Acquisition d'ouvrages neufs imprimés pouvant être accompagnés de CD-ROM ou de DVD et d'ouvrages reliés neufs

Université du Sud Toulon Var

Le présent marché a pour objet l'acquisition d'ouvrages neufs (à caractère scientifique, technique et médical, littéraire, économique et juridique, ainsi que d'information générale) sous forme imprimée pouvant être accompagnés de CD-ROM ou de DVD et d'ouvrages reliés neufs pour le compte de l'université du Sud Toulon Var (USTV), en particulier pour son service commun de documentation (SCD) regroupant les bibliothèques de l'USTV, ainsi que l'ensemble des composantes et services de l'université.
Dans le présent marché, seul les CD-ROM ou les DVD édités en complément d'un ouvrage papier pourront être fournis par le titulaire. Aucun CD-ROM ou DVD ne peut-être fournis indépendamment d'un ouvrage papier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-01 Avis de marché
2011-05-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: avenue de l'Université, BP 20132
Code postal: 83957
Commune postale: La Garde Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tln.fr 🌏
Téléphone: +33 494142261 📞
Fax: +33 494142952 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-01 📅
Date limite de soumission: 2011-03-21 📅
Date de publication: 2011-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 23-037282
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Consultable sur le site Internet de l'université: univ-tln.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'ouvrages neufs (à caractère scientifique, technique et médical, littéraire, économique et juridique, ainsi que d'information générale) sous forme imprimée pouvant être accompagnés de CD-ROM ou de DVD et d'ouvrages reliés neufs pour le compte de l'université du Sud Toulon Var (USTV), en particulier pour son service commun de documentation (SCD) regroupant les bibliothèques de l'USTV, ainsi que l'ensemble des composantes et services de l'université.
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Dans le présent marché, seul les CD-ROM ou les DVD édités en complément d'un ouvrage papier pourront être fournis par le titulaire. Aucun CD-ROM ou DVD ne peut-être fournis indépendamment d'un ouvrage papier.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ouvrages (avec ou sans CD-ROM, DVD) d'éditeurs français d'ouvrages neufs à caractère scientifique, technique et médical, littéraire, économique et juridique, ainsi que d'information générale.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimal annuel en EUR (HT): 50 000 montant maximal annuel en EUR (HT): 200 000.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ouvrages reliés neufs à caractère scientifique, technique et médical, littéraire, économique et juridique, ainsi que d'information générale.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimal annuel en EUR (HT): 2 000 montant maximal annuel en EUR (HT): 8 000.
Numéro de référence: 11-15

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres.
Le mode de règlement choisi par l'université du Sud Toulon Var est le mandat administratif.
La facture du montant considéré, dont le paiement interviendra sur constat du service fait, sera émise à commande soldée.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours calendaires à dater de la réception de la facture acceptée sans réserve.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés.
Dans le cas de groupements conjoints, le mandataire est solidaire des autres membres du groupement.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de transformer la forme du groupement lors de l'attribution du marché, si cette transformation lui semble nécessaire pour la bonne exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université du Sud Toulon Var
Contact
Point de contact: secrétariat général
Adresse du profil d'acheteur: http://univ-tln.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Université du Sud Toulon Var
Adresse postale: avenue de l'Université
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Point de contact: cellule marchés publics
Téléphone: +33 494142964 📞
Nom: Dematis
Adresse postale: 30 bd Voltaire
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Téléphone: +33 172365548 📞
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: avenue de l'Université - bâtiment V - RDC, BP 20132
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-05-29 📅
Date de fin: 2012-05-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-15
Informations complémentaires
Consultable sur le site Internet de l'université: univ-tln.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510 6
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Nom: Comités consultatifs interrégional de Marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles r. 421-1 à r. 421-7 du code de justice administrative, le candidat bénéficie d'un délai de deux (2) mois à compter de la réception du courrier de rejet pour contester cette décision. Les voies de recours sont les suivantes: demander au préfet de déférer cet acte au tribunal administratif; saisir directement le tribunal administratif pour en demander l'annulation. Les voies de recours du référé précontractuel peuvent également être engagées en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans les conditions définies à l'article l 551-1 du code de justice administrative.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2011/S 023-037282 (2011-02-01)
Avis d'attribution de marché (2011-05-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-26 📅
Date de publication: 2011-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 103-168206
Se réfère à l'avis: 2011/S 23-037282
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Annonce n° 202, BOAMP 025 B du 4.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-13 📅
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 41 rue Henri Giffard, BP 1528
Commune postale: Limoges Cedex 9
Code postal: 87020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
Source: OJS 2011/S 103-168206 (2011-05-26)
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