Acquisition d'ouvrages et de documents multimédia
Département de Seine-Saint-Denis
Le marché porte sur la fourniture de tous types d'ouvrages et de documents multimédia pour le département de la Seine-Saint-Denis.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-27 | Avis de marché |
| 2012-05-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Saint-Denis
Adresse postale: direction des études et de l'évaluation, immeuble Picasso, BP 193
Code postal: 93003
Commune postale: Bobigny
Contact
Courrier électronique: fnoet@cg93.fr 📧
Téléphone: +33 143938460 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-27 📅
Date limite de soumission: 2011-12-09 📅
Date de publication: 2011-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 210-342365
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: ouvrages et documents multimédia à usage professionnel
Brève description: Ouvrage et documents multimédia à usage professionnel.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande montants: minimum 136 000 EUR (TTC), maximum: 300 000 EUR (TTC).
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: ouvrages et documents multimédia à usage courant
Brève description: Fourniture d'ouvrages et documents multimédia à usage courant.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 132 000 EUR (TTC), maximum: 291 000 EUR (TTC).
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: livres destinés à la petite enfance
Brève description: Fournitures de livres destinés à la petite enfance et prestations associées.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 220 000 EUR (TTC), maximum: 350 000 EUR (TTC).
Numéro de référence: 20119300270
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Noet
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.seine-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20119300270
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149200099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 210-342365 (2011-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande de 4 ans.Lot 1: ouvrages et documents multimédia à usage professionnel. Minimum: 136 000 EUR, maximum 300 000 EUR (TTC).Lot 2: ouvrage et documents multimédia à usage courant. Minimum: 132 000 EUR, maximum: 291 000 EUR (TTC).Lot 3: livres destinés à la petite enfance. Minimum: 220 000 EUR maximum: 350 000 EUR (TTC).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Saint-Denis
Adresse postale: direction des études et de l'évaluation, immeuble Picasso, BP 193
Code postal: 93003
Commune postale: Bobigny
Contact
Courrier électronique: fnoet@cg93.fr 📧
Téléphone: +33 143938460 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-27 📅
Date limite de soumission: 2011-12-09 📅
Date de publication: 2011-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 210-342365
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse https://marchespublics.seine-saint-denis.fr.
Réponse par voie électronique à cette même adresse: voir RC.
L'offre électronique peut être accompagnée du dépôt sur support papier ou sur support physique électronique d'une copie de sauvegarde.
A défaut réponse sous pli cacheté: Conseil général de la Seine-Saint-Denis, service de la commande publique, hôtel du département, 93006 Bobigny, FRANCE, ou remise en mains propres: service de la commande publique, immeuble l'Européen 2, 203-213 avenue Paul Vaillant Couturier, 6ème étage - bureau 616.
Horaires de dépôt: 9:00-12:00 et 14:00-17:00 (16:00 le vendredi).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de tous types d'ouvrages et de documents multimédia pour le département de la Seine-Saint-Denis.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ouvrages et documents multimédia à usage professionnel
Brève description: Ouvrage et documents multimédia à usage professionnel.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande montants: minimum 136 000 EUR (TTC), maximum: 300 000 EUR (TTC).
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Renseignements complémentaires: Mme Noët - direction des études et de l'évaluation - service de la documentation - Conseil général de la Seine-Saint-Denis - BP 193 - 93003 Bobigny Cedex, FRANCE - fnoet@cg93.fr.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ouvrages et documents multimédia à usage courant
Brève description: Fourniture d'ouvrages et documents multimédia à usage courant.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 132 000 EUR (TTC), maximum: 291 000 EUR (TTC).
Informations complémentaires sur les lots:
Renseignements techniques: M. Mokrab - direction de la culture, de la jeunesse et des sports - Conseil général de la Seine-Saint-Denis - 140 avenue Jean Lolive - 93500 Pantin, FRANCE, fmokrab@cg93.fr.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: livres destinés à la petite enfance
Brève description: Fournitures de livres destinés à la petite enfance et prestations associées.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 220 000 EUR (TTC), maximum: 350 000 EUR (TTC).
Marché à bons de commande de 4 ans.
Lot 1: ouvrages et documents multimédia à usage professionnel. Minimum: 136 000 EUR, maximum 300 000 EUR (TTC).
Lot 2: ouvrage et documents multimédia à usage courant. Minimum: 132 000 EUR, maximum: 291 000 EUR (TTC).
Lot 3: livres destinés à la petite enfance. Minimum: 220 000 EUR maximum: 350 000 EUR (TTC).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— L'Habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise ou DC1 et DC2.
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices ou DC2.
Capacité technique et professionnelle:
— Les moyens matériels (logistique, informatique...) et humains (nombre et qualification du personnel) de l'entreprise représentatifs de l'objet du marché,
— les références de marchés similaires attestées par des certificats de capacité datant de moins de 3 ans ou à défaut le descriptif très détaillé des moyens matériels et humains de l'entreprise.
Dépôts et garanties exigés:
Pour toute avance, le département demande la constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire. Financement sur les resssources propres du département. Délai global de paiement de 30 jours. Avance prévue.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Noet
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.seine-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20119300270
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse https://marchespublics.seine-saint-denis.fr.
Réponse par voie électronique à cette même adresse: voir RC.
L'offre électronique peut être accompagnée du dépôt sur support papier ou sur support physique électronique d'une copie de sauvegarde.
A défaut réponse sous pli cacheté: Conseil général de la Seine-Saint-Denis, service de la commande publique, hôtel du département, 93006 Bobigny, FRANCE, ou remise en mains propres: service de la commande publique, immeuble l'Européen 2, 203-213 avenue Paul Vaillant Couturier, 6ème étage - bureau 616.
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Horaires de dépôt: 9:00-12:00 et 14:00-17:00 (16:00 le vendredi).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149200099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 210-342365 (2011-10-27)
Avis d'attribution de marché (2012-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 836 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Departement de Seine Saint Denis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-15 📅
Date de publication: 2012-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 96-158785
Se réfère à l'avis: 2011/S 210-342365
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-02 📅
Nom: La Générale Librest
Adresse postale: 3 rue Constant Berthault
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-27 📅
Nom: Colibrije
Adresse postale: 2-20 avenue Salvador Allende ZI Mozinor lot 11B
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Fax: +33 149202099 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 096-158785 (2012-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 836 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Departement de Seine Saint Denis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-15 📅
Date de publication: 2012-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 96-158785
Se réfère à l'avis: 2011/S 210-342365
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Marché à bons de commande de 4 ans. Lot no1: montant minimum: 136 000,00 EUR (TTC). Montant maximum: 300 000,00 EUR (TTC). Lot no2: montant minimum: 132 000,00 EUR (TTC). Montant maximum: 291 000,00 EUR (TTC). Lot no3: montant minimum: 220 000,00 EUR (TTC). Montant maximum: 350 000,00 EUR (TTC).
Annonce no418, BOAMP 213 B du 3.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2012.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-02 📅
Nom: La Générale Librest
Adresse postale: 3 rue Constant Berthault
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-27 📅
Nom: Colibrije
Adresse postale: 2-20 avenue Salvador Allende ZI Mozinor lot 11B
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Fax: +33 149202099 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans les 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du contrat peut être déposé un recours en appréciation de la validité du contrat.
Le tribunal administratif peut être saisi d'un recours en application L551-13 du même code au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.
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