Acquisition d'outillages ateliers tous Corps d'État

Ville de Neuilly-sur-Seine

Acquisition d'outillages ateliers tous Corps d'État, relance du lot n° 2 "Outils du travail du bois".

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Neuilly-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines-outils pour le travail du bois, de l'os, du liège, du caoutchouc dur ou du plastique dur › Machines-outils pour le travail du bois

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-21	Avis de marché
2011-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines-outils pour le travail du bois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines-outils pour le travail du bois 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchest@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888942 📞
Fax: +33 140888922 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-21 📅
Date limite de soumission: 2011-07-04 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-198407
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Procédure adaptée ouverte (remise simultanée des candidatures et des offres aux date et heure limites fixées ci-avant. Application de l'article 53-IV du CMP. Les autres lots sont en cours d'attribution. Attribution du marché à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques groupés solidaires. Les mentions relatives à la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi paraîtront en fin de procédure sur le présent support de publication. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'outillages ateliers tous Corps d'État, relance du lot n° 2 "Outils du travail du bois".

Numéro du lot: 2
Brève description: Outils du travail du bois pour le magasin municipal.
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation des prestations: 3 600 EUR. Délai de livraison: 30 jours calendaires à compter de la date de réception de la notification du présent marché. Les autres lots sont en cours d'attribution.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre technique municipal, 167 avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'opérateur économique produit à l'appui de sa candidature, en application de l'article 44 du CMP: une lettre de candidature dûment complétée, datée et signée avec cachet de la société; le cas échéant, un pouvoir de signature habilité à engager l'opérateur économique; la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner mentionnés à l'article 43 du CMP.

Le règlement de la consultation précise les renseignements que doivent produire les opérateurs économiques et, notamment, ceux de l'article 46 du CMP spécifiques à l'attributaire et à ses co-traitants, le cas échéant.

Il est précisé qu'en vertu de l'article 46 du CMP, le marché ne peut être attribué à l'opérateur économique retenu que sous réserve que celui-ci produise obligatoirement:

— les pièces prévues aux article D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du code du travail ou le formulaire "Déclaration relative à lutte contre le travail dissimulé" accompagné des pièces mentionnées; ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché,

— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales pour l'année civile antérieure à l'année de lancement de la consultation.

Dans un délai qui sera fixé, par écrit, par le pouvoir adjudicateur. Dans le cas contraire, l'offre sera rejetée et l'opérateur économique éliminé.

A titre indicatif, les informations demandées ci-avant et ci-après peuvent être portées dans les formulaires "lettre de candidature DC1 (ex-DC4)", "déclaration du candidat DC2 (ex-DC5)", "déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé" et "état annuel des certificats reçus NOTI2 (ex-DC7)" disponibles sur les sites Internet suivants: www.minefe.gouv.fr et www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr.

Situation économique et financière: — Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: ressources propres (budget communal). Paiement: délai global de paiement à 30 jours par virement administratif (article 98 du CMP); prix fermes. Paiement à 100 % après admission des fournitures.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le règlement de la consultation précisera que la forme du groupement choisie par le pouvoir adjudicateur pour l'éventuelle attribution du marché à un groupement, sera un groupement solidaire.

Un même opérateur économique ne peut être mandataire que d'un groupement pour un même marché. Un groupement d'opérateurs économiques ne peut avoir été constitué qu'au stade de la remise des candidatures et des offres.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Contact
Point de contact: Mohamed Ali Julien
Nom: Centre technique municipal
Adresse postale: 167 avenue Charles-de-Gaulle
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Point de contact: Tutrice Eric
Téléphone: +33 155626057 📞
Nom: DGST-marchés publics
Point de contact: DCE délivré gratuitement, soit par Internet (www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr), soit par courriel (marchest@ville-neuillysurseine.fr), soit en papier par le SCE marchés publics (lundi au vendredi, 9:00 à 13:00 et 14:30 à 17:00)
Nom: Service du Conseil municipal et des commissions
Point de contact: Conditions de dépôt des candidatures et offres fixées dans le règlement de la consultation.
Téléphone: +33 140888983 📞
URL pour la participation: http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2011-03-17 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 053-086833
Informations complémentaires

Attribution du marché à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques groupés solidaires. Les mentions relatives à la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi paraîtront en fin de procédure sur le présent support de publication.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2011/S 120-198407 (2011-06-21)

Avis d'attribution de marché (2011-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines-outils
Valeur totale du marché: 29 100 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines-outils 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-09 📅
Date de publication: 2011-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 154-255341
Se réfère à l'avis: 2011/S 120-198407
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

Les modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi sont les suivantes: toute demande de communication doit être adressée à Mme Démarest soit par télécopie (+33 140888922) soit par courrier (ville de Neuilly-sur-Seine, DGST, 96 avenue Achille Peretti, 92522 Neuilly-sur-Seine Cedex, FRANCE). La consultation des documents s'effectuera gratuitement dans les locaux de la ville. Des frais de reproduction pourront être facturés pour toute demande de copies. Selon les cas, l'avis de la CADA pourra être sollicité. Référence de la publication au Moniteur: AO-1125-1715 du 16.6.2011. Annonce n° 183, BOAMP 55 B du 18.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.8.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-24 📅
Adresse postale: 34 boulevard Henri Sellier
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: Za le Généteau Chauray
Commune postale: Niort Cedex 09
Code postal: 79074

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
8
3

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 120-198407

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2011/S 154-255341 (2011-08-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines industrielles (>20 nouveaux marchés)

Machines-outils (10)

Machines-outils à travailler les matériaux durs, excepté les métaux

Machines-outils pour le travail du bois, de l'os, du liège, du caoutchouc dur ou du plastique dur