Acquisition d'équipements pour la filière métiers de la mode dans les Lycées professionnels Bourguignons II
Conseil régional de Bourgogne
La présente consultation fait partie d'une opération globale relative à l'acquisition d'équipements pour la filière métiers de la mode des lycées professionnels bourguignons.
Elle est passée par appel d'offres ouvert conformément aux articles 33, 57 et suivants du code des marchés publics.
Les prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans les mémoires techniques.
Sont précisées dans ce CCTP et dans les mémoires techniques les prescriptions techniques et les conditions d'intervention.
Le délai de réception des offres était de 2011-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-28 | Avis de marché |
| 2011-08-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines pour l'industrie du textile, de l'habillement et du cuir
Quantité ou étendue: Les quantités sont définies dans les bordereaux de prix.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines pour l'industrie du textile, de l'habillement et du cuir 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 17 boulevard de la Trémouille, BP 23502
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: vtruchetet@cr-bourgogne.fr 📧
Téléphone: +33 10380443640 📞
Fax: +33 10380443595 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-28 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 84-137907
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 01
Brève description: Matériels de laboratoire à dominante "Didactique" pour matériaux textiles.
Quantité ou étendue: Elles sont détaillées dans le bordereau de prix.
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 02
Brève description: Matériels de laboratoire pour matériaux textiles.
Quantité ou étendue: Les quantités sont précisées dans le bordereau de prix.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Numéro de référence: 2011F409002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lycées professionnels Bourguignons.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ni cautionnement ni garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Exploitation, contraintes, fonctionnalités et caractéristiques techniques de l'équipement / Sécurité / normes au vu du mémoire technique et de l'ensemble de la documentation remise (30)
2. Prestations particulières, garantie, SAV, formation au vu du mémoire technique (25)
3. Prix (au vu du bordereau de prix unitaires) (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional de Bourgogne
Contact
Point de contact: direction de la commande publique et des affaires juridiques
M. le président du Conseil régional de Bourgogne
Nom: Conseil régional de Bourgogne
Point de contact: Valentine Truchetet
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011F409002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 10380739100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.fr/ta/dijon/inder_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 10380739107 📠
Nom: Comité consultatif du règlement à l'amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 10478141010 📞
Source: OJS 2011/S 084-137907 (2011-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines pour l'industrie du textile, de l'habillement et du cuir
Quantité ou étendue: Les quantités sont définies dans les bordereaux de prix.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines pour l'industrie du textile, de l'habillement et du cuir 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 17 boulevard de la Trémouille, BP 23502
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: vtruchetet@cr-bourgogne.fr 📧
Téléphone: +33 10380443640 📞
Fax: +33 10380443595 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-28 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 84-137907
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement aux candidats (cf. coordonnées section I) et/ou téléchargeable sur le site https://marches.e-bourgogne.fr en renseignant la référence: 2011f409002.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation fait partie d'une opération globale relative à l'acquisition d'équipements pour la filière métiers de la mode des lycées professionnels bourguignons.
Elle est passée par appel d'offres ouvert conformément aux articles 33, 57 et suivants du code des marchés publics.
Les prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans les mémoires techniques.
Sont précisées dans ce CCTP et dans les mémoires techniques les prescriptions techniques et les conditions d'intervention.
Brève description: Matériels de laboratoire à dominante "Didactique" pour matériaux textiles.
Quantité ou étendue: Elles sont détaillées dans le bordereau de prix.
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires sur les lots:
La présente consultation comporte les options suivantes pour le lot…
… 01:Option 1 à réponse facultative: étalons photographiques;Option 2 à réponse obligatoire (sous peine de non-conformité de l'offre): kit abrasion et boulochage.
… 01:
Option 1 à réponse facultative: étalons photographiques;
Option 2 à réponse obligatoire (sous peine de non-conformité de l'offre): kit abrasion et boulochage.
Brève description: Matériels de laboratoire pour matériaux textiles.
Quantité ou étendue: Les quantités sont précisées dans le bordereau de prix.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
La présente consultation comporte les options suivantes pour le lot 01:
— option 1 à réponse facultative: étalons photographiques,
— option 2 à réponse obligatoire (sous peine de non-conformité de l'offre): kit abrasion et boulochage.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lycées professionnels Bourguignons.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'ensemble des renseignements demandés est indiqué dans le modèle de déclaration du candidat réalisé par la personne publique et disponible sur le site de la région Bourgogne: https://marches.e-bourgogne.fr (référence: 2011f409002).
Situation économique et financière:
Les critères de sélection des candidats sont les suivants:
— garanties fiscale et sociale, capacités et moyens de l'entreprise,
— qualité des références fournies: références de même nature et de même importance se rapportant à l'objet de la consultation.
Les critères de sélection des candidats sont les suivants:
— garanties fiscale et sociale, capacités et moyens de l'entreprise,
— qualité des références fournies: références de même nature et de même importance se rapportant à l'objet de la consultation.
Dépôts et garanties exigés: Ni cautionnement ni garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement 100 % Conseil régional de Bourgogne. Les prix sont fermes et définitifs. Cf. CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Exploitation, contraintes, fonctionnalités et caractéristiques techniques de l'équipement / Sécurité / normes au vu du mémoire technique et de l'ensemble de la documentation remise (30)
2. Prestations particulières, garantie, SAV, formation au vu du mémoire technique (25)
3. Prix (au vu du bordereau de prix unitaires) (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional de Bourgogne
Contact
Point de contact: direction de la commande publique et des affaires juridiques
M. le président du Conseil régional de Bourgogne
Nom: Conseil régional de Bourgogne
Point de contact: Valentine Truchetet
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011F409002
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement aux candidats (cf. coordonnées section I) et/ou téléchargeable sur le site https://marches.e-bourgogne.fr en renseignant la référence: 2011f409002.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 10380739100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.fr/ta/dijon/inder_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 10380739107 📠
Nom: Comité consultatif du règlement à l'amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— d'une part, sur le fondement d'un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence applicables au présent contrat (ainsi que le représentant de l'État dans la région), saisir le président du Tribunal administratif de Dijon jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'article L.551-1 du code de justice administrative,
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— d'autre part, après la signature du contrat, saisir le juge administratif d'un recours de plein contentieux et/ou d'une demande de suspension dans le cadre de l'article L.521-1 du Code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis.
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Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 10478141010 📞
Source: OJS 2011/S 084-137907 (2011-04-28)
Avis d'attribution de marché (2011-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 695 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 bd de la Trémouille, BP 23502
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247420
Se réfère à l'avis: 2011/S 84-137907
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lycées professionnels Bourguignons.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-05 📅
Adresse postale: rue Alexandre Yersin, ZA Coulmet
Commune postale: Breviandes
Code postal: 10450
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 296 avenue Jean Moulin, ZA La Pyramide
Commune postale: Saint-Christol-lez-Alès
Code postal: 30380
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 149-247420 (2011-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 695 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 bd de la Trémouille, BP 23502
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247420
Se réfère à l'avis: 2011/S 84-137907
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Annonce n° 126, BOAMP 87 B du 4.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lycées professionnels Bourguignons.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-05 📅
Adresse postale: rue Alexandre Yersin, ZA Coulmet
Commune postale: Breviandes
Code postal: 10450
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 296 avenue Jean Moulin, ZA La Pyramide
Commune postale: Saint-Christol-lez-Alès
Code postal: 30380
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— d'autre part, après la signature du contrat, saisir le juge administratif d'un recours de plein contentieux et/ou d'une demande de suspension dans le cadre de l'article L.521-1 du code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis.
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