
Se réfère à l'avis: 2011/S 118-194689
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur www.mp74.fr. Annonce no326, BOAMP 121 B du 23.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-10 📅
Nom: Bernard Trucks
Adresse postale: 14 avenue de Faucigny
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Arvel Industries SARL
Adresse postale: ZA Perache
Commune postale: Coupes
Code postal: 63114
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de réglement amiable
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Communauté de communes Faucigny-Glières: service marchés publics
Adresse postale: 56 place de l'Hôtel de Ville
Source: OJS 2011/S 201-326638 (2011-10-14)
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