Acquisition d'un bus standard d'occasion
Communauté d'agglomération du Pays Châtelleraudais
Acquisition d'un bus standard d'occasion.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de transport d'occasion
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de transport d'occasion 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays Châtelleraudais
Adresse postale: 78 boulevard Blossac, BP 90618
Code postal: 86106
Commune postale: Châtellerault
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-12 📅
Date limite de soumission: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 199-324245
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
“Garantie (voir article 6 du CCAP). Dce par voie électronique: www.marches-securises.fr (Interbat +33 492909327). Les candidats peuvent transmettre leur...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition d'un bus standard d'occasion.”
Durée de l'accord: 5 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“103 route de Pleumartin, 86100 Châtellerault”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“DC1, DC2, NOTI2, attestations d'assurances.”
Capacité technique et professionnelle:
“Fiche technique.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Pas de retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Fonds propres.”
“Paiement 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée par le pouvoir adjudicateur.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité du matériel proposé au vue de la fiche technique (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Nom: Communauté d'agglomération du Pays Châtelleraudais
Adresse postale: services techniques service déplacement, 208 rue d'Antran
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Vincent Goubeau
Téléphone: +33 549236495 📞
Fax: +33 549202122 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: service achats publics, 78 boulevard Blossac, BP 90618
Code postal: 86106
Téléphone: +33 549236463 📞
Référence
Informations complémentaires
“Garantie (voir article 6 du CCAP).”
“Dce par voie électronique: www.marches-securises.fr (Interbat +33 492909327).”
“Les candidats peuvent transmettre leur offre:”
“— soit par voie électronique: www.marches-securises.fr,”
“— soit par sous pli recommandé avec AR ou déposé contre récépissé au service achats publics de la CAPC en précisant sur l'enveloppe "acquisition d'un bus...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté d'agglomération du pays châtelleraudais
Adresse postale: service achats publics 78 bd Blossac, BP 90618
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86106
Téléphone: +33 549236463 📞
Source: OJS 2011/S 199-324245 (2011-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de transport d'occasion
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de transport d'occasion 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays Châtelleraudais
Adresse postale: 78 boulevard Blossac, BP 90618
Code postal: 86106
Commune postale: Châtellerault
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-12 📅
Date limite de soumission: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 199-324245
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
“Garantie (voir article 6 du CCAP). Dce par voie électronique: www.marches-securises.fr (Interbat +33 492909327). Les candidats peuvent transmettre leur...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition d'un bus standard d'occasion.”
Durée de l'accord: 5 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“103 route de Pleumartin, 86100 Châtellerault”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“DC1, DC2, NOTI2, attestations d'assurances.”
Capacité technique et professionnelle:
“Fiche technique.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Pas de retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Fonds propres.”
“Paiement 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée par le pouvoir adjudicateur.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité du matériel proposé au vue de la fiche technique (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Nom: Communauté d'agglomération du Pays Châtelleraudais
Adresse postale: services techniques service déplacement, 208 rue d'Antran
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Vincent Goubeau
Téléphone: +33 549236495 📞
Fax: +33 549202122 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: service achats publics, 78 boulevard Blossac, BP 90618
Code postal: 86106
Téléphone: +33 549236463 📞
Référence
Informations complémentaires
“Garantie (voir article 6 du CCAP).”
“Dce par voie électronique: www.marches-securises.fr (Interbat +33 492909327).”
Afficher plus (4)
“Les candidats peuvent transmettre leur offre:”
“— soit par voie électronique: www.marches-securises.fr,”
“— soit par sous pli recommandé avec AR ou déposé contre récépissé au service achats publics de la CAPC en précisant sur l'enveloppe "acquisition d'un bus...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté d'agglomération du pays châtelleraudais
Adresse postale: service achats publics 78 bd Blossac, BP 90618
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86106
Téléphone: +33 549236463 📞
Source: OJS 2011/S 199-324245 (2011-10-12)
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